Maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC Kleber

SEBL

Convention d'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour les études pré-opérationnelles et l'aménagement de la ZAC Kleber à Toul.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-23 Avis de marché
2015-01-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
- études techniques et réglementaires préalables au dossier de réalisation de la ZAC,- dossier de réalisation de la ZAC,- harmonisation de la réglementation du Plu,- étude hydraulique au titre de la loi sur l'eau,- coordination architecturale et environnementale,- maîtrise d'oeuvre des aménagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sebl
Adresse postale: 48 place Mazelle
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://sebl.fr 🌏
Courrier électronique: acceuil@sebl.fr 📧
Téléphone: +33 387397800 📞
Fax: +33 387744808 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-02 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366962
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Une visite facultative est organisée par le maître d'ouvrage le 4.11.2014 à 10:00 (sur site, devant l'entrée principale) afin de répondre à l'ensemble des questions posées, de présenter au candidats les attentes du maître d'ouvrage et de visiter le site. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Convention d'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour les études pré-opérationnelles et l'aménagement de la ZAC Kleber à Toul.
Quantité ou étendue:
- études techniques et réglementaires préalables au dossier de réalisation de la ZAC,
- dossier de réalisation de la ZAC,
- harmonisation de la réglementation du Plu,
- étude hydraulique au titre de la loi sur l'eau,
- coordination architecturale et environnementale,
- maîtrise d'oeuvre des aménagement.
Numéro de référence: 469 - ZAC KLEBER
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Kleber, 54200 Toul.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Règlement par virement bancaire à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Prestataire unique, groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 6
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans à compter de sa notification compte tenu des caractéristiques de l'opération de reconversion de ce site et de la nécessaire intervention d'un maître d'oeuvre urbain dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet technique et urbain dans le temps.
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Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation et méthodologie pour remplir les missions (40)
2. Approche des enjeux du programme (20)
3. Prix de référence (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Emmanuelle Champigny, directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: http://sebl.achatpublic.com 🌏
Nom: Sebl
Point de contact: Mme la directrice générale
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 469 - ZAC KLEBER
Informations complémentaires
Une visite facultative est organisée par le maître d'ouvrage le 4.11.2014 à 10:00 (sur site, devant l'entrée principale) afin de répondre à l'ensemble des questions posées, de présenter au candidats les attentes du maître d'ouvrage et de visiter le site.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 207-366962 (2014-10-23)
Avis d'attribution de marché (2015-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2015-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-040505
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366962
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 206 B, annonce nº 208 du 25.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Kleber, 54200 Toul

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-18 📅
Nom: GRP Iris Conseil région/atelier du rempart/paysage et territoire
Adresse postale: 48 place Mazelle
Commune postale: Metz Cedex
Code postal: 57045
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: tginancy@justice.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: tginancy@justice.fr 📧
Source: OJS 2015/S 024-040505 (2015-01-30)
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