Fourniture de bacs roulants et réalisation d'une enquête-distribution
Communauté d'agglomération du Bocage bressuirais
La Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais exerce la compétence de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés.
En vue du passage à une tarification incitative et afin d'homogénéiser et d'optimiser la gestion des déchets sur son territoire, la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais a mené une étude globale sur l'évolution du service dans le but d'en améliorer la qualité, d'en maîtriser les coûts, d'en réduire les impacts environnementaux et de permettre l'identification des producteurs. Cette étude a identifié, parmi les leviers d'optimisation prioritaires, la conteneurisation de l'habitat individuel aggloméré en bacs roulants pour les ordures ménagères résiduelles et pour les déchets ménagers recyclables.
La consultation définit les conditions dans lesquelles devront être effectuées la fourniture des bacs roulants ainsi que l'enquête et la distribution de bacs dans chaque foyer du territoire de la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais.
Le délai de réception des offres était de 2015-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale › Prestations de services pour la collectivité
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-17 | Avis de marché |
| 2015-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais
Adresse postale: 27 bd du Colonel Aubry – BP 90184
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo2b.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: +33 549811900 📞
Fax: +33 549811900 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date limite de soumission: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-433594
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulants
Brève description:
Quantité ou étendue: Entre 11 680 et 77 000.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Enquête de constitution d'un fichier de redevables et distribution des bacs roulants et des contenants
Brève description:
Quantité ou étendue: Entre 30 000 et 40 000.
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 3-2014-DECH-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Lavoisier, 79300 Bressuire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie financière pour l'avance: garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo2b.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://agglo2b.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais
Adresse postale: 27 boulevard du Colonel Aubry, BP 90 184
URL pour informations complémentaires: http://agglo2b.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://agglo2b.e-marchespublics.com/ 🌏
Commune postale: Bressuire
URL pour la participation: http://agglo2b.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
URL des documents: http://agglo2b.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3-2014-DECH-07
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2014/S 246-433594 (2014-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Quantité ou étendue:
Lot 1:Quantité minimum: 11 680.Quantité maximum: 77 000.lot 2:Quantité minimum: 30 000.Quantité maximum: 40 000.Voir le détail dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais
Adresse postale: 27 bd du Colonel Aubry – BP 90184
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo2b.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: +33 549811900 📞
Fax: +33 549811900 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date limite de soumission: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-433594
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Téléchargement du DCE sur la plateforme dématérialisée: http://agglo2b.e-marchespublics.com
Concernant la présentation des variantes: les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter une offre comportant des variantes pour les lots 1 et 2.
Exigences minimales pour le lot 1: respect des prescriptions techniques fixés dans le CCTP.
Exigences minimales pour le lot 2: l'ensemble des foyers devront être visités conformément aux objectifs du CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais exerce la compétence de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés.
En vue du passage à une tarification incitative et afin d'homogénéiser et d'optimiser la gestion des déchets sur son territoire, la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais a mené une étude globale sur l'évolution du service dans le but d'en améliorer la qualité, d'en maîtriser les coûts, d'en réduire les impacts environnementaux et de permettre l'identification des producteurs. Cette étude a identifié, parmi les leviers d'optimisation prioritaires, la conteneurisation de l'habitat individuel aggloméré en bacs roulants pour les ordures ménagères résiduelles et pour les déchets ménagers recyclables.
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La consultation définit les conditions dans lesquelles devront être effectuées la fourniture des bacs roulants ainsi que l'enquête et la distribution de bacs dans chaque foyer du territoire de la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais.
Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulants
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de bacs d'ordures ménagères résiduelles de 120, 180, 240 et 360 litres ainsi que des bacs pour les déchets recyclables de 120, 240 et 360 litres, destinés à l'habitat individuel dans les villes collectées en porte à porte et des bacs à serrures de 360, 660 et 770 litres pour les lieux publics (salle des fêtes, mairies, marchés...).
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Informations complémentaires sur les lots:
Autorisation de présenter des variantes, les candidats doivent présenter une offre de base conforme au cahier des charges (solution de base). ils peuvent présenter une variante, en respectant des prescriptions techniques fixés dans le CCTP.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Enquête de constitution d'un fichier de redevables et distribution des bacs roulants et des contenants
Brève description:
Ce lot comprend:— la création d'un fichier de redevables, usagers du service de collecte des déchets de l'agglomération du Bocage Bressuirais, à partir de visites de l'ensemble des foyers,— la distribution de 2 bacs pour les usagers en collecte en porte à porte dans les bourgs des communes,— la distribution d'un contenant d'accès et d'une carte d'accès aux points d'apport volontaire pour les usagers en collecte en regroupement dans tous les écarts et certains bourgs des communes,— la remise de documents d'information avec les explications orales nécessaire à la compréhension du dispositif dans tous les foyers du territoire.
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Ce lot comprend:
— la création d'un fichier de redevables, usagers du service de collecte des déchets de l'agglomération du Bocage Bressuirais, à partir de visites de l'ensemble des foyers,
— la distribution de 2 bacs pour les usagers en collecte en porte à porte dans les bourgs des communes,
— la distribution d'un contenant d'accès et d'une carte d'accès aux points d'apport volontaire pour les usagers en collecte en regroupement dans tous les écarts et certains bourgs des communes,
— la remise de documents d'information avec les explications orales nécessaire à la compréhension du dispositif dans tous les foyers du territoire.
Informations complémentaires sur les lots:
Autorisation de présenter des variantes, les candidats doivent présenter une offre de base conforme au cahier des charges (solution de base). ils peuvent présenter une variante, en respectant la condition suivante: l'ensemble des foyers devront être visités conformément aux objectifs du CCTP.
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Quantité ou étendue:
Lot 1:
Quantité minimum: 11 680.
Quantité maximum: 77 000.
lot 2:
Quantité minimum: 30 000.
Quantité maximum: 40 000.
Voir le détail dans le CCTP.
Lot 1, option 1: fourniture de bacs neufs supplémentaires et rachat du parc existant pour le recyclage.
Lot 2, option 2: enquête, préparation des bacs neufs et distribution.
Numéro de référence: 3-2014-DECH-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Lavoisier, 79300 Bressuire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Concernant la situation juridique de l'entreprise: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Certificat de normalisation des bacs roulants suivant normes NF en 840-1 à 840-6.
Dépôts et garanties exigés: Garantie financière pour l'avance: garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget propre de la collectivité.
Prix unitaires révisables.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo2b.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://agglo2b.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais
Adresse postale: 27 boulevard du Colonel Aubry, BP 90 184
URL pour informations complémentaires: http://agglo2b.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://agglo2b.e-marchespublics.com/ 🌏
Commune postale: Bressuire
URL pour la participation: http://agglo2b.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
URL des documents: http://agglo2b.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3-2014-DECH-07
Informations complémentaires
Téléchargement du DCE sur la plateforme dématérialisée: http://agglo2b.e-marchespublics.com
Concernant la présentation des variantes: les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter une offre comportant des variantes pour les lots 1 et 2.
Exigences minimales pour le lot 1: respect des prescriptions techniques fixés dans le CCTP.
Exigences minimales pour le lot 2: l'ensemble des foyers devront être visités conformément aux objectifs du CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2014/S 246-433594 (2014-12-17)
Avis d'attribution de marché (2015-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 bd du Colonel Aubry, BP 90184
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-149455
Se réfère à l'avis: 2014/S 246-433594
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Bocage Bressuirais, 79300 Bressuire
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-22 📅
Nom: Collectal
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Courrier électronique: info@collectal.fr 📧
2️⃣
Nom: ACP services
Adresse postale: Site économique de Fleuriais
Commune postale: Mortagne-sur-Sèvre
Code postal: 85280
Courrier électronique: contact@acpservices.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Source: OJS 2015/S 084-149455 (2015-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 bd du Colonel Aubry, BP 90184
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-149455
Se réfère à l'avis: 2014/S 246-433594
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 245 B, annonce nº 248 du 20.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Bocage Bressuirais, 79300 Bressuire
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-22 📅
Nom: Collectal
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Courrier électronique: info@collectal.fr 📧
2️⃣
Nom: ACP services
Adresse postale: Site économique de Fleuriais
Commune postale: Mortagne-sur-Sèvre
Code postal: 85280
Courrier électronique: contact@acpservices.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Source: OJS 2015/S 084-149455 (2015-04-27)
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