Flotte automobile 2014-2018
INAO
Location de longue durée de véhicules automobiles à usage professionnel, leur maintenance et leur entretien, la fourniture de carburant, l'assurance du véhicule, du conducteur et des passagers; et location de courte durée de véhicules automobiles à usage professionnel de segment A ou B.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • INAO
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-03 | Avis de marché |
| 2014-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Voir le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inao
Adresse postale: Arborial, 12 rue Henri Rol-Tanguy, TSA 30003
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.inao.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: p.de-la-marque@inao.gouv.fr 📧
Fax: +33 173303817 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date limite de soumission: 2014-03-17 📅
Date de publication: 2014-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 027-042621
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location de longue durée
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance
Brève description: Assurance du véhicule, du conducteur et des passagers.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location de courte durée de véhicules automobiles à usage professionnel
Brève description: Location de véhicules de segment A ou B, à la journée, à la semaine et au mois.
Numéro de référence: 2014SAG001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consulation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir le règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrick de La Marque responsable du SAG
Nom: Institut national de l'origine et de la qualité
Adresse postale: 12 rue Rol-Tanguy – TSA 30003
Commune postale: Montreuil-sous-Bois Cedex
Point de contact: Patrick De La Marque
URL pour informations complémentaires: http://www.inao.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014SAG001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2014/S 027-042621 (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Voir le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inao
Adresse postale: Arborial, 12 rue Henri Rol-Tanguy, TSA 30003
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.inao.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: p.de-la-marque@inao.gouv.fr 📧
Fax: +33 173303817 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date limite de soumission: 2014-03-17 📅
Date de publication: 2014-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 027-042621
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://e-marchespublics.com
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://e-marchespublics.com.
Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de longue durée de véhicules automobiles à usage professionnel, leur maintenance et leur entretien, la fourniture de carburant, l'assurance du véhicule, du conducteur et des passagers; et location de courte durée de véhicules automobiles à usage professionnel de segment A ou B.
Afficher plus
Intitulé du lot: Location de longue durée
Brève description:
Location de longue durée de véhicules automobiles à usage professionnel, leur maintenance et leur entretien, la fourniture de carburant.
Quantité ou étendue: 50 véhicules en tranche ferme et 10 véhicules en tranche conditionnelle.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance
Brève description: Assurance du véhicule, du conducteur et des passagers.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location de courte durée de véhicules automobiles à usage professionnel
Brève description: Location de véhicules de segment A ou B, à la journée, à la semaine et au mois.
Numéro de référence: 2014SAG001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consulation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir le règlement de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrick de La Marque responsable du SAG
Nom: Institut national de l'origine et de la qualité
Adresse postale: 12 rue Rol-Tanguy – TSA 30003
Commune postale: Montreuil-sous-Bois Cedex
Point de contact: Patrick De La Marque
URL pour informations complémentaires: http://www.inao.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014SAG001
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://e-marchespublics.com
Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://e-marchespublics.com.
Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2014/S 027-042621 (2014-02-03)
Avis d'attribution de marché (2014-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 108 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Contact
Téléphone: +33 173303800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 116-204640
Se réfère à l'avis: 2014/S 27-042621
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Technique (30)
3. Environnement (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-28 📅
Nom: Public Lld Arval
Adresse postale: 22 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92564
2️⃣
Nom: Smacl assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
3️⃣
Adresse postale: 22 rue des deux Gares
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrick de La Marque, responsable du SAG
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de paris)
Source: OJS 2014/S 116-204640 (2014-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 108 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Contact
Téléphone: +33 173303800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 116-204640
Se réfère à l'avis: 2014/S 27-042621
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2014SAG001
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 26 B, annonce no 214 du 6.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.6.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Technique (30)
3. Environnement (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-28 📅
Nom: Public Lld Arval
Adresse postale: 22 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92564
2️⃣
Nom: Smacl assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
3️⃣
Adresse postale: 22 rue des deux Gares
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrick de La Marque, responsable du SAG
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de paris)
Source: OJS 2014/S 116-204640 (2014-06-16)
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