Études de reconnaissance de sols sur le domaine public parisien en deux lots géographiques

Direction des achats, mairie de Paris

Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance de sols comportant des sondages géotechniques, des essais en laboratoire, des investigations géophysiques et la fourniture de rapports d'étude, sur le domaine public parisien en 2 lots géographiques.
Cette consultation correspond à la relance de la consultation nº 2014v12010470 "Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance de sols comportant des sondages géotechniques, des essais en laboratoire, des investigations géophysiques et la fourniture de rapports d'étude, sur le domaine public parisien en deux lots géographiques"déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Direction des achats, mairie de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-27	Avis de marché
2015-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Quantité ou étendue: le montant du marché est compris entre 450 000 EUR (HT) et 1 600 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats, mairie de Paris
Adresse postale: 121 avenue de France, 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 210-372233
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

La durée des marchés court à compter de la date de notification des marchés aux titulaires jusqu'au 30.4.2016. A titre indicatif, la notification interviendra début avril 2015. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation correspond à la relance de la consultation nº 2014v12010470 "Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance de sols comportant des sondages géotechniques, des essais en laboratoire, des investigations géophysiques et la fourniture de rapports d'étude, sur le domaine public parisien en deux lots géographiques"déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Études reconnaissance sols - lot Nord
Brève description:

Le lot Nord concerne le territoire de Paris en rive droite de la Seine (1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème, 16ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème arrondissements, Bois de Boulogne et de Vincennes) ainsi que les ouvrages de la Ville de Paris situés dans les départements des Yvelines, de la Seine-Saint-Denis et du Val d'Oise.

Informations complémentaires sur les lots:

Les montants indiqués sont hors taxe et en euros.Les seuils indiqués ci dessous sont valables pour la durée ferme du marché et sont répartis comme…

… suit:montant minimum: 338 533,montant maximum: 1 200 000.

… suit:

montant minimum: 338 533,

montant maximum: 1 200 000.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Études reconnaissance sols - lot Sud
Brève description:

Le lot Sud concerne le territoire de Paris en rive gauche de la Seine (5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème et 15ème arrondissements) ainsi que les ouvrages de la Ville de Paris situés dans les départements de l'Aisne, de l'Oise, de la Seine-et-Marne, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine et du Val de Marne.

Informations complémentaires sur les lots:

Les montants indiqués sont hors taxe et en euros.Les seuils indiqués ci dessous sont valables pour la durée ferme du marché et sont répartis comme suit:montant minimum: 111 467,montant maximum: 400 000.

montant minimum: 111 467,

montant maximum: 400 000.

Numéro de référence: 2014V12010471

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Est prévu le versement d'une avance sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront financées par les budgets d'investissement, de Fonctionnement et budgets annexes de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.il est prévu le versement d'une avance aux titulaires des marchés. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement aux comptes des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels, ou bien des groupements solidaires.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental décrits à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2014v12010471

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sous-direction de l'administration générale, service des affaires juridiques et financières
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des finances et des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm4@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés, bureau nº 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (lundi au vendredi 9:30 – 12:00 et 14:00 – 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12010471
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 162-290735
Informations complémentaires

La durée des marchés court à compter de la date de notification des marchés aux titulaires jusqu'au 30.4.2016. A titre indicatif, la notification interviendra début avril 2015.

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 210-372233 (2014-10-27)

Avis d'attribution de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats Mairie de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-156128
Se réfère à l'avis: 2014/S 210-372233
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 14.4.2015. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats, bureau des marchés, B2227, 2ème étage, 95 avenue de France 75013 Paris. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4.4.2014 (no358994). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 209 A, annonce no 166 du 30.10.2014. Parution no: 209 B, annonce no 265 du 30.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12010471

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Quantité des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations de forage (20)
3. Qualité des moyens humains dédiés à l'élaboration des rapports d'étude (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-03 📅
Nom: Groupement Géotechnique appliquée/geotec Paris
Adresse postale: 3 avenue des Chaumes
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180

2️⃣
Nom: Groupement Semofi/Geosond
Adresse postale: 565 rue des Voeux Saint Georges
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
Source: OJS 2015/S 086-156128 (2015-04-30)

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