Étude documentaire des abbayes cisterciennes de Pontigny et de Fontenay et d'un ensemble d'abbayes filles (Alcobaça, Fontfroide, Trois-Fontaines, Noirlac, Fontainejean, Cherlieu)

Conseil général de L'Aube

Étude documentaire des abbayes cisterciennes de Pontigny et de Fontenay et d'un ensemble d'abbayes filles (Alcobaça, Fontfroide, Trois-Fontaines, Noirlac, Fontainejean, Cherlieu).
Cette étude porte sur les éléments d'architecture, du XIIème au XVIIIème siècles, situés dans et hors de l'enceinte des abbayes.
Date prévisionnelle de notification: fin janvier 2015/début février 2015.
Durée du marché: 3 mois à compter de la notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-21 Avis de marché
2014-11-27 Informations complémentaires
2015-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de documentation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de documentation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-aube.fr 🌏
Téléphone: +33 25425230 📞
Fax: +33 25425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-401248
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Unité monétaire retenue par la collectivité: EUR Modalités d'obtention du dossier: Avant le 16.1.2015 à 16:00. Le dossier est téléchargeable au format zip sur le site www.marches-aube.fr, référence 14cg121. Il peut aussi être obtenu sur demande écrite au service des marchés du Conseil général — 2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes Cedex, ou par fax au +33 325425233. Le dossier est gratuit. Modalités de remise des offres: Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général de l'Aube, Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde — BP 394, 10026 Troyes Cedex, Tél. +33 325425230 — fax +33 325425233. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étude documentaire des abbayes cisterciennes de Pontigny et de Fontenay et d'un ensemble d'abbayes filles (Alcobaça, Fontfroide, Trois-Fontaines, Noirlac, Fontainejean, Cherlieu).
Cette étude porte sur les éléments d'architecture, du XIIème au XVIIIème siècles, situés dans et hors de l'enceinte des abbayes.
Date prévisionnelle de notification: fin janvier 2015/début février 2015.
Durée du marché: 3 mois à compter de la notification.
Numéro de référence: 14CG121

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire) et l'attestation sur l'honneur mentionnant:
A) Condamnation définitive:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,
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— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;
B) Lutte contre le travail illégal:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 1142-1 L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne,
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— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
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— redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Suite attestation sur l'honneur:
— situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,
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— égalité professionnelle entre les femmes et les hommes: avoir mis en œuvre, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail et, à la date à laquelle elles soumissionnent, avoir réalisé ou engagé la régularisation de leur situation,
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— que les renseignements fournis dans le formulaire DC 2, et ses annexes, sont exacts.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration du candidat contenant les renseignements suivants:
— déclaration du chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années,
— dossier de références pour des prestations et des opérations de même nature,
— des certificats de capacité, le cas échéant,
— moyens généraux du candidat,
— tout autre moyen (ou justificatif) prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations,
— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif — délai de paiement: 30 jours — avance: 5 % du montant du marché — prix fermes non actualisables — financement sur le budget propre du Conseil général de l'Aube.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec un prestataire unique ou un groupement d'entreprises avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: 70 %
2. Prix des prestations: 30 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Nom: Conseil général de l'Aube
Point de contact: Service des marchés
Courrier électronique: marche@cg10.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde – BP 394
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14CG121
Informations complémentaires
Unité monétaire retenue par la collectivité: EUR
Modalités d'obtention du dossier:
Avant le 16.1.2015 à 16:00. Le dossier est téléchargeable au format zip sur le site www.marches-aube.fr, référence 14cg121. Il peut aussi être obtenu sur demande écrite au service des marchés du Conseil général — 2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes Cedex, ou par fax au +33 325425233. Le dossier est gratuit.
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Modalités de remise des offres:
Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
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Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.
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Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Conseil général de l'Aube,
Service des marchés,
2 rue Pierre Labonde — BP 394,
10026 Troyes Cedex,
Tél. +33 325425230 — fax +33 325425233.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 26668687 📞
Fax: +33 26210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 227-401248 (2014-11-21)
Informations complémentaires (2014-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 231-407498
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-401248
Numéro JO-S: 231
Source: OJS 2014/S 231-407498 (2014-11-27)
Avis d'attribution de marché (2015-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59 300 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde — BP 394
Contact
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-079377
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 24.2.2015. Il est consultable à la direction des archives et du patrimoine — 131 rue E. Pedron — 10000 Troyes dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — BP 394 10026 Troyes Cedex Tél. +33 325425230 Fax: +33 325425233 Référence de publication rectificative paru au JOUE: 2014/S 231-407498 du 29.11.2014 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 227 B, annonce nº 206 du 26.11.2014. Références de publication rectificative Parution nº: 230 B, annonce nº 165 du 29.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Aube.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix des prestations (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: Art graphique & patrimoine
Adresse postale: 15-15 bis avenue Jean Jaurès
Commune postale: Joinville-le-Pont
Code postal: 94340
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2015/S 046-079377 (2015-03-02)
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Produits/services:
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