Détections des réseaux concessionnaires pour le compte du Syage

Syage

Les prestations objet du marché concerneront essentiellement:
— la mise en œuvre de techniques de détection des réseaux et ouvrages présents dans l'emprise des projets du Syage par méthode acoustique, radar géologique, électromagnétique, sondes, marqueurs et méthodes intrusives. Cette prestation pourra concerner l'ensemble des ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution,
— la géolocalisation des réseaux et ouvrages détectés,
— la fourniture des rapports d'études et des plans de localisation des réseaux et ouvrages détectés,
— le diagnostic par méthode géoradar d'un ouvrage d'assainissement, de rivière, ou d'un sol, afin notamment d'évaluer les espaces de vide, et la fourniture du rapport d'études associé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Neoconcept VRD

Qui ?

• Syage

Qu'est-ce que c'est ?

• Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-08	Avis de marché
2015-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Quantité ou étendue:

Le présent marché doit être regardé comme un accord cadre au sens de la directive européenne 2004/18, mais c'est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics passé avec un seul opérateur économique pour un montant minimum annuel s'élevant à 30 000 EUR HT et un montant maximum annuel s'élevant à 200 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syage
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Courrier électronique: service.marches@syage.org 📧
Téléphone: +33 169837200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420804
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre suivant. Le marché pourra être reconduit d'année en année dans la limite de 4 ans, période ferme comprise. Le principe est celui de la tacite reconduction: le marché est reconduit en l'absence de décision expresse du pouvoir adjudicateur s'y opposant, 3 mois avant le terme du marché. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction. — RC doc complémentaire au présent avis (art. 42 du CMP). Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. DCE téléchargeable gratuitement sur site http://syage-pro.marcoweb.fr jusqu'à la date limite de remise des offres. Remise des dossiers suivant modalités du RC: par tout moyen permettant de garantir leur confidentialité et de donner une date certaine à leur dépôt. Transmission par voie postale ou électronique possible, mais non imposée par le PA. Notif de la décision de rejet par courrier, à l'adresse communiquée par le candidat. En s'inscrivant sur notre plateforme de dématérialisation. Attention, cette adresse doit être valide pendant toute la durée de la procédure pour la transmission notamment des modifications du DCE si nécessaire. Date prévisionnelle de démarrage: 3.3.2015 (sous réserve de notification). Critères jugement candidat: — moyens matériels, humains, capacités professionnelles et financières suffisants et adaptés à la nature et au volume des prestations pour la détection acoustique, détection électromagnétique, détection par géoradar, sondages intrusifs, détection par marqueurs et sondes, auscultation d'ouvrages. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.

Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre suivant.

Le marché pourra être reconduit d'année en année dans la limite de 4 ans, période ferme comprise.

Le principe est celui de la tacite reconduction: le marché est reconduit en l'absence de décision expresse du pouvoir adjudicateur s'y opposant, 3 mois avant le terme du marché. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction.

— RC doc complémentaire au présent avis (art. 42 du CMP). Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. DCE téléchargeable gratuitement sur site http://syage-pro.marcoweb.fr jusqu'à la date limite de remise des offres.

Remise des dossiers suivant modalités du RC: par tout moyen permettant de garantir leur confidentialité et de donner une date certaine à leur dépôt. Transmission par voie postale ou électronique possible, mais non imposée par le PA.

Notif de la décision de rejet par courrier, à l'adresse communiquée par le candidat. En s'inscrivant sur notre plateforme de dématérialisation. Attention, cette adresse doit être valide pendant toute la durée de la procédure pour la transmission notamment des modifications du DCE si nécessaire.

Date prévisionnelle de démarrage: 3.3.2015 (sous réserve de notification).

Critères jugement candidat:

— moyens matériels, humains, capacités professionnelles et financières suffisants et adaptés à la nature et au volume des prestations pour la détection acoustique, détection électromagnétique, détection par géoradar, sondages intrusifs, détection par marqueurs et sondes, auscultation d'ouvrages.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations objet du marché concerneront essentiellement:

— la mise en œuvre de techniques de détection des réseaux et ouvrages présents dans l'emprise des projets du Syage par méthode acoustique, radar géologique, électromagnétique, sondes, marqueurs et méthodes intrusives. Cette prestation pourra concerner l'ensemble des ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution,

— la géolocalisation des réseaux et ouvrages détectés,

— la fourniture des rapports d'études et des plans de localisation des réseaux et ouvrages détectés,

— le diagnostic par méthode géoradar d'un ouvrage d'assainissement, de rivière, ou d'un sol, afin notamment d'évaluer les espaces de vide, et la fourniture du rapport d'études associé.

Numéro de référence: 14SSYA10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire syndical — départements 91, 94 et 77 mais essentiellement sur 18 communes situées sur départements 91 et 94.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ensemble des renseignements produits sur formulaire DC1 et DC2 ou tout au moins leur contenu (disponible gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat). Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière:

Fournir le DC2 ou tout document équivalent mentionnant les données suivantes:

— une déclaration indiquant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou le cas échéant, une attestation appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour risque professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Pour les moyens: DC2 ou tout document équivalent et:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au moins sur la dernière année, ou sur chacune des années avec un recul maximum de 3 ans,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose en propre ou en location pour la réalisation de marchés de même nature.

Pour les capacités professionnelles: fournir le DC2 ou tout document équivalent et:

— soit une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique),

— et/ou les certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Prise en compte des capacités professionnelles et techniques d'un ou plusieurs opérateurs économiques:

Si demande de prise en compte des capacités professionnelles et techniques d'un ou plusieurs opérateurs économiques, production des documents exigés ci-dessus pour ce ou ces opérateurs afin de justifier de leurs capacités. Et engagement écrit dudit opérateur ou tout document apportant la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres et subv le cas échéant. Modalités de règlement: voir CCAP et CMP (art 86 à 111). Délai global paiement de 30 jours par mandat administratif. Intérêts moratoires calculés sur la base du taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (TTC) + 40 EUR d'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement. Prix unitaires de type révision périodique annuelle.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Présentation offre en qualité de candidat individuel ou en qualité de membre d'1 groupement solidaire: cumul des 2 interdit.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Syage
Adresse du profil d'acheteur: http://syage-pro.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SSYA10
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre suivant.

Le marché pourra être reconduit d'année en année dans la limite de 4 ans, période ferme comprise.

Le principe est celui de la tacite reconduction: le marché est reconduit en l'absence de décision expresse du pouvoir adjudicateur s'y opposant, 3 mois avant le terme du marché. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction.

— RC doc complémentaire au présent avis (art. 42 du CMP). Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. DCE téléchargeable gratuitement sur site http://syage-pro.marcoweb.fr jusqu'à la date limite de remise des offres.

Remise des dossiers suivant modalités du RC: par tout moyen permettant de garantir leur confidentialité et de donner une date certaine à leur dépôt. Transmission par voie postale ou électronique possible, mais non imposée par le PA.

Notif de la décision de rejet par courrier, à l'adresse communiquée par le candidat. En s'inscrivant sur notre plateforme de dématérialisation. Attention, cette adresse doit être valide pendant toute la durée de la procédure pour la transmission notamment des modifications du DCE si nécessaire.

Date prévisionnelle de démarrage: 3.3.2015 (sous réserve de notification).

Critères jugement candidat:

— moyens matériels, humains, capacités professionnelles et financières suffisants et adaptés à la nature et au volume des prestations pour la détection acoustique, détection électromagnétique, détection par géoradar, sondages intrusifs, détection par marqueurs et sondes, auscultation d'ouvrages.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Marché renouvelable
Février 2018 + remise périodique tous les 4 ans.
Source: OJS 2014/S 239-420804 (2014-12-08)

Avis d'attribution de marché (2015-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 087-157655
Se réfère à l'avis: 2014/S 239-420804
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Modalités de consultation: sur place et/ou envoi de documents avec facturation des frais d'expédition et de reprographie. prendre rendez-vous auprès du service des marchés au +33 169837206 ou par mail à service.marches@syage.org. Montant annuel du marché en euros HT: fourchette de commandes comprise entre 30 000,00 EUR et 200 000,00 EUR. Le marché est conclu de sa date de notification au 31 décembre suivant reconductible tacitement d'année en année dans la limite de 4 ans, période ferme comprise. Date de signature: 28.4.2015 Pour le lot 1: Date de notification: 30.4.2015. Pour le lot 1: Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 238 B, annonce no 227 du 11.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 59 862,50 💰
181 747,50 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-07 📅
Nom: Neoconcept VRD
Adresse postale: 82 rue Aristide Briand
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2015/S 087-157655 (2015-05-04)

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