Accord cadre pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Sps) sur les chantiers de la Ville et du C.C.A.S
les prestations seront exécutées en phase conception et réalisation dans le cadre de marchés de travaux de batiment. Eléments de mission pour la phase de conception : "Avant-Projet", "Projet" et "Assistance apportée au Maître d'ouvrage pour la passation des Contrats de Travaux" sont désignés "Elément Apd", "Elément Pro" et "Elément Act". Eléments de mission pour la phase de réalisation : " Prestations à exécuter au cours de la période de préparation de chantier ", " Prestations à exécuter pendant les travaux ", " Prestations à exécuter pendant la période de Garantie de Parfait Achèvement (Gpa) sont désignés " R1 ", " R2 " et " R3 "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2014-04-25.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
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Historique des marchés publics
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Document |
| 2014-04-25
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Avis de marché
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