816-moe-01
Université d'Auvergne
Op5.816 – marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration partielle du bâtiment principal du site Henri Dunant à Clermont Ferrand
Mission de base avec VISA des études d'exécution et de synthèse ainsi qu'une mission EXE partiel relative au devis quantitatif estimatif (DQE) pour la consultation des entreprises chargées des travaux. La mission comprend également les missions complémentaires suivantes: coordination des systèmes de sécurité incendie (CSSI) et études de diagnostic (DIAG). Le pouvoir adjudicateur prévoit, dans le cadre de la présente consultation, deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) et une prestation alternative éventuelle (PAE) qu'il se réserve la possibilité d'attribuer au titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre.
Les PSE et la PAE sont les suivantes:
PSE nº 1: ordonnancement pilotage et coordination (OPC).
PSE nº 2: mission de synthèse.
PAE nº 1: EXE (remplacement des missions visa + exe partiel relatif au DQE par la mission EXE: études d'exécution de tous les lots, études de synthèse, devis quantitatif estimatif pour la consultation d'entreprises...).
Le délai de réception des offres était de 2015-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-04 | Avis de marché |
| 2014-12-10 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
“La présente opération Op5.816 (restructuration partielle du bâtiment principal) porte sur les éléments décrits dans la rubrique renseignements...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite d'Auvergne
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand – CS 60032
Code postal: 63001
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.u-clermont1.fr 🌏
Téléphone: +33 473177292 📞
Fax: +33 473177299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-417277
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Présentation de l'opération: La présente opération op5.816 (restructuration partielle du bâtiment principal) comporte les éléments suivants: —...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Op5.816 – marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration partielle du bâtiment principal du site Henri Dunant à Clermont Ferrand”
“Mission de base avec VISA des études d'exécution et de synthèse ainsi qu'une mission EXE partiel relative au devis quantitatif estimatif (DQE) pour la...”
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“Les PSE et la PAE sont les suivantes:”
“PSE nº 1: ordonnancement pilotage et coordination (OPC).”
“PSE nº 2: mission de synthèse.”
“PAE nº 1: EXE (remplacement des missions visa + exe partiel relatif au DQE par la mission EXE: études d'exécution de tous les lots, études de synthèse,...”
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Quantité ou étendue:
“La présente opération Op5.816 (restructuration partielle du bâtiment principal) porte sur les éléments décrits dans la rubrique renseignements...”
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“L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de 6,6 Meuro(S)Ht valeur décembre 2014.”
“La surface totale du périmètre concerné par l'op5.816 est de l'ordre de 4 670 mètres carrés SDO, dans un bâtiment d'une surface totale de 34 190 mètres carrés Shon.”
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“L'opération sera réalisée en site occupé selon un phasage prédéfini par le maître d'ouvrage. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le...”
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Durée de l'accord: 33 mois
Numéro de référence: 816-MOE-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“28 place Henri Dunant, 63000 Clermont-Ferrand.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidats produiront un dossier «administratif» contenant les...”
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“Pièce nº 1: le mandataire fournira le formulaire Dc1* " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants dans sa version du...”
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“Pièce nº 2: le formulaire Dc2* (ou document équivalent) " la déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement " dûment complété par chaque...”
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“http://www.u-clermont1.fr/achats-publics-services-immobiliers-et-travaux.html ).”
“Pièce nº 3: une déclaration sur l'honneur propre à chaque cotraitant datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43...”
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“Pièce nº 4: Document, propre à chaque cotraitant, justifiant de la qualité du signataire du marché et son pouvoir d'engager la société si le signataire...”
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“Pièce nº 5: copie du ou des jugements prononcés, si le cotraitant est en redressement judiciaire.”
“Pièce nº 6: pour le ou les architectes: attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou document équivalent pour les candidats étrangers.”
Situation économique et financière:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidats auront à produire un dossier «capacités financières»...”
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“Pièce nº 7: chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“Pièce nº 8: chaque cotraitant fournira une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité. Les opérateurs...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidats auront à produire un dossier «capacités techniques et...”
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“Pièce nº 9: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de chaque entité du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des...”
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“Pièce nº 10: Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise de chaque entité du candidat.”
“Pièce nº 11: Pour la compétence architecturale:”
“— une liste de 3 références significatives, de préférence dans le domaine de la consultation, relatives à des projets effectuées au cours des trois...”
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“— une présentation illustrée de ces 3 références significatives au format suivant: une planche au format A4 recto paysage par référence. Les illustrations...”
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“Pièce nº 12: Pour la compétence «études techniques» : une liste de 3 références significatives pour chaque spécialité requise, idéalement dans le domaine...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article 98 du CMP ainsi qu'au décret nº 2013-269 du...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché pourra être attribué à un seul prestataire ou à un groupement.”
“En cas de groupement, la forme de groupement imposée après l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire de chacun des...”
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“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de se présenter en qualité de candidats individuels (se présentant seul) et de membres d'un ou plusieurs...”
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“En cas de groupement le maître de l'ouvrage apprécierait que l'architecte soit le mandataire.”
“Le candidat ou le groupement momentané conjoint avec mandataire solidaire devra disposer des compétences minimum suivantes:”
“— architecture,”
“— études techniques: structure, fluides, isolation thermique et CSSI,”
“— acoustique,”
“— économie de la construction,”
“— ordonnancement, pilotage et coordination (OPC).”
Autres conditions particulières:
“L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui.”
“Site occupé, ERP 1ère catégorie en avis défavorable au fonctionnement.”
Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: prestation réservée aux architectes en application de la loi nº...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Objective criteria for selection:
“Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: le jugement des candidatures sera effectué au moyen des critères suivants (présentés par ordre...”
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“— compétences (cf. Article 3.1 du RC);”
“— capacités techniques et professionnelles des candidats pour l'objet de la maîtrise d'oeuvre appréciées au regard des réalisations et références...”
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“— moyens humains, qualifications et expériences des membres de l'équipe;”
“— capacités financières présentées par le candidat ou par le groupement candidat.”
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite d'Auvergne19631262300016
Numéro d'enregistrement national: 19631262300016
Contact
Point de contact: Direction de l'immobilier
M. Bezaux Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université d'Auvergne19631262300016
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand, CS 60032
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63001
Point de contact: M. Bezaux Sebastien
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 816-MOE-01
Informations complémentaires
“Présentation de l'opération:”
“La présente opération op5.816 (restructuration partielle du bâtiment principal) comporte les éléments suivants:”
“— l'aménagement de l'unité mixte de recherche UNH «Unité de Nutrition Humaine» au 4ème et 5ème étages du bâtiment principal.”
“Les locaux à aménager pour l'UNH sont les suivants: bureaux, locaux de recherche (salles de culture cellulaire, salle de biologie moléculaire, salle...”
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“— l'aménagement de l'équipe d'accueil c biosenss au 2ème étage du bâtiment principal.”
“Les locaux à aménager pour c biosenss sont les suivants: bureaux, locaux de recherche (salle de culture cellulaire, laboratoires chimie) ainsi que de locaux...”
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“— l'aménagement de l'équipe " biophysique sensorielle " appartenant à l'UMR neurodol au 5ème étage du bâtiment principal.”
“Les locaux à aménager pour Neurodol sont les suivants: bureaux, locaux de recherche (salles audiométriques, laboratoire, salle de dissection, salle...”
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“— l'aménagement de 2 salles de tp au 4ème étage du bâtiment principal:”
“— une salle pour les TP de pharmacognosie et de sciences végétales ainsi que des locaux annexes (salle de préparation, stockage, chambre froide, ....)”
“— une salle pour les TP de biochimie, biologie moléculaire et de nutrition ainsi que des locaux annexes (salle de préparation, stockage, ...).”
“— l'aménagement de salles de cours banalisées de différentes capacités (19 places, 40 places, 60 places, ....), salles de réunion, salles détente, locaux...”
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“— la rénovation de 2 amphithéâtres existants ainsi que des locaux sous amphithéâtres ainsi que le recoupement d'un amphithéâtre existant en deux salles gradinées,”
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“— le traitement des façades des colonnes R'2 et R'3 du bâtiment principal.”
“La surface totale du périmètre concerné par l'op5.816 est de l'ordre de 4 670 mètres carrés Sdo, dans un bâtiment d'une surface totale de 34 190 mètres carrés Shon.”
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“L'opération sera réalisée en site occupé selon un phasage prédéfini par le maître d'ouvrage. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le...”
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“1. Présentation des documents:”
“Afin de faciliter l'analyse des plis, le pouvoir adjudicateur souhaite que les candidats respectent les modalités de présentation du dossier synthétique...”
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“Les candidatures sont remises en un dossier papier original (identifié original), et 1 copie sur cd-rom (cd non-réinscriptible, compatible avec les...”
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“2. La durée du marché est donnée à titre indicatif, elle n'intègre pas les 12 mois de garantie de parfait achèvement et sera définitivement fixée à l'issue...”
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“3. Le règlement de la consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur:...”
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“4. Les références de la consultation sont: 816-moe-01”
“5. Dans le cadre de la présente consultation, le pouvoir adjudicateur a réduit le délai de remise des candidatures conformément aux dispositions prévues par...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2014/S 237-417277 (2014-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
“La présente opération Op5.816 (restructuration partielle du bâtiment principal) porte sur les éléments décrits dans la rubrique renseignements...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite d'Auvergne
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand – CS 60032
Code postal: 63001
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.u-clermont1.fr 🌏
Téléphone: +33 473177292 📞
Fax: +33 473177299 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date limite de soumission: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-417277
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Présentation de l'opération: La présente opération op5.816 (restructuration partielle du bâtiment principal) comporte les éléments suivants: —...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Op5.816 – marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration partielle du bâtiment principal du site Henri Dunant à Clermont Ferrand”
“Mission de base avec VISA des études d'exécution et de synthèse ainsi qu'une mission EXE partiel relative au devis quantitatif estimatif (DQE) pour la...”
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“Les PSE et la PAE sont les suivantes:”
“PSE nº 1: ordonnancement pilotage et coordination (OPC).”
“PSE nº 2: mission de synthèse.”
“PAE nº 1: EXE (remplacement des missions visa + exe partiel relatif au DQE par la mission EXE: études d'exécution de tous les lots, études de synthèse,...”
“La présente opération Op5.816 (restructuration partielle du bâtiment principal) porte sur les éléments décrits dans la rubrique renseignements...”
“L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de 6,6 Meuro(S)Ht valeur décembre 2014.”
Afficher plus (2)
“La surface totale du périmètre concerné par l'op5.816 est de l'ordre de 4 670 mètres carrés SDO, dans un bâtiment d'une surface totale de 34 190 mètres carrés Shon.”
“L'opération sera réalisée en site occupé selon un phasage prédéfini par le maître d'ouvrage. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le...”
Numéro de référence: 816-MOE-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“28 place Henri Dunant, 63000 Clermont-Ferrand.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidats produiront un dossier «administratif» contenant les...”
“Pièce nº 1: le mandataire fournira le formulaire Dc1* " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants dans sa version du...”
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“Pièce nº 2: le formulaire Dc2* (ou document équivalent) " la déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement " dûment complété par chaque...”
“http://www.u-clermont1.fr/achats-publics-services-immobiliers-et-travaux.html ).”
“Pièce nº 3: une déclaration sur l'honneur propre à chaque cotraitant datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43...”
“Pièce nº 4: Document, propre à chaque cotraitant, justifiant de la qualité du signataire du marché et son pouvoir d'engager la société si le signataire...”
“Pièce nº 5: copie du ou des jugements prononcés, si le cotraitant est en redressement judiciaire.”
“Pièce nº 6: pour le ou les architectes: attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou document équivalent pour les candidats étrangers.”
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidats auront à produire un dossier «capacités financières»...”
“Pièce nº 7: chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“Pièce nº 8: chaque cotraitant fournira une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité. Les opérateurs...”
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidats auront à produire un dossier «capacités techniques et...”
“Pièce nº 9: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de chaque entité du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des...”
Afficher plus (5)
“Pièce nº 10: Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise de chaque entité du candidat.”
“Pièce nº 11: Pour la compétence architecturale:”
“— une liste de 3 références significatives, de préférence dans le domaine de la consultation, relatives à des projets effectuées au cours des trois...”
“— une présentation illustrée de ces 3 références significatives au format suivant: une planche au format A4 recto paysage par référence. Les illustrations...”
“Pièce nº 12: Pour la compétence «études techniques» : une liste de 3 références significatives pour chaque spécialité requise, idéalement dans le domaine...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article 98 du CMP ainsi qu'au décret nº 2013-269 du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché pourra être attribué à un seul prestataire ou à un groupement.”
“En cas de groupement, la forme de groupement imposée après l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire de chacun des...”
Afficher plus (8)
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de se présenter en qualité de candidats individuels (se présentant seul) et de membres d'un ou plusieurs...”
“En cas de groupement le maître de l'ouvrage apprécierait que l'architecte soit le mandataire.”
“Le candidat ou le groupement momentané conjoint avec mandataire solidaire devra disposer des compétences minimum suivantes:”
“— architecture,”
“— études techniques: structure, fluides, isolation thermique et CSSI,”
“— acoustique,”
“— économie de la construction,”
“— ordonnancement, pilotage et coordination (OPC).”
“L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui.”
“Site occupé, ERP 1ère catégorie en avis défavorable au fonctionnement.”
Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: prestation réservée aux architectes en application de la loi nº...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Objective criteria for selection:
“Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: le jugement des candidatures sera effectué au moyen des critères suivants (présentés par ordre...”
“— compétences (cf. Article 3.1 du RC);”
Afficher plus (3)
“— capacités techniques et professionnelles des candidats pour l'objet de la maîtrise d'oeuvre appréciées au regard des réalisations et références...”
“— moyens humains, qualifications et expériences des membres de l'équipe;”
“— capacités financières présentées par le candidat ou par le groupement candidat.”
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite d'Auvergne19631262300016
Numéro d'enregistrement national: 19631262300016
Contact
Point de contact: Direction de l'immobilier
M. Bezaux Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université d'Auvergne19631262300016
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand, CS 60032
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63001
Point de contact: M. Bezaux Sebastien
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 816-MOE-01
Informations complémentaires
“Présentation de l'opération:”
“La présente opération op5.816 (restructuration partielle du bâtiment principal) comporte les éléments suivants:”
Afficher plus (22)
“— l'aménagement de l'unité mixte de recherche UNH «Unité de Nutrition Humaine» au 4ème et 5ème étages du bâtiment principal.”
“Les locaux à aménager pour l'UNH sont les suivants: bureaux, locaux de recherche (salles de culture cellulaire, salle de biologie moléculaire, salle...”
“— l'aménagement de l'équipe d'accueil c biosenss au 2ème étage du bâtiment principal.”
“Les locaux à aménager pour c biosenss sont les suivants: bureaux, locaux de recherche (salle de culture cellulaire, laboratoires chimie) ainsi que de locaux...”
“— l'aménagement de l'équipe " biophysique sensorielle " appartenant à l'UMR neurodol au 5ème étage du bâtiment principal.”
“Les locaux à aménager pour Neurodol sont les suivants: bureaux, locaux de recherche (salles audiométriques, laboratoire, salle de dissection, salle...”
“— l'aménagement de 2 salles de tp au 4ème étage du bâtiment principal:”
“— une salle pour les TP de pharmacognosie et de sciences végétales ainsi que des locaux annexes (salle de préparation, stockage, chambre froide, ....)”
“— une salle pour les TP de biochimie, biologie moléculaire et de nutrition ainsi que des locaux annexes (salle de préparation, stockage, ...).”
“— l'aménagement de salles de cours banalisées de différentes capacités (19 places, 40 places, 60 places, ....), salles de réunion, salles détente, locaux...”
“— la rénovation de 2 amphithéâtres existants ainsi que des locaux sous amphithéâtres ainsi que le recoupement d'un amphithéâtre existant en deux salles gradinées,”
“— le traitement des façades des colonnes R'2 et R'3 du bâtiment principal.”
“La surface totale du périmètre concerné par l'op5.816 est de l'ordre de 4 670 mètres carrés Sdo, dans un bâtiment d'une surface totale de 34 190 mètres carrés Shon.”
“L'opération sera réalisée en site occupé selon un phasage prédéfini par le maître d'ouvrage. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le...”
“1. Présentation des documents:”
“Afin de faciliter l'analyse des plis, le pouvoir adjudicateur souhaite que les candidats respectent les modalités de présentation du dossier synthétique...”
“Les candidatures sont remises en un dossier papier original (identifié original), et 1 copie sur cd-rom (cd non-réinscriptible, compatible avec les...”
“2. La durée du marché est donnée à titre indicatif, elle n'intègre pas les 12 mois de garantie de parfait achèvement et sera définitivement fixée à l'issue...”
“3. Le règlement de la consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur:...”
“4. Les références de la consultation sont: 816-moe-01”
“5. Dans le cadre de la présente consultation, le pouvoir adjudicateur a réduit le délai de remise des candidatures conformément aux dispositions prévues par...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2014/S 237-417277 (2014-12-04)
Informations complémentaires (2014-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-424160
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-417277
Numéro JO-S: 241
Source: OJS 2014/S 241-424160 (2014-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-424160
Se réfère à l'avis: 2014/S 237-417277
Numéro JO-S: 241
Source: OJS 2014/S 241-424160 (2014-12-10)
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