26CFC1403 - PEM Perrache - sondages géotechniques
Réseau ferré de France
Le marché a pour objet la réalisation de sondages géotechniques, dans le cadre du projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de Lyon Perrache.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de sondage et de forage de reconnaissance › Travaux de forage de reconnaissance
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
“Les prestations objet du marché comprennent :— la réalisation de 15 sondages carottés (verticaux, inclinés à 10°/verticale et horizontaux)— la réalisation...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau ferré de France
Adresse postale: immeuble le Dauphiné Part Dieu – 78 rue de la Villette
Code postal: 69425
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.rff.fr 🌏
Courrier électronique: justine.dubois@rff.fr 📧
Téléphone: +33 472845308 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-23 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-102230
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“Le marché est passé selon une procédure adaptée, conformément à l'article 10 du décret n°2005-1308 du 20 octobre 2005 — décret relatif aux marchés passés...”
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Objet
Champ d'application du marché
Service category: 12
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de sondages géotechniques, dans le cadre du projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de Lyon Perrache.”
Quantité ou étendue:
“Les prestations objet du marché comprennent :”
“— la réalisation de 15 sondages carottés (verticaux, inclinés à 10°/verticale et horizontaux)”
“— la réalisation d'1 sondage pressiométrique vertical,”
“— la réalisation des essais en laboratoire.”
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: 26CFC1403
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat doit remettre :”
“- les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (KBIS ou équivalent)”
“- une copie des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,”
“- une déclaration de candidature (imprimé DC1 signé ou équivalent), le DC1 constitue à la fois la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par...”
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“- une déclaration sur l'honneur en application des articles 8 et 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 06 juin 2005 modifiée concernant : les interdictions de...”
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“- le cas échéant, une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“- les attestations de régularité fiscale et sociale,”
“- Un RIB ou équivalent,”
Situation économique et financière:
“Le candidat doit remettre : la déclaration du candidat (DC2 signé ou équivalent), intégralement complétée et en particulier le point D de l'imprimé DC2 en...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat remettra une note. Cette note décrira les dispositions que le candidat envisage de mettre en œuvre pour réaliser de manière optimale les...”
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“- les éléments sur les moyens humains : l'expérience et la qualification des intervenants susceptibles d'être affectés à la réalisation de la prestation et...”
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“- les éléments sur les moyens techniques (matériel) que le candidat est susceptible de mettre en œuvre,”
“- la localisation géographique de l'équipe projet,”
“- les références récentes (de moins de 3 ans pour des marchés d'importance et de complexité similaire),”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties financières, le cas échéant exigées, seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai de paiement : 45 jours à compter de la date de réception de la facture.”
“Modalités de paiement : paiement par virement bancaire.”
“Unité monétaire : EURO.”
“Conformément aux dispositions de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, les sous-traitants qui auront été acceptés et dont les conditions de paiement auront...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la possibilité de se présenter librement en groupement. En cas de groupement, la désignation du mandataire dans le dossier de candidature...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2014-04-23 📅
Place of opening:
“Réseau Ferré de France - direction régionale Rhône-Alpes Auvergne.”
Lieu: Réseau Ferré de France - direction régionale Rhône-Alpes Auvergne.
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service administratif et financier
Justine Dubois
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rff.fr/fr/fournisseurs/les-consultations/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 060-102230 (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
“Les prestations objet du marché comprennent :— la réalisation de 15 sondages carottés (verticaux, inclinés à 10°/verticale et horizontaux)— la réalisation...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau ferré de France
Adresse postale: immeuble le Dauphiné Part Dieu – 78 rue de la Villette
Code postal: 69425
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.rff.fr 🌏
Courrier électronique: justine.dubois@rff.fr 📧
Téléphone: +33 472845308 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-04-23 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-102230
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“Le marché est passé selon une procédure adaptée, conformément à l'article 10 du décret n°2005-1308 du 20 octobre 2005 — décret relatif aux marchés passés...”
Objet
Champ d'application du marché
Service category: 12
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de sondages géotechniques, dans le cadre du projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de Lyon Perrache.”
Quantité ou étendue:
“Les prestations objet du marché comprennent :”
“— la réalisation de 15 sondages carottés (verticaux, inclinés à 10°/verticale et horizontaux)”
Afficher plus (2)
“— la réalisation d'1 sondage pressiométrique vertical,”
“— la réalisation des essais en laboratoire.”
Numéro de référence: 26CFC1403
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat doit remettre :”
“- les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (KBIS ou équivalent)”
Afficher plus (6)
“- une copie des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,”
“- une déclaration de candidature (imprimé DC1 signé ou équivalent), le DC1 constitue à la fois la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par...”
“- une déclaration sur l'honneur en application des articles 8 et 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 06 juin 2005 modifiée concernant : les interdictions de...”
“- le cas échéant, une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“- les attestations de régularité fiscale et sociale,”
“- Un RIB ou équivalent,”
“Le candidat doit remettre : la déclaration du candidat (DC2 signé ou équivalent), intégralement complétée et en particulier le point D de l'imprimé DC2 en...”
Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat remettra une note. Cette note décrira les dispositions que le candidat envisage de mettre en œuvre pour réaliser de manière optimale les...”
“- les éléments sur les moyens humains : l'expérience et la qualification des intervenants susceptibles d'être affectés à la réalisation de la prestation et...”
Afficher plus (3)
“- les éléments sur les moyens techniques (matériel) que le candidat est susceptible de mettre en œuvre,”
“- la localisation géographique de l'équipe projet,”
“- les références récentes (de moins de 3 ans pour des marchés d'importance et de complexité similaire),”
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties financières, le cas échéant exigées, seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai de paiement : 45 jours à compter de la date de réception de la facture.”
“Modalités de paiement : paiement par virement bancaire.”
Afficher plus (2)
“Unité monétaire : EURO.”
“Conformément aux dispositions de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, les sous-traitants qui auront été acceptés et dont les conditions de paiement auront...”
“Les candidats ont la possibilité de se présenter librement en groupement. En cas de groupement, la désignation du mandataire dans le dossier de candidature...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2014-04-23 📅
Place of opening:
“Réseau Ferré de France - direction régionale Rhône-Alpes Auvergne.”
Lieu: Réseau Ferré de France - direction régionale Rhône-Alpes Auvergne.
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service administratif et financier
Justine Dubois
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rff.fr/fr/fournisseurs/les-consultations/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 060-102230 (2014-03-21)
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