Suivi-animation du Programme d'intérêt général. Relance après infructuosité des lots 1 et 2

Artois Communauté

Réalisation d'une mission de suivi-animation d'un Programme d'intérêt général conduite sur l'ensemble des 59 communes de la Communauté d'agglomération de l'Artois Béthune-Bruay. Relance des lots 1 et 2 après infructuosité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Citemetrie
• les toits de l'espoir

Qui ?

• Artois Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-06	Avis de marché
2013-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:

Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa notification, et reconductible 3 fois. Le marché est prévu pour une durée maximale de 5 ans en raison de la durée des dispositifs de suivi-animation type OPAH (opération programmée d'amélioration de l'habitat) qui sont de 5 ans. Ainsi, la durée moyenne d'un PIG thématique est de 3 ans, et celui d'Artois Communauté étant multithématiques (habitat indigne, précarité énergétique, offre locative conventionnée), donc complexe, il a été décidé en partenariat avec l'ANAH (agence nationale de l'habitat) de viser cette durée de 5 ans, à la condition que les objectifs soient atteints.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Communauté
Adresse postale: 100 avenue de Londres, BP40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://artosicomm.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date limite de soumission: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-151608
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-326033
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Période prévisionnelle de notification du marché : août 2013. Conformément à la législation française en vigueur l'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés contre récépissé . La transmission électronique des plis est autorisée. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris,Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum du certificat de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ ou le niveau -- (2 étoiles) du RGS. Défini par le décret 2010-212 du 2.2.2010 ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau -- (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française (PRIS V1 ou Rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes : l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.outil de signature électronique:pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit etre au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette procédure doit permettre au moins de vérifier : l'identité du signataire ; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature ; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.

Informations complémentaires

Période prévisionnelle de notification du marché : août 2013. Conformément à la législation française en vigueur l'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés contre récépissé . La transmission électronique des plis est autorisée. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris,Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum du certificat de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante :

http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ ou le niveau -- (2 étoiles) du RGS. Défini par le décret 2010-212 du 2.2.2010 ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau -- (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française (PRIS V1 ou Rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes : l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.outil de signature électronique:pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit etre au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette procédure doit permettre au moins de vérifier : l'identité du signataire ; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature ; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Information, repérage, pré-diagnostic, accompagnement personnalisé des propriétaires occupants, à ressources très modestes ou modestes
Brève description:

La communication au moyen de permanences, tracts/dépliants, presse et tout moyen à proposer, sera précisée par l'animation de réseaux de référents " habitat " dans les communes, et de tout autre réseau d'acteurs de l'habitat/services sociaux : le but sera d'accueillir/renseigner les publics intéressés, de les assister dans le montage de leurs dossiers de subvention et surtout d'améliorer le repérage et l'accompagnement personnalisé au domicile des publics prioritaires (en précarité énergétique ou en habitat indécent ou indigne).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Développement de l'offre locative privée à loyer maîtrisé
Brève description:

Il s'agira de repérer des opportunités immobilières susceptibles d'intéresser des bailleurs privés et accompagner ces propriétaires volontaires pour conventionner leur logement à louer. En cas de nécessité, il faudra réaliser des travaux de remise aux normes de décence, les scénarii de financements et les dossiers correspondant à la mobilisation du meilleur accompagnement financier, devront être présentés.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 13064

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours du dernier exercice disponible,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français(articles 86 à 91:avances, articles 92 à 100: régime des paiements, articles 101 à 105:garanties, articles 106 à 111: cessions ou nantissements). Caractéristiques des prix : prix forfaitaires et unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : pour les lots 1 et 2 : versement d'acomptes dans les conditions fixées à l'article 10.1 du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours, à défaut paiement des intérêts moratoires aux taux légal en vigueur majoré de 8 points. Modalités de financements : les crédits nécessaires sont en partie inscrits au budget de la collectivité. Par ailleurs, ce PIG est labellisé "Habiter mieux" et reçoit à ce titre une subvention, de l'ANAH (agence nationale de l'habitat).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Artois Communauté, service marchés publics
Adresse postale: 100 avenue de Londres, BP 40548
Téléphone: +33 21615000 📞
Fax: +33 321615020 📠
URL pour informations complémentaires: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Artois Communauté, service habitat
Fax: +33 21613544 📠
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13064
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 198-326033
Informations complémentaires

http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ ou le niveau -- (2 étoiles) du RGS. Défini par le décret 2010-212 du 2.2.2010 ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau -- (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française (PRIS V1 ou Rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes : l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.outil de signature électronique:pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit etre au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette procédure doit permettre au moins de vérifier : l'identité du signataire ; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature ; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Artois Communauté, direction des affaires juridiques
Adresse postale: 100 avenue de Londres, BP 40548
Commune postale: Béthune Cedex
Code postal: 62411
Téléphone: +33 321615000 📞
Fax: +33 321615020 📠
Source: OJS 2013/S 089-151608 (2013-05-06)

Avis d'attribution de marché (2013-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 100 avenue de Londres, BP 40548

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326734
Se réfère à l'avis: 2013/S 89-151608
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Montants des marchés attribués : Lot 1: 98 000euro HT pour les missions forfaitaires Lot 2: 50 000euro HT pour les missions forfaitaires Annonce no198, B.O.A.M.P. 90 B du 11 mai 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-12 📅
Nom: citemetrie
Adresse postale: 12 rue des Cordelières
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: les toits de l'espoir
Adresse postale: ZAL du possible, chemin des dames
Commune postale: Bruay la buissière
Code postal: 62700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée - BP 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2013/S 189-326734 (2013-09-25)

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