prestations de conception de documents institutionnels, nécessaires aux besoins du Service de communications et de Relations publiques des Hôpitaux universitaires Paris Centre | GH Cochin – Broca – Hôtel-Dieu

Date	Document
2013-06-25	Avis de marché

Quantité ou étendue

article et nombre par anarticle 1 : Flash info électronique 15article 2 : Journal interne 2 à 4article 3 : Newsletter électronique 12article 4 : Lettre Certification 3article 5 : Lettre Qualité 3article 6 : Chiffres-Clés 1article 7 : Plaquette institutionnelle 1article 8 : Affiches 10article 9 : Posters 5article 10 : Carte de voeux électronique 1article 11 : Annuaire téléphonique de poche 1article 12 : Carton d'invitation pour inauguration 10article 13 : Plaquettes d'information / Flyers 20article 14: Livrets service/pathologie 10article 15 : Livret d'accueil des nouveaux embauchés 3article 16 : Guide des services 3article 17: Plan de masse 3article 18 : Panneaux extérieurs 5la fourniture d'échantillons est obligatoire : en cas de non dépôt d'échantillon, l'offre correspondante sera déclarée non conforme.L'échantillon consiste à fournir sous format informatique un projet de la 1er page du " Flash info électronique ". Fourniture et création d'une maquette de la 1er page de couverture du " Flash info électronique "Le logotype des Hôpitaux Universitaires Paris Centre Cochin Broca Hôtel-Dieu et le logo de l'assistance publique-hôpitaux de Paris peut être fourni sur demande auprès de Mme Claire Patrelle : claire.patrelle@cch.aphp.frles échantillons devront êtres remis à la cellule des marchés, accompagnés d'un bon de livraison mentionnant :echantillons gratuits pour EvaluationConsultation no Hupc-13-034-DalOu par envoi par courriel a l'attention de : herve.appol@cch.aphp.fr

Informations complémentaires

les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com à compter de la publication ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie au +33 158411819. Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Adresse à laquelle les offres/candidatures doivent être envoyées : Hôpitaux universitaires Paris Centre - Cochin - Broca - Hôtel-Dieu, cellule des marchés - bâtiment Le Cloître - porte 4 - 2ème étage gauche, 123 boulevard Port Royal, 75679 Paris Cedex 14; bureau ouvert du lundi au vendredi de 9 heures et 12 heures et de 14 heures à 16 heures. A) Soit par porteur contre récépissé, b) Soit par envoi postal, sous pli recommandé avec demande d'avis de réception.l'enveloppe doit porter l'indication de la consultation : "Appel d'offres Ouvert relative à la " Consultation no Hupc-13-034 -DAL Prestations de conception dedocuments institutionnels nécessaires aux besoins du Service de communication et de Relations publiques des Hôpitaux universitaires Paris Centre Cochin Broca Hôtel-Dieu. - Ne pas ouvrir "En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com.Pour répondre sous forme dématérialisée, le candidat doit être inscrit sur le site https://www.achats-hopitaux.com et la personne habilitée à engager le candidat doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse.en effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique.le certificat de signature électronique doit être conforme au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans cecas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont Pades, Cades, Xades .Les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne sont plus acceptées (cf. Référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la Réforme de l'etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/).Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-Membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (Dce) via la plate-formepour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion internet, d'un navigateur web compatible à Internet Explorer® 5.5, Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.2 (si système d'exploitation Windows) ou compatible à Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.02 (si système d'exploitation Linux). Afin d'acquérir ces instruments, les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com. A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature comme indiqué à l'article 2.9.remarque : Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.en effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contient plusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents.les fichiers constitutifs de la candidature et de l'offre du candidat doivent être signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.Néanmoins, si le candidat utilise un autre outil pour signer électroniquement ses documents, celui-ci transmet, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document, et ce, gratuitement.ce mode d'emploi contient,au moins, les informations suivantes :- 1° La procédure permettant la vérification de la validité de la signature ;- 2° L'Adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.l'absence de mode opératoire entraînerait l'élimination du candidat.après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com. Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse. Une fois l'ensemble des éléments réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats signent électroniquement l'ensemble des documents, lancent le chiffrement de l'offre complète, et enfin déposent les réponses.Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https.La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.sans préjudice des dispositions prévues à l'article 56 du CMP relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.? copie de sauvegardelorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28 août 2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics).la copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ", le numéro de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte.le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, à l'adresse suivante : Hôpitaux Universitaires Paris Cochin Broca Hôtel-DieuBâtiment le Cloître- porte no4 - 2ème étage gauche - cellule des Marchés123, Boulevard de Port Royal75014 Paris(Du lundi au vendredi hors jours fériés, de 9h à 12h et de 14h à 16h)la copie de sauvegarde ne peut être ouverte que lorsque les HUPC. Auront détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures etles offres transmises par voie électronique ou que ces dernières ne sont pas parvenues aux HUPC. Dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.®support physique électroniqueles candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique. Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels.le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les candidatures et les actes d'engagements envoyés sur support physique électronique sont signés par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dont les conditions exposées précédemmentles supports physiques électroniques suivants sont acceptés :Disque CD-ROM 600-800 MoDisque DVD 4,7 Giga-Bytes.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

1. Imprimé DC 1 2. Imprimé DC 2 3. Imprimé Noti2 ou équivalent date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. 4. La déclaration sur l'honneur ou photocopies des certificats attestant la déclaration et le paiement des impôts, taxes et cotisations pour l'année 2012 tels que prévus à l'article 46 du code des marchés publics, avec mention manuscrite de leur conformité aux originaux ou une copie de l'état annuel des certificats reçus délivré par le Trésorier Payeur Général (le Receveur Général des Finances pour Paris), 5. L'attestation sur l'honneur du candidat de n'avoir pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L. 341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail,6. La copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire du candidat, le cas échéant, et habilitant la poursuite de l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,7. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant,8. L'attestation d'assurance " responsabilité générale ", complétée et signée par la compagnie d'assurance ;9. L'Extrait K bis de moins de 3 mois à compter de la date limite de réception des candidatures;10. Un RIB ou un Rip11. Une facture vierge (les Conditions Générales de Ventes sont systématiquement nulles et non avenues),12. Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des C.A.T. (Centres d'aides par le Travail), des Ateliers Protégés ou des Ateliers de réinsertion sociale,13. Le Manuel Assurance Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001,14. En référence, des modèles d'articles similaires réalisés au cours des 3 dernières années

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les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com à compter de la publication ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie au +33 158411819. Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Adresse à laquelle les offres/candidatures doivent être envoyées : Hôpitaux universitaires Paris Centre - Cochin - Broca - Hôtel-Dieu, cellule des marchés - bâtiment Le Cloître - porte 4 - 2ème étage gauche, 123 boulevard Port Royal, 75679 Paris Cedex 14; bureau ouvert du lundi au vendredi de 9 heures et 12 heures et de 14 heures à 16 heures. A) Soit par porteur contre récépissé, b) Soit par envoi postal, sous pli recommandé avec demande d'avis de réception.l'enveloppe doit porter l'indication de la consultation : "Appel d'offres Ouvert relative à la " Consultation no Hupc-13-034 -DAL Prestations de conception dedocuments institutionnels nécessaires aux besoins du Service de communication et de Relations publiques des Hôpitaux universitaires Paris Centre Cochin Broca Hôtel-Dieu. - Ne pas ouvrir "En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com.Pour répondre sous forme dématérialisée, le candidat doit être inscrit sur le site https://www.achats-hopitaux.com et la personne habilitée à engager le candidat doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse.en effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique.le certificat de signature électronique doit être conforme au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans cecas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont Pades, Cades, Xades .Les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signature PRIS V1 ne sont plus acceptées (cf. Référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la Réforme de l'etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/).Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-Membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (Dce) via la plate-formepour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion internet, d'un navigateur web compatible à Internet Explorer® 5.5, Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.2 (si système d'exploitation Windows) ou compatible à Mozilla 1.7.3 ou Netscape Navigator® 7.02 (si système d'exploitation Linux). Afin d'acquérir ces instruments, les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com. A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature comme indiqué à l'article 2.9.remarque : Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.en effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contient plusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents.les fichiers constitutifs de la candidature et de l'offre du candidat doivent être signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.Néanmoins, si le candidat utilise un autre outil pour signer électroniquement ses documents, celui-ci transmet, avec les documents signés, les éléments nécessaires pour procéder à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document, et ce, gratuitement.ce mode d'emploi contient,au moins, les informations suivantes :- 1° La procédure permettant la vérification de la validité de la signature ;- 2° L'Adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur.l'absence de mode opératoire entraînerait l'élimination du candidat.après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com. Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse. Une fois l'ensemble des éléments réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats signent électroniquement l'ensemble des documents, lancent le chiffrement de l'offre complète, et enfin déposent les réponses.Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https.La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.sans préjudice des dispositions prévues à l'article 56 du CMP relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.? copie de sauvegardelorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28 août 2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics).la copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ", le numéro de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte.le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, à l'adresse suivante : Hôpitaux Universitaires Paris Cochin Broca Hôtel-DieuBâtiment le Cloître- porte no4 - 2ème étage gauche - cellule des Marchés123, Boulevard de Port Royal75014 Paris(Du lundi au vendredi hors jours fériés, de 9h à 12h et de 14h à 16h)la copie de sauvegarde ne peut être ouverte que lorsque les HUPC. Auront détecté un programme informatique malveillant dans les candidatures etles offres transmises par voie électronique ou que ces dernières ne sont pas parvenues aux HUPC. Dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.®support physique électroniqueles candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique. Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels.le dépôt des candidatures et des offres transmises sur support physique et électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Les candidatures et les actes d'engagements envoyés sur support physique électronique sont signés par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dont les conditions exposées précédemmentles supports physiques électroniques suivants sont acceptés :Disque CD-ROM 600-800 MoDisque DVD 4,7 Giga-Bytes.