Appel à candidature pour un marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'enceintes climatiques et de mesures intégrées pour le plateau expérimental mesocosmes du laboratoire Ecotron. L'Ecotron est une plateforme de recherche expérimentale du CNRS pour étudier le fonctionnement des écosystèmes, des organismes et de la biodiversité, en réponse à des modifications de l'environnement. En confinant des écosystèmes dans des enceintes, l'Ecotron permet d'une part la simulation d'une large gamme de conditions environnementales (température, conditions hydriques, CO2, polluants...) en croisant les niveaux de plusieurs facteurs, et d'autre part la mesure précise des principaux flux générés par l'écosystème (CO2, H2O, CH4 ...). L'Ecotron est composé de trois plateaux expérimentaux à différentes échelles. Le plateau macrocosmes est constitué de 12 dômes. Le plateau microcosmes est constitué de 2 salles pouvant accueillir des chambres de culture. Enfin, Le plateau mésocosmes, qui reste à développer, comptera jusqu'à 24 unités de conditionnement et de mesures, objet du présent marché, et qui seront installées sur une terrasse déjà aménagée (arrivées fluides et courants). Le marché sera constitué d'une mission de base ne comprenant que les éléments suivants : - Assistance aux contrats de travaux - Visa des plans d'exécution - Direction de l'exécution des travaux - Assistance aux opérations de réception Marché passé en application des dispositions de l'article 33-I-2 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 en application des dispositions de l'ordonnance du 06 juin 2005.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2013-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
“Le bureau d'études devra avoir de bonnes connaissances dans les domaines de la climatisation industrielle, de l'air comprimé et en électricité. Il devra...”
Quantité ou étendue
Le bureau d'études devra avoir de bonnes connaissances dans les domaines de la climatisation industrielle, de l'air comprimé et en électricité. Il devra prendre en charge les éléments techniques suivant :- 24 Centrales de traitement d'air (niveau de confinement : classe 2 selon la norme ISO 10648-2:1994)- 24 Tables thermo régulée à la base du monolithe de sol- Des dispositifs de pilotage et de mesure (automate, capteurs, armoire électrique...)- 1 supervision informatique (1 pour les 24 unités)- 1 base de données (1 pour les 24 unités)- 1 décarbonateurFort de son expérience sur le plateau macrocosmes et la réalisation de prototype pour le plateau mésocosmes, le maitre d'ouvrage s'engagera à fournir les renseignements techniques des différents éléments qui constituent une unité mésocosme. Le maitre d'ouvrage attend malgré tout un regard critique des solutions déjà développées et souhaite que le B.E apporte de par son expérience des suggestions et des solutions.L'étude porte sur une unité mésocosme (CTA + table thermo-régulée + pilotage/mesure). Par contre, l'intégration porte sur les 24 unités qui sont des copies conformes. Les éléments supervision, base de données et décarbonateur sont communs à l'ensemble des 24 mésocosmes.Le coût estimatif du projet est de 2 500 000 EUR HT.
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Languedoc Roussillon
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr📧
Téléphone: +33 467613475📞
Fax: +33 467613559 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date limite de soumission: 2013-03-14 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-045587
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
“Transmission des candidatures :
Les candidatures seront entièrement rédigées en langue française. Si elles sont rédigées dans une autre langue, elles...”
Informations complémentaires
Transmission des candidatures :
Les candidatures seront entièrement rédigées en langue française. Si elles sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans la candidature.
Les candidatures doivent être transmises sous pli cacheté portant la mention "Maitrise d'œuvre aménagement mésocosmes Ne pas ouvrir" :
Elle peuvent être :
- transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse du point de contact
- déposées contre récépissé au secrétariat du service financier (CNRS Délégation Languedoc Roussillon, 1919 route de Mende, bâtiment A, 34293 Montpellier Cedex 5, FRANCE) de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi hors jours fériés
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limite indiquées ci-dessus (rubrique IV.3.4), ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leur auteurs.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention "copie de sauvegarde - MOE aménagement mésocosmes". Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Pour répondre sous format électronique, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer son offre.
A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le fait que la constitution du fichier compressé "zip" et sa signature revient seulement à fermer l'enveloppe électronique, mais ne remplace pas la signature électronique des documents qu'elle contient.
Aussi, préalablement à la constitution de ce fichier compressé "zip", les candidats doivent veiller à apposer leur signature électronique directement sur chaque fichier constituant un document à signer, à savoir chacun des documents de candidatures suivants :
- formulaire DC1 (ou en cas de groupement, lettre de candidature signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité)
- formulaire DC2 ou déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Le dossier de consultation des entreprises sera remis aux entreprises sélectionnées après analyse de leur candidature. La date d'envoi des invitations à participer aux candidats sélectionnés n'est pas encore déterminée.
Toute demande de renseignement sera adressée par écrit (mail ou courrier) 15 jours calendaires avant la date limite de remise des candidatures (voir point de contact).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel à candidature pour un marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'enceintes climatiques et de mesures intégrées pour le plateau expérimental...”
Brève description
Appel à candidature pour un marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'enceintes climatiques et de mesures intégrées pour le plateau expérimental mesocosmes du laboratoire Ecotron.
“L'Ecotron est une plateforme de recherche expérimentale du CNRS pour étudier le fonctionnement des écosystèmes, des organismes et de la biodiversité, en...”
Brève description
L'Ecotron est une plateforme de recherche expérimentale du CNRS pour étudier le fonctionnement des écosystèmes, des organismes et de la biodiversité, en réponse à des modifications de l'environnement. En confinant des écosystèmes dans des enceintes, l'Ecotron permet d'une part la simulation d'une large gamme de conditions environnementales (température, conditions hydriques, CO2, polluants...) en croisant les niveaux de plusieurs facteurs, et d'autre part la mesure précise des principaux flux générés par l'écosystème (CO2, H2O, CH4 ...).
Afficher plus Afficher plus (7) “L'Ecotron est composé de trois plateaux expérimentaux à différentes échelles. Le plateau macrocosmes est constitué de 12 dômes. Le plateau microcosmes est...”
Brève description
L'Ecotron est composé de trois plateaux expérimentaux à différentes échelles. Le plateau macrocosmes est constitué de 12 dômes. Le plateau microcosmes est constitué de 2 salles pouvant accueillir des chambres de culture. Enfin, Le plateau mésocosmes, qui reste à développer, comptera jusqu'à 24 unités de conditionnement et de mesures, objet du présent marché, et qui seront installées sur une terrasse déjà aménagée (arrivées fluides et courants).
“Le marché sera constitué d'une mission de base ne comprenant que les éléments suivants :”
“- Assistance aux contrats de travaux”
“- Visa des plans d'exécution”
“- Direction de l'exécution des travaux”
“- Assistance aux opérations de réception”
“Marché passé en application des dispositions de l'article 33-I-2 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 en application des dispositions de l'ordonnance...”
Brève description
Marché passé en application des dispositions de l'article 33-I-2 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 en application des dispositions de l'ordonnance du 06 juin 2005.
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Quantité ou étendue:
“Le bureau d'études devra avoir de bonnes connaissances dans les domaines de la climatisation industrielle, de l'air comprimé et en électricité. Il devra...”
Quantité ou étendue
Le bureau d'études devra avoir de bonnes connaissances dans les domaines de la climatisation industrielle, de l'air comprimé et en électricité. Il devra prendre en charge les éléments techniques suivant :
“- 24 Centrales de traitement d'air (niveau de confinement : classe 2 selon la norme ISO 10648-2:1994)” Afficher plus (8) “- 24 Tables thermo régulée à la base du monolithe de sol”
“- Des dispositifs de pilotage et de mesure (automate, capteurs, armoire électrique...)”
“- 1 supervision informatique (1 pour les 24 unités)”
“- 1 base de données (1 pour les 24 unités)”
“- 1 décarbonateur”
“Fort de son expérience sur le plateau macrocosmes et la réalisation de prototype pour le plateau mésocosmes, le maitre d'ouvrage s'engagera à fournir les...”
Quantité ou étendue
Fort de son expérience sur le plateau macrocosmes et la réalisation de prototype pour le plateau mésocosmes, le maitre d'ouvrage s'engagera à fournir les renseignements techniques des différents éléments qui constituent une unité mésocosme. Le maitre d'ouvrage attend malgré tout un regard critique des solutions déjà développées et souhaite que le B.E apporte de par son expérience des suggestions et des solutions.
“L'étude porte sur une unité mésocosme (CTA + table thermo-régulée + pilotage/mesure). Par contre, l'intégration porte sur les 24 unités qui sont des copies...”
Quantité ou étendue
L'étude porte sur une unité mésocosme (CTA + table thermo-régulée + pilotage/mesure). Par contre, l'intégration porte sur les 24 unités qui sont des copies conformes. Les éléments supervision, base de données et décarbonateur sont communs à l'ensemble des 24 mésocosmes.
“Le coût estimatif du projet est de 2 500 000 EUR HT.”
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 20130131 593
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Campus Baillarguet”
“34980 Montferrier sur Lez” Afficher plus (1) “FRANCE”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Habilitation à exercer l'activité professionnelle
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils contiendront les élements indiqués ci-dessous :
“- lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité” Afficher plus (3) “- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 06 juin 2005”
“- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
“- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilités pour engager le candidat (extrait kbis ou équivalent pour les société étrangères et /ou...”
Habilitation à exercer l'activité professionnelle
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilités pour engager le candidat (extrait kbis ou équivalent pour les société étrangères et /ou délégation de pouvoir le cas échéant)
Afficher plus
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Situation économique et financière
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices
“- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
“- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Capacité technique et professionnelle
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Afficher plus (1) “- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature” Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5%”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur budget de l'établissement.”
“Les modalités de paiement sont soumises aux règles de la comptabilité publique et aux conditions du CCAG PI.” Afficher plus (3) “Marché forfaitaire à prix révisable.”
“Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat.”
“Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 45 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 45 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire, en application de l'article 22 du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire, en application de l'article 22 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005.
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection:
“Critères de sélection des candidatures : les candidats seront sélectionnés au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières,...”
Critères objectifs de sélection
Critères de sélection des candidatures : les candidats seront sélectionnés au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières, au regard des enjeux et de l'envergure du projet.
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Ghislaine Gibello
Nom: CNRS délégation Languedoc Roussillon
Adresse postale: 1919 route de Mende
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34293
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SFC Pôle achat marchés publics
Téléphone: +33 467613591📞
Point de contact: SFC - Secrétariat
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20130131 593
Informations complémentaires
“Transmission des candidatures :”
“Les candidatures seront entièrement rédigées en langue française. Si elles sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une...”
Informations complémentaires
Les candidatures seront entièrement rédigées en langue française. Si elles sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans la candidature.
Afficher plus Afficher plus (18) “Les candidatures doivent être transmises sous pli cacheté portant la mention "Maitrise d'œuvre aménagement mésocosmes Ne pas ouvrir" :”
“Elle peuvent être :”
“- transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse du point de contact”
“- déposées contre récépissé au secrétariat du service financier (CNRS Délégation Languedoc Roussillon, 1919 route de Mende, bâtiment A, 34293 Montpellier...”
Informations complémentaires
- déposées contre récépissé au secrétariat du service financier (CNRS Délégation Languedoc Roussillon, 1919 route de Mende, bâtiment A, 34293 Montpellier Cedex 5, FRANCE) de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi hors jours fériés
“- transmises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KX5ZWQugiW&v=1&selected=0”
“Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limite indiquées ci-dessus (rubrique IV.3.4), ainsi que...”
Informations complémentaires
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limite indiquées ci-dessus (rubrique IV.3.4), ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leur auteurs.
“Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.”
“Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou...”
Informations complémentaires
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention "copie de sauvegarde - MOE aménagement mésocosmes". Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
“Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché...”
Informations complémentaires
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
“Pour répondre sous format électronique, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer son offre.”
Informations complémentaires
Pour répondre sous format électronique, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer son offre.
“A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le fait que la constitution du fichier compressé "zip" et sa signature revient seulement à fermer...”
Informations complémentaires
A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le fait que la constitution du fichier compressé "zip" et sa signature revient seulement à fermer l'enveloppe électronique, mais ne remplace pas la signature électronique des documents qu'elle contient.
“Aussi, préalablement à la constitution de ce fichier compressé "zip", les candidats doivent veiller à apposer leur signature électronique directement sur...”
Informations complémentaires
Aussi, préalablement à la constitution de ce fichier compressé "zip", les candidats doivent veiller à apposer leur signature électronique directement sur chaque fichier constituant un document à signer, à savoir chacun des documents de candidatures suivants :
“- formulaire DC1 (ou en cas de groupement, lettre de candidature signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité)”
“- formulaire DC2 ou déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance”
“- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
“Le dossier de consultation des entreprises sera remis aux entreprises sélectionnées après analyse de leur candidature. La date d'envoi des invitations à...”
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sera remis aux entreprises sélectionnées après analyse de leur candidature. La date d'envoi des invitations à participer aux candidats sélectionnés n'est pas encore déterminée.
“Toute demande de renseignement sera adressée par écrit (mail ou courrier) 15 jours calendaires avant la date limite de remise des candidatures (voir point...”
Informations complémentaires
Toute demande de renseignement sera adressée par écrit (mail ou courrier) 15 jours calendaires avant la date limite de remise des candidatures (voir point de contact).
Avis d'attribution de marché (2013-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Languedoc-Roussillon
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-362746
Se réfère à l'avis: 2013/S 29-045587
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Transmission des candidatures :
Les candidatures seront entièrement rédigées en langue française. Si elles sont rédigées dans une autre langue, elles...”
Informations complémentaires
Transmission des candidatures :
Les candidatures seront entièrement rédigées en langue française. Si elles sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans la candidature.
Les candidatures doivent être transmises sous pli cacheté portant la mention "Maitrise d'œuvre aménagement mésocosmes NE PAS OUVRIR" :
Elle peuvent être :
— transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse du point de contact
— déposées contre récépissé au secrétariat du service financier (CNRS Délégation Languedoc Roussillon, 1919 route de Mende, bâtiment A, 34293 Montpellier cedex 5) de 9h à 11h30 et de 14h à 16h du lundi au vendredi hors jours fériés
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limite indiquées ci-dessus (rubrique IV.3.4), ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leur auteurs.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention "copie de sauvegarde - MOE aménagement mésocosmes". Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Pour répondre sous format électronique, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer son offre.
A ce titre, l'attention des candidats est attirée sur le fait que la constitution du fichier compressé "zip" et sa signature revient seulement à fermer l'enveloppe électronique, mais ne remplace pas la signature électronique des documents qu'elle contient.
Aussi, préalablement à la constitution de ce fichier compressé "zip", les candidats doivent veiller à apposer leur signature électronique directement sur chaque fichier constituant un document à signer, à savoir chacun des documents de candidatures suivants :
— formulaire DC1 (ou en cas de groupement, lettre de candidature signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité)
— formulaire DC2 ou déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Le dossier de consultation des entreprises sera remis aux entreprises sélectionnées après analyse de leur candidature. La date d'envoi des invitations à participer aux candidats sélectionnés n'est pas encore déterminée.
Toute demande de renseignement sera adressée par écrit (mail ou courrier) 15 jours calendaires avant la date limite de remise des candidatures (voir point de contact).
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“34980 Montferrier-sur-Lez”
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-22 📅
Nom: Faure qei
Adresse postale: 27 boulevard des Alpes
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 209-362746 (2013-10-24)