Fourniture en gaz naturel
Etab. public de santé Alsace Nord
Fourniture en gaz naturel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ENI
- • Gaz de Bordeaux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-16 | Avis de marché |
| 2013-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Étab. public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg - BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧
Téléphone: +33 388646100 📞
Fax: +33 388646168 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-26 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-163606
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture en gaz naturel.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 45 et 46 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 2013-06-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Nus consulting
Adresse postale: 33 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 184825122 📞
Fax: +33 184825111 📠
Référence
Dates
Date de début: 2013-08-01 📅
Date de fin: 2015-08-01 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 096-163606 (2013-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Étab. public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg - BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧
Téléphone: +33 388646100 📞
Fax: +33 388646168 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-26 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-163606
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu à :
etablissement public de sante alsace nord
Bureau des marchés et des groupements d'achats
bureaudesmarches@ch-epsan.fr
ou sur le profil acheteur : www.marches-securises.fr
Identifiant no Epsan_67_20130516w_1
L'offre doit être envoyée à :
etablissement public de sante alsace nord
Bureau des marchés et des groupements d'achats
141 avenue de Strasbourg - BP 83
67173 Brumath Cedex
Ou sur le profil acheteur : www.marches-securises.fr
Identifiant no Epsan_67_20130516w_1
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture en gaz naturel.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 45 et 46 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 50 jours (article 98 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 2013-06-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Nus consulting
Adresse postale: 33 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 184825122 📞
Fax: +33 184825111 📠
Référence
Dates
Date de début: 2013-08-01 📅
Date de fin: 2015-08-01 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu à :
etablissement public de sante alsace nord
Bureau des marchés et des groupements d'achats
ou sur le profil acheteur : www.marches-securises.fr
Identifiant no Epsan_67_20130516w_1
L'offre doit être envoyée à :
141 avenue de Strasbourg - BP 83
67173 Brumath Cedex
Ou sur le profil acheteur : www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé suspension en vertu de l'article L.521-1 du code de la justice administrative (mesure d'urgence) ;
- Référé pré-contractuel en vertu de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative (avant la signature du marché) ;
- Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué ;
- Requête introductive d'instance dans les formes et délais de deux mois, mentionnés aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de la justice administrative à compter de la publication de l'acte attaqué.
Avis d'attribution de marché (2013-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 576 398,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg, BP 83
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241276
Se réfère à l'avis: 2013/S 96-163606
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-15 📅
Nom: eni
Adresse postale: 24 rue Jacques Ibert
Commune postale: Levallois Perret cedex
Code postal: 92533
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux cedex
Code postal: 33075
3️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 139-241276 (2013-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 576 398,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg, BP 83
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241276
Se réfère à l'avis: 2013/S 96-163606
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Annonce no208, B.O.A.M.P. 96 B du 22 mai 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-15 📅
Nom: eni
Adresse postale: 24 rue Jacques Ibert
Commune postale: Levallois Perret cedex
Code postal: 92533
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux cedex
Code postal: 33075
3️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé suspension en vertu de l'article L.521-1 du code de la justice administrative (mesure d'urgence) ;
-référé pré-contractuel en vertu de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative (avant la signature du marché) ;
-recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué ;
-requête introductive d'instance dans les formes et délais de deux mois, mentionnés aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de la justice administrative à compter de la publication de l'acte attaqué ;
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- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)