Avis de marché (2013-01-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
“accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Épernay
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: http://www.epernay.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-01-29 📅
Date limite de soumission: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-034049
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif:”
Source: OJS 2013/S 022-034049 (2013-01-29)
Avis d'attribution de marché (2013-04-25) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Adresse Internet: http://www.epernay.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 084-141131
Se réfère à l'avis: 2013/S 22-034049
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.Durée de l'accord-cadre : 4 ans. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : pendant la durée de validité de...”
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.Durée de l'accord-cadre : 4 ans. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence interviendra selon la périodicité suivante : 12 mois. Critères d'attribution : - Qualité des prestations pour l'accord-cadre- Prix des prestations pour les marchés subséquentsL'avis d'appel public à la concurrence relatif à la fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Ville et du C.C.A.S. d'Epernay a été publié sur les supports suivants:- JOUE (Réf : 2013/S 022-034049) : 31.1.2013- BOAMP (Réf : 13-17173) : 1.2.2013- Site Internet de la Ville (www.epernay.fr) : 29 janvier 2013. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au service des marchés publics de la ville d'Épernay.
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Source: OJS 2013/S 084-141131 (2013-04-25)