Étude technico-opérationnelle des effets des technologies émergentes sur la santé du combattant (Emersan)
Les études technico-opérationnelles (ETO) servent à optimiser, pour les systèmes futurs ou l'évolution des systèmes existants, les caractéristiques opérationnelles, les spécifications techniques ainsi que les coûts associés. L'étude vise à choisir (parmi ceux qui existent) et/ou à définir (lorsqu'il n'en existe pas) des moyens de protection contre les nouvelles technologies potentiellement dangereuses et susceptibles d'être rencontrées en situation de combat.
Du point de vue opérationnel, la question des "effets des technologies émergentes sur la santé du combattant" se pose du fait de l'apparition et la multiplication de nouvelles menaces potentielles sur les champs de bataille. Ces menaces sont liées à l'usage de nouvelles technologies (notamment : visées laser, brouilleurs, différents types d'armes à énergie dirigée), dont les effets sur la santé humaine sont souvent mal connus et contre lesquelles les moyens de protection sont peu développés ou inexistants.
Dans ce contexte, il apparaît nécessaire d'établir un bilan des connaissances actuelles, en :
— identifiant les nouvelles technologies pouvant présenter un danger,
— réalisant un bilan de leurs effets sur l'humain,
— recensant les normes liées à leur usage,
— identifiant les protections qui existent contre ces effets.
Dans tous ces domaines, l'étude doit également identifier les informations manquantes, afin de faire ressortir des recommandations concrètes sur tous les moyens envisageables pour combler ces lacunes.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 237 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur impose le mode de transmission des candidatures et des offres par voie électronique.
Date prévisionnelle de notification du marché : deuxième semestre 2013.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-03-22
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Avis de marché
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| 2014-01-03
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Avis d'attribution de marché
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