212013

RDT13

Marché à procédure adaptée pour une mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un atelier de maintenance autocars sur le dépôt de Gémenos 13240.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Christophe Fayel Architecte

Qui ?

• RDT13

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-14	Avis de marché
2014-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Quantité ou étendue:

CF Dce(Tous les documents sont téléchargeables sur la plateforme "Achatpublic.Com").

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT13
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados - CS 70374
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Fax: +33 442935931 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-386795
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

L'ensemble du dossier DCE est téléchargeable sur achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à procédure adaptée pour une mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un atelier de maintenance autocars sur le dépôt de Gémenos 13240.

Quantité ou étendue:

CF Dce

(Tous les documents sont téléchargeables sur la plateforme "Achatpublic.Com").

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 212013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RDT 13, 30 avenue du Chateau de Jouques, 13420 Gémenos

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Dc1

Dc2

Noti2.

Capacité technique et professionnelle: Références professionnelles et capacités techniques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf DCE
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres.

Paiement dans les délais réglementaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646 00040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 17 bis Av de Hongrie
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Point de contact: M. Richard Florian
Téléphone: +33 490188131 📞
Courrier électronique: f.richard@rdt13.fr 📧
Fax: +33 490188141 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.rdt13.fr 🌏
Adresse postale: Direction générale 6 rue Ernest Prados CS 70374
URL pour la participation: http://www.rdt13.fr 🌏
URL des documents: http://www.rdt13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 212013
Informations complémentaires

L'ensemble du dossier DCE est téléchargeable sur achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ciral
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel avant la signature du marché (art R551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus de délai de deux mois à compter de sa notification (art L421-5 du code de justice administrative) ; recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture bd P Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2013/S 222-386795 (2013-11-14)

Avis d'attribution de marché (2014-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 31 711 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue Ernest Prados, CS 70374

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-079223
Se réfère à l'avis: 2013/S 222-386795
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Annonce n° 166, BOAMP 222 B du 19.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 av. du Chateau de Jouques, 13240 Gémenos.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-14 📅
Nom: Christophe Fayel Architecte
Adresse postale: 4 rue de la Grande Armée
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel avant la signature du marché (art R551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus de délai de 2 mois à compter de sa notification (art L421-5 du code de justice administrative) ; recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture bd P Peytral
Source: OJS 2014/S 047-079223 (2014-03-04)

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