Suivi d'indicateurs biologiques de la qualité des eaux du milieu naturel à la traversée de l'agglomération parisienne

SIAAP

Ce marché a pour objet de réaliser un bilan hydrobiologique de la qualité des eaux du milieu naturel à la traversée de l'agglomération parisienne.
Les prestations comprennent:
— un suivi du milieu naturel à l'aide de bioindicateurs (IBD, IBG, faune piscicole),
— un suivi des polluants dans les eaux et les sédiments du milieu naturel (analyses physico-chimiques).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-05 Avis de marché
2013-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.Valeur estimée hors TVA, pour 4 ans:— lot 01: réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne: 100 000,00 EUR (HT),— lot 02: suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne: 180 000,00 EUR (HT),— lot 03: réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne: 140 000,00 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-01-15 📅
Date de publication: 2012-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 215-355090
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Des variantes seront prises en considération. Elles pourront porter sur: — lot n° 1: —— le comptage et l'échantillonnage d'autres populations (alevins par exemple) en complément du recensement piscicole, —— l'anticipation de directives ou recommandations gouvernementales ou européennes, — lot n° 2: —— une application technique, —— une anticipation vis-à-vis des recommandations gouvernementales ou européennes et des directives, notamment celles modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE vis-à-vis des substances prioritaires à rechercher dans le biote, — lot n° 3: —— une application technique, —— une anticipation vis-à-vis des directives ou recommandations gouvernementales ou européennes. Critères de selection des offres: 1. valeur technique de l'offre (pondération: 60); 2. prix des prestations (pondération: 40). La valeur technique de l'offre sera appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique, regroupant les sous-critères suivants: — lot 1: —— qualité de l'équipe intervenante (pondération 25), —— qualité du protocole de pêche (pondération 20), —— traitement et interprétation des données (15), — lot 2: —— qualité de l'équipe intervenante (pondération 25), —— qualité du protocole de pêche (pondération 20), —— protocole d'échantillonnage, d'analyse et interprétation des données (15), — lot 3: —— qualité de l'équipe intervenante (pondération 25), —— qualité du protocole de prélèvement (pondération 20), —— protocole d'échantillonnage, d'analyse et interprétation des données (15). Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.
Valeur annuelle estimée hors TVA:
— lot 01: réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne: 25 000,00 EUR (HT),
— lot 02: suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne: 45 000,0 EUR (HT),
— lot 03: réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne: 35 000,0 EUR (HT).
Brève description:
Ce marché a pour objet de réaliser un bilan hydrobiologique de la qualité des eaux du milieu naturel à la traversée de l'agglomération parisienne.
Les prestations comprennent:
— un suivi du milieu naturel à l'aide de bioindicateurs (IBD, IBG, faune piscicole),
— un suivi des polluants dans les eaux et les sédiments du milieu naturel (analyses physico-chimiques).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne
Brève description: Réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne
Brève description:
Suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne
Brève description:
Réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.
Valeur estimée hors TVA, pour 4 ans:
— lot 01: réalisation d'un bilan piscicole au droit de l'agglomération parisienne: 100 000,00 EUR (HT),
— lot 02: suivi de la contamination en micropolluants des poissons de la Seine et de la Marne: 180 000,00 EUR (HT),
— lot 03: réalisation d'un bilan hydrobiologique, physico-chimique et des sédiments au droit de l'agglomération parisienne: 140 000,00 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12S0049

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— une déclaration du CA global et du CA concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une présentation d'une liste des principaux services de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulés ci-après, sera effectué pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.
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Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du bon de commande si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du bon de commande.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. Cette avance est égale à 5 % du montant initial toutes taxes comprises du bon de commande, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres. Une subvention est sollicitée par le SIAAP auprès de l'agence de l'eau Seine Normandie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
En application de l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.
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À l'issue de l'attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51-VII du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Siaap
Adresse postale: 82 avenue Kléber
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Point de contact: direction du développement et de la prospective
Ronan Nedelec / Tiphaine Verite
Téléphone: +33 144195224 📞
Fax: +33 144195209 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: service juridique et procédures achats - bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0049
Informations complémentaires
Des variantes seront prises en considération.
Elles pourront porter sur:
— lot n° 1:
—— le comptage et l'échantillonnage d'autres populations (alevins par exemple) en complément du recensement piscicole,
—— l'anticipation de directives ou recommandations gouvernementales ou européennes,
— lot n° 2:
—— une application technique,
—— une anticipation vis-à-vis des recommandations gouvernementales ou européennes et des directives, notamment celles modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE vis-à-vis des substances prioritaires à rechercher dans le biote,
— lot n° 3:
—— une anticipation vis-à-vis des directives ou recommandations gouvernementales ou européennes.
Critères de selection des offres:
1. valeur technique de l'offre (pondération: 60);
2. prix des prestations (pondération: 40).
La valeur technique de l'offre sera appréciée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique, regroupant les sous-critères suivants:
— lot 1:
—— qualité de l'équipe intervenante (pondération 25),
—— qualité du protocole de pêche (pondération 20),
—— traitement et interprétation des données (15),
— lot 2:
—— protocole d'échantillonnage, d'analyse et interprétation des données (15),
— lot 3:
—— qualité du protocole de prélèvement (pondération 20),
—— protocole d'échantillonnage, d'analyse et interprétation des données (15).
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr.
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 215-355090 (2012-11-05)
Avis d'attribution de marché (2013-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-208054
Se réfère à l'avis: 2012/S 215-355090
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Annonce nº238, BOAMP 216 B du 8.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-23 📅
Nom: Dubost environnement
Adresse postale: 15 rue au Bois
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Hydrosphere
Adresse postale: 2 avenue de la Mare
Commune postale: Saint-Ouen l'Aumone
Code postal: 95310

3️⃣
Commune postale: Sain-Ouen l'Amone
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
05
08
Source: OJS 2013/S 121-208054 (2013-06-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Dubost environnement Hydrosphère
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Études techniques