Rn 844 études du parti d'aménagement du périphérique Nantais - etudes préalables à la DUP du périphérique Nord - modélisation dynamique du trafic et analyse du fonctionnement du trafic sur l'ensemble du périphérique de Nantes

DREAL Pays de la Loire

Rn 844 Études du parti d'aménagement du périphérique Nantais - etudes préalables à la DUP du périphérique Nord - modélisation dynamique du trafic et analyse du fonctionnement du trafic sur l'ensemble du périphérique de Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-06 Avis de marché
2012-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Quantité ou étendue:
Simulation dynamique du trafic.Tranche Ferme.Simulation dynamique de la situation actuelle: 1 forfait.Simulation dynamique de la situation de référence: 1 forfait.Réunions externes et comités techniques: 3 unité.Suivis de l'utilisation du modèle: 1 forfait.Tranche conditionnelle 1.Test de 2 scénarios d'aménagement du périphérique Nord: 1 forfait.Tranche conditionnelle 2.Test d'un autre scénario d'aménagement du périphérique Nord: 1 forfait.Tranche conditionnelle 3.Test d'un autre scénario d'aménagement du périphérique Nord: 1 forfait.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DREAL Pays de la Loire
Adresse postale: 34 place Viarme, BP 32205
Code postal: 44022
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dmo.sial.dreal-pays-loire@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253465724 📞
Fax: +33 253465727 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116761
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Le DCE peut être téléchargé sur le profil acheteur du RPA à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence publique Dreal44-2012-014-Dmo. Pour le dépôt d'une offre électronique le candidat devra prendre connaissance du manuel et des pré-requis du site Internet www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Rn 844 Études du parti d'aménagement du périphérique Nantais - etudes préalables à la DUP du périphérique Nord - modélisation dynamique du trafic et analyse du fonctionnement du trafic sur l'ensemble du périphérique de Nantes.
Quantité ou étendue:
Simulation dynamique du trafic.
Tranche Ferme.
Simulation dynamique de la situation actuelle: 1 forfait.
Simulation dynamique de la situation de référence: 1 forfait.
Réunions externes et comités techniques: 3 unité.
Suivis de l'utilisation du modèle: 1 forfait.
Tranche conditionnelle 1.
Test de 2 scénarios d'aménagement du périphérique Nord: 1 forfait.
Tranche conditionnelle 2.
Test d'un autre scénario d'aménagement du périphérique Nord: 1 forfait.
Tranche conditionnelle 3.
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: DREAL44-2012-014-DMO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périphérique Nantais, 44000 Nantes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché;
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— DC1, DC2 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Situation économique et financière:
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Capacité technique et professionnelle:
La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître d'ouvrage public ou privé, les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées.
Les références sur des missions de même nature;
Le CV des personnes mobilisées sur ce dossier.
La justification que l'équipe d'intervenant couvre l'ensemble des techniques nécessaires à la réalisation de la mission.
Ce tableau comportera notamment:
— maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, montant des prestations, type de prestations réalisées,
— la personne physique ayant réalisé la prestation ou piloté sa réalisation, le candidat devra préciser le logiciel qu'il utilisera et son expérience dans le domaine de la simulation dynamique du trafic en précisant le logiciel utilisé. Il précisera également la méthode qu'il compte mettre en oeuvre lors du calage pour la situation actuelle et donnera quelques exemples de proposition de définition d'indicateurs de calage synthétiques.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par acomptes mensuels.
Prix révisables.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours majorés d'intérêt moratoire en cas de dépassement.
Financement Meeddm - programme 203.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des entreprises groupés solidaires.
Chaque candidat ne pourra remettre qu'une seule offre soit en qualité de membre d'un groupement ou de prestataire unique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique des prestations, appréciée au vu du contenu de la note méthodologique (60)
2. le prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur régional de l'environnement de l'aménagement et du logement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DREAL Pays de la Loire
Point de contact: Damien Courbe
Téléphone: +33 253465731 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DREAL44-2012-014-DMO
Informations complémentaires
Le DCE peut être téléchargé sur le profil acheteur du RPA à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence publique Dreal44-2012-014-Dmo.
Pour le dépôt d'une offre électronique le candidat devra prendre connaissance du manuel et des pré-requis du site Internet www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel:
Avant la conclusion du marché (article L551-1) du code de la justice administrative.
— recours pour excès de pouvoir.
Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 à R421-3) du code de la justice administrative.
— recours de plein contentieux:
Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2012/S 070-116761 (2012-04-06)
Avis d'attribution de marché (2012-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 119 605,98 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Téléphone: +33 10253465724 📞
Fax: +33 10253465727 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-406522
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116761
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Annonce no390, B.O.A.M.P. 72 B du 12.04.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périphérique Nantais, 44000 Nantes

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des prestations, appréciée au vu du contenu de la note méthodologique (60)
2. Le prix des prestations (40)

Attribution du marché
Nom: PTV France Sarl
Adresse postale: 14 rue du Général Gouraud
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel:
Avant la conclusion du marché (article L551-1) du Code de la Justice Administrative.
- recours pour excès de pouvoir.
Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 à R421-3) du Code de la Justice Administrative.
- recours de plein contentieux:
Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Source: OJS 2012/S 247-406522 (2012-12-20)
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Produits/services:
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