Régimes complémentaires santé, prévoyance et indemnités de fin de carrière pour le personnel cadre et non cadre d'Espace Habitat et du GIE ITI
Espace Habitat
Mise en concurrence des régimes complémentaires santé, prévoyance et indemnités de fin de carrière pour le personnel cadre et non cadre de la SA d'HLM Esapce Habitat et le Groupement d’intérêt economique ingénierie et travaux immobiliers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-05 | Avis de marché |
| 2012-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Espace habitat
Adresse postale: 7 av. Maréchal Leclerc
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: v.veronique@espacehabitat.fr 📧
Fax: +33 324584221 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-216492
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Assurance complémentaire santé du personnel cadre et non cadre de la société Espace Habitat et du GIE ITI
Brève description:
Intitulé du lot: Assurance prévoyance du personnel cadre et non cadre d'Espace Habitat et du Groupement d’intérêt economique ingénierie et travaux Immobiliers
Brève description:
Intitulé du lot: Indemnités de fin de carrière du personnel Cadre et Non cadre d’Espace Habitat Et du Groupement d’intérêt economique ingénierie et travaux immobiliers
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ardennes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Valérie Veronique
Nom: SA Verspieren
Adresse postale: 1 avenue François Mitterrand, BP 30200
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59446
Point de contact: Mme Sabrina Mesnil
Courrier électronique: smesnil@verspieren.com 📧
Fax: +33 320453390 📠
Nom: Espace habitat
Point de contact: Mme Valérie Veronique
Nom: Espace Habitat
Adresse postale: 7 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 08013
Point de contact: service administratif et juridique
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: place de l'Esplanade de la Justice
Commune postale: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 130-216492 (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Espace habitat
Adresse postale: 7 av. Maréchal Leclerc
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: v.veronique@espacehabitat.fr 📧
Fax: +33 324584221 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-216492
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en concurrence des régimes complémentaires santé, prévoyance et indemnités de fin de carrière pour le personnel cadre et non cadre de la SA d'HLM Esapce Habitat et le Groupement d’intérêt economique ingénierie et travaux immobiliers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance complémentaire santé du personnel cadre et non cadre de la société Espace Habitat et du GIE ITI
Brève description:
Assurance complémentaire santé du personnel cadre et non cadre de la société Espace Habitat et du GIE ITI.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance prévoyance du personnel cadre et non cadre d'Espace Habitat et du Groupement d’intérêt economique ingénierie et travaux Immobiliers
Brève description:
Assurance prévoyance du personnel cadre et non cadre d'Espace Habitat et du Groupement d’intérêt economique ingénierie et travaux Immobiliers.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Indemnités de fin de carrière du personnel Cadre et Non cadre d’Espace Habitat Et du Groupement d’intérêt economique ingénierie et travaux immobiliers
Brève description:
Indemnités de fin de carrière du personnel Cadre et Non cadre d’Espace Habitat et du Groupement d’intérêt economique ingénierie et travaux immobiliers.
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ardennes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
La consultation est ouverte à toutes sociétés ou entreprises ou intermédiaires d'assurance régies par les codes français des assurances, de la mutualité, ou de la sécurité sociale ou pouvant exercer en libre prestation de service.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Valérie Veronique
Nom: SA Verspieren
Adresse postale: 1 avenue François Mitterrand, BP 30200
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59446
Point de contact: Mme Sabrina Mesnil
Courrier électronique: smesnil@verspieren.com 📧
Fax: +33 320453390 📠
Nom: Espace habitat
Point de contact: Mme Valérie Veronique
Nom: Espace Habitat
Adresse postale: 7 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 08013
Point de contact: service administratif et juridique
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: place de l'Esplanade de la Justice
Commune postale: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 130-216492 (2012-07-05)
Avis d'attribution de marché (2012-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Espace Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367052
Se réfère à l'avis: 2012/S 130-216492
Numéro JO-S: 223
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: Collecteam
Adresse postale: 13 rue Croquechâtaigne, BP 30064
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-20 📅
Nom: Marché déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place de l'Esplanade
Source: OJS 2012/S 223-367052 (2012-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Espace Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367052
Se réfère à l'avis: 2012/S 130-216492
Numéro JO-S: 223
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: Collecteam
Adresse postale: 13 rue Croquechâtaigne, BP 30064
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-20 📅
Nom: Marché déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place de l'Esplanade
Source: OJS 2012/S 223-367052 (2012-11-16)
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