Ordonnancement, planification et coordination de toutes les activités précédant la mise en exploitation d’un complexe expérimental

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - CEA/DAM Ile de France

Dans le cadre de la construction d’un complexe permettant de réaliser des expériences avec une machine radiographique sur le centre de Valduc, l’objet du marché est d’assurer les missions suivantes:
— Ordonnancement, planification et coordination de toutes les activités de fin de construction du complexe, de montage des procédés associés, d’essais de réception et de qualification,
— Gestion de la configuration opérationnelle de l’ensemble du complexe:
Administration et renseignement d’un outil de gestion de configuration opérationnelle et de planification (OPX2 + structures et formats associés établis par le CEA),
L’objectif de cette mission est de connaitre en permanence, l’état du complexe mais aussi d’identifier l’impact d’une activité sur les autres et sur la disponibilité des locaux du complexe.
— Ingénierie des travaux complémentaires (rédaction de cahier des charges et suivi de leur réalisation sur le terrain),
— Analyse/validation de la documentation technique (DOE, TIP,...) fournie par les titulaires des marchés de bâtiments et des servitudes générales (hors procédés) participant à la réception et maintenance du complexe.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-01 Avis de marché
Avis de marché (2012-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
Ce complexe expérimental comprend deux bâtiments:— le bâtiment 411 est constitué de 5 blocs de bâtiments élevés sur 2 ou 3 niveaux pour certains d’entre eux. L’emprise totale au sol est d’environ 11 000 m2 et comprend quelques 21 000 m2 de planchers. Le bâtiment 411 comporte quelques 430 locaux/cellules,— le bâtiment 420 est élevé sur un niveau; sa surface au sol est d’environ 100 m2.Les marchés à coordonner pour le complexe sont des marchés de bâtiments (génie civil; ventilation, courants fort et faible), des marchés de contrôle commande (contrôles accès, systèmes de sécurité du personnel, gestion technique de bâtiment,...), des marchés procédés (machine radiographique, outillages, moyens d’entreposage, ...), des marchés de travaux complémentaires (environ 6 entreprises).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - CEA/DAM Ile de France
Adresse postale: DCG/SAPI Batiment U - Bruyères-Le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon CEDEX
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: carole.mercier@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169265056 / 169264837 📞
Fax: +33 169267009 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date limite de soumission: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312755
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics mais aux dispositions de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 et des arrêtés du 28.8.2006. Ces textes sont disponibles sur le site internet www.legifrance.gouv.fr. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés par le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou expériences professionnelles de leurs responsables. Le présent avis et/ou le dossier de consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Les dossiers seront remis directement sur la plate-forme de dématérialisation. Adresse de la plate-forme: https://avis-de-marches.cea.fr. Ou éventuellement en 1 original, 1 copie papier à l'adresse mentionnée au § I.1). Un envoi complémentaire par copie CD-ROM est alors exigé. Il est possible de s’inscrire sur la plateforme internet pour accéder au dossier de consultation et répondre de façon électronique selon les étapes décrites par le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide): 1- se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA rubrique "Certificat électronique" 2- se connecter à l’adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr; 3 -compléter le formulaire et valider. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux liberté, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et n° de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA dispose d’un droit d’accès, de modification et de rectification, de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail à: CEA SACLAY/DAPS/SRCA- bâtiment 482-point courrier N° 70- 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, fax +33 169085652. Adresse mail: daps-srca@cea.fr. Les modifications demandées sont effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de la construction d’un complexe permettant de réaliser des expériences avec une machine radiographique sur le centre de Valduc, l’objet du marché est d’assurer les missions suivantes:
— Ordonnancement, planification et coordination de toutes les activités de fin de construction du complexe, de montage des procédés associés, d’essais de réception et de qualification,
— Gestion de la configuration opérationnelle de l’ensemble du complexe:
Administration et renseignement d’un outil de gestion de configuration opérationnelle et de planification (OPX2 + structures et formats associés établis par le CEA),
L’objectif de cette mission est de connaitre en permanence, l’état du complexe mais aussi d’identifier l’impact d’une activité sur les autres et sur la disponibilité des locaux du complexe.
— Ingénierie des travaux complémentaires (rédaction de cahier des charges et suivi de leur réalisation sur le terrain),
— Analyse/validation de la documentation technique (DOE, TIP,...) fournie par les titulaires des marchés de bâtiments et des servitudes générales (hors procédés) participant à la réception et maintenance du complexe.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Ce complexe expérimental comprend deux bâtiments:
— le bâtiment 411 est constitué de 5 blocs de bâtiments élevés sur 2 ou 3 niveaux pour certains d’entre eux. L’emprise totale au sol est d’environ 11 000 m2 et comprend quelques 21 000 m2 de planchers. Le bâtiment 411 comporte quelques 430 locaux/cellules,
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— le bâtiment 420 est élevé sur un niveau; sa surface au sol est d’environ 100 m2.
Les marchés à coordonner pour le complexe sont des marchés de bâtiments (génie civil; ventilation, courants fort et faible), des marchés de contrôle commande (contrôles accès, systèmes de sécurité du personnel, gestion technique de bâtiment,...), des marchés procédés (machine radiographique, outillages, moyens d’entreposage, ...), des marchés de travaux complémentaires (environ 6 entreprises).
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Description des options:
Le marché comportera des options pouvant concerner tout ou partie des opérations concernant chacun des domaines mentionnés au II.1.5.
Durée de l'accord: 21 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre CEA de Valduc.
Proche de Dijon & Is sur Tille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC2 déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et tous les justificatifs demandés dans ce document,
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat, avec, en cas de co-traitance une lettre habilitant le mandataire du groupement à représenter le groupement et accompagnée d’une attestation sur l’honneur de chaque co-traitant portant sur l’ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— En cas de sous-traitance déclarée, le candidat fournira les attestations sur l’honneur contenant l’ensemble des informations demandées à la page 3 du formulaire DC1 signées pour chaque sous-traitant, ainsi qu’un engagement écrit de ces sous-traitants pour justifier qu’il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l’exécution du marché.
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En cas de groupement, le candidat doit fournir, en plus, la convention de groupement ou le projet de convention.
— La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire (y compris pour les sous-traitants déclarés).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi:
Situation économique et financière:
Un dossier de présentation du candidat comprenant entre autres:
— les caractéristiques de sa société: statuts, forme juridique, composition du capital social, principaux actionnaires, liens capitalistiques, représentants engageant la société, effectif total, dimension, activités,
— les chiffres d’affaires (CA) des 3 derniers exercices, ainsi que la part effectuée pour les prestations objet du présent appel d'offres,
— les bilans et comptes de résultats sur les 3 derniers exercices.
Si le candidat recourt à la sous-traitance ou à la co-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant le sous-traitant ou co-traitant. En outre pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates (le mandataire et chacun des co-traitants dans le cas d’un groupement d’entreprises) devront présenter:
Les ressources dont dispose l’entreprise afin de mener à bien le marché: moyens humains, moyens matériels et organisation qualité (procédures assurance qualité, certificats de qualification professionnelle).
En cas de groupement ou de sous-traitance, la répartition des rôles et responsabilités entre les co-traitants ou le candidat et son sous-traitant,
Un dossier précis et détaillé et vérifiable des références de l’entreprise et / ou de l’établissement susceptible d’intervenir (moins de 3 ans). concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Seront également décrites les compétences techniques dans la maitrise des outils informatiques de planification et de gestion de configuration opérationnelle (OPX2).
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Devront être précisés les natures, dates et lieux des projets, ainsi que les coordonnées des clients correspondants.
Si le candidat recourt à un sous traitant, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous traitant, le candidat produit un engagement écrit de ce sous traitant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garanties légales et contractuelles.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres CEA, conditions de règlement définies dans le marché (échéancier de paiement); règlement par virement bancaire à 30 jours fin de mois de l’émission de la facture après livraison et exécution, conformément aux exigences contractuelles.
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L’unité monétaire utilisée est l’euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements sont admis, étant précisé que le CEA pourra imposer à la mise au point du marché une transformation de la forme du groupement conformément aux conditions générales d’achat au CEA. Dans ce cas, la forme imposée sera mentionnée dans le règlement de consultation. Ne seront acceptés que les groupements momentanés conjoints avec solidarité du mandataire ou groupements momentanés solidaires.
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Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
En cas de groupement, le groupement fournira la lettre d’habilitation du mandataire établie par ses co-traitants ainsi que, pour chacun des co-traitants, les pièces mentionnées au III.2 ci-dessous. La non acceptation de l’un des co-traitants entraînera l’élimination de l’ensemble du groupement.
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Autres conditions particulières:
Ce marché est un marché classifié de niveau secret défense au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Ce marché donne accès à des informations classifiées intéressant la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d’information et/ou de supports classés par le Titulaire dans ses locaux.
Les candidats doivent fournir:
— soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité,
— soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de Mr Alain MADEC – tel: 03.80.23.51.78; alain.madec@cea.fr; Cea centre de Valduc; bat 102; 21 120 Is sur tille.
En conséquence, le dossier de candidature doit contenir, dans une enveloppe séparée l’attestation ou le dossier d’habilitation en indiquant la référence suivant; JOUE - SAPI- OPC PROCESS - HABILITATION.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 15
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procèdera à l’analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères suivants: 1) - capacité juridique, économique et financière 2) - capacité technique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dcg/sapi
Carole Mercier
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics mais aux dispositions de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 et des arrêtés du 28.8.2006. Ces textes sont disponibles sur le site internet www.legifrance.gouv.fr.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés par le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou expériences professionnelles de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou le dossier de consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Les dossiers seront remis directement sur la plate-forme de dématérialisation.
Adresse de la plate-forme: https://avis-de-marches.cea.fr.
Ou éventuellement en 1 original, 1 copie papier à l'adresse mentionnée au § I.1). Un envoi complémentaire par copie CD-ROM est alors exigé.
Il est possible de s’inscrire sur la plateforme internet pour accéder au dossier de consultation et répondre de façon électronique selon les étapes décrites par le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):
1- se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA rubrique "Certificat électronique"
2- se connecter à l’adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr;
3 -compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux liberté, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et n° de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA dispose d’un droit d’accès, de modification et de rectification, de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail à:
CEA SACLAY/DAPS/SRCA- bâtiment 482-point courrier N° 70- 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, fax +33 169085652.
Adresse mail: daps-srca@cea.fr.
Les modifications demandées sont effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 4, boulevard du Palais
Source: OJS 2012/S 190-312755 (2012-10-01)
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