Mission de commissariat aux comptes
LogemLoiret
Logemloiret-Siap-Marché de commissariat aux comptes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ORCOM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-10 | Avis de marché |
| 2012-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle légal des comptes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle légal des comptes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Logemloiret
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.logemloiret.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-222039
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon les articles 28 et 29 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005.”
Source: OJS 2012/S 133-222039 (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle légal des comptes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle légal des comptes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Logemloiret
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.logemloiret.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-222039
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon les articles 28 et 29 du Décret no2005-1742 du 30.12.2005.”
Source: OJS 2012/S 133-222039 (2012-07-10)
Avis d'attribution de marché (2012-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379963
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-222039
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“Marché passé dans le cadre d'un groupement d'achat selon convention passée entre LogemLoiret et la SIAP.”
Source: OJS 2012/S 231-379963 (2012-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379963
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-222039
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“Marché passé dans le cadre d'un groupement d'achat selon convention passée entre LogemLoiret et la SIAP.”
Source: OJS 2012/S 231-379963 (2012-11-28)
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