Marché à bons de commande pour les missions de maîtrise d'œuvre

Avis de marché (2012-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et assainissement du Cambre d'Aze
Adresse postale: grand'rue
Code postal: 66210
Commune postale: Saint-Pierre-dels-Forcats
Contact
Courrier électronique: mairie.stpierreforcats@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 468042104 📞
Fax: +33 468041473 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-13 📅
Date limite de soumission: 2012-10-09 📅
Date de publication: 2012-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 157-262481
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande pour missions de maîtrise d'œuvre.
Durée de l'accord: 365 jours
Numéro de référence: 2012-1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf cahier des charges.
Situation économique et financière: Cf cahier des charges.
Capacité technique et professionnelle: Cf cahier des charges.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf cahier des charges.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Montpellier
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Marché renouvelable
2 fois
Source: OJS 2012/S 157-262481 (2012-08-13)