Maîtrise d'Oeuvre

SA hlm La Roseraie

Maîtrise d'Oeuvre (mission de base) pour la conception et le suivi de la réalisation de 90 logements environ.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-21 Avis de marché
2012-09-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA hlm La Roseraie
Adresse postale: 57 bis rue du Docteur Maunoury
Code postal: 28003
Commune postale: Chartres
Contact
Courrier électronique: roseraie.brissard@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 237917370 📞
Fax: +33 237917379 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-304278
Numéro JO-S: 185

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'Oeuvre (mission de base) pour la conception et le suivi de la réalisation de 90 logements environ.
Durée de l'accord: 22 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dreux (Eure et Loir) 28.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En vertu de l'article 8 de l'ordonnance n°2005 649 du 06/06/05.
— Déclaration de non interdiction de marché public et de non faillite, copie du jugement de redressement judiciaire,
— Le cas échéant (DC1 DC2) ou équivalent,
— Attestation des paiements des impots et cotisation sociales (Noti2) ou équivalent.
En vertu de la loi n°77-2 du 03/01/77.
— Diplôme d'architecte ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Non.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement principal par prêt aidé par l'Etat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avaec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Taux de rémunération et décomposition de l'offre (50)
2. Moyens et compétences (30)
3. Références (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: SA Hlm La Roseraie
M. Brissard

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de commerce de Chartres
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237840025 📞
Fax: +33 237840275 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: 10 jours
Source: OJS 2012/S 185-304278 (2012-09-21)
Informations complémentaires (2012-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-304813
Se réfère à l'avis: 2012/S 185-304278
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2012/S 186-304813 (2012-09-21)
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