constitution de dossiers de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) des installations classées pour la protection de l'environnement (Icpe) sur le domaine public fluvial du Nord-Pas-de-Calais de voies navigables de France

Voies navigables de France

constitution de dossiers de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sur le domaine public fluvial du
Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-20 Avis de marché
2013-10-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Quantité ou étendue:
l'accord-cadre est sans minimum ni maximumla constitution de dossiers de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) des ICPE objet du présent accord-cadre est décomposée en 5 phases: - phase 1 : investigations complémentaires,- phase 2 : étude technique pour l'aménagement du site de dépôt,- phase 3 : réalisation du dossier d'autorisation ICPE/ISDI,- phase 4 : réaliser des éventuelles demandes de passage devant le CSPRT pour adapter certains articles de l'arrêté du 9.9.1997,- phase 5 : assistance sur la procédure et l'instruction de l'enquête publique jusqu'à la réponse du commissaire enquêteur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 37 rue du Plat - BP 725
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Téléphone: +33 320154970 📞
Fax: +33 320154971 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date limite de soumission: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-411022
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
unité monétaire utilisée, l'euro, * à titre indicatif, les prestations commenceront au début 2013 avec une durée globale de * l'accord - cadre de 4 ans; conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. * Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp12-031", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. * Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :* .pdf* .doc directement compatible avec le format de la version word 2000 maximum*.odt directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3*.ods directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3* .xls directement compatible avec le format de la version excel 2000 maximum* .dwf, *.dwg directement compatible avec le format de la version Autocad 2002 maximum* .jpeg, les soumissionnaires pourront, en cas de besoin, trouver gratuitement la visionneuse Autocad (format dwf) à l'adresse suivante : http://www.autodesk.fr et le logiciel Open Office (format odt et ods) à l'adresse suivante : http://www.openoffice.org. * Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale notamment sur support physique électronique. conditions de remise des offres et des candidatures: * Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ; *le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique. * La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde". * Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues. * Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référencepublique "Cp12-031", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.* Quel que soit le mode de transmission retenu par le candidat pour sa candidature, celui-ci s'imposera à lui pour la transmission des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
constitution de dossiers de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sur le domaine public fluvial du
Nord-Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
Quantité ou étendue:
l'accord-cadre est sans minimum ni maximumla constitution de dossiers de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) des ICPE objet du présent accord-cadre est décomposée en 5 phases:
- phase 1 : investigations complémentaires,
- phase 2 : étude technique pour l'aménagement du site de dépôt,
- phase 3 : réalisation du dossier d'autorisation ICPE/ISDI,
- phase 4 : réaliser des éventuelles demandes de passage devant le CSPRT pour adapter certains articles de l'arrêté du 9.9.1997,
- phase 5 : assistance sur la procédure et l'instruction de l'enquête publique jusqu'à la réponse du commissaire enquêteur.
Numéro de référence: CP12-031
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le domaine public fluvial du Nord et du Pas-de-Calais

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1 et 2 téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr ;
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* la forme juridique du candidat;
* en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
* les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation de l'accord - cadre et des marchés subséquents.
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord - cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
a - expérience:Une présentation des principaux projets élaborés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment l'intitulé de l'opération, le cas échéant son montant, le contenu de la mission exercée, l'importance du projet, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations du maître de l'ouvrage.
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b - capacités professionnelles:
* l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;c - capacités techniques:
* une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution des marchés subséquents, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
origine du financement: Le financement des marchés subséquents pourra être d'origines multiples (collectivités territoriales, VNF, cper, agences de l'eau...) ;
* une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans les marchés subséquents ;
* les prix seront révisables ;
* les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde ;
* le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
nature des attributaires, l'accord - cadre sera conclu :
- soit avec un titulaire unique;
- soit avec des co-titulaires groupés solidaires.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du dossier d'études (70)
2. Le prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur régional Nord-pas-de-Calais de VNF
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Voies navigables de France - direction régionale Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: port de Lille, centre inter transport bâtiment F niveau vert
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Point de contact: Service maitrise d'ouvrage (SMO) - cellule dragages
Téléphone: +33 320171962 📞
Courrier électronique: alice.gourmelon@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 320170431 📠
Adresse postale: 37 rue Plat - BP 725
Point de contact: Pôle commande publique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=88515&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CP12-031
Informations complémentaires
unité monétaire utilisée, l'euro,
* à titre indicatif, les prestations commenceront au début 2013 avec une durée globale de * l'accord - cadre de 4 ans; conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
* Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Cp12-031", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
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* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :* .pdf* .doc directement compatible avec le format de la version word 2000 maximum*.odt directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3*.ods directement compatible avec le format de la version Openoffice.Org version 3* .xls directement compatible avec le format de la version excel 2000 maximum* .dwf, *.dwg directement compatible avec le format de la version Autocad 2002 maximum* .jpeg,
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les soumissionnaires pourront, en cas de besoin, trouver gratuitement la visionneuse Autocad (format dwf) à l'adresse suivante : http://www.autodesk.fr et le logiciel Open Office (format odt et ods) à l'adresse suivante : http://www.openoffice.org.
* Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie postale notamment sur support physique électronique. conditions de remise des offres et des candidatures:
* Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ; *le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique.
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* La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde".
* Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues.
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* Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référencepublique "Cp12-031", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.* Quel que soit le mode de transmission retenu par le candidat pour sa candidature, celui-ci s'imposera à lui pour la transmission des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),
- référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché,
- recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),
- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2012/S 248-411022 (2012-12-20)
Avis d'attribution de marché (2013-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 115 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 37 rue du Plat – BP 725

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-364576
Se réfère à l'avis: 2012/S 248-411022
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier à l'adresse indiquée au I.1, dans les conditions de la loi no78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve des secrets protégés par cette loi. Annonce nº257, BOAMP 248 B du 22.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-10 📅
Nom: Ixsane
Adresse postale: Parc scientifique de la Haute Borne 11B rue de l'Harmonie
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650

2️⃣
Nom: Burgeap
Adresse postale: 5 chemin de Filatiers
Commune postale: Sainte Catherine les Arras
Code postal: 62223

3️⃣
Nom: Antea group
Adresse postale: Synergie park 5 avenue Louis Néel CS 30602
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: Groupement Elvia - AXIS
Adresse postale: Elvia 33 rue Boussingault
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur territorial Nord-Pas-de-Calais de VNF

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article l551-1 du code de justice administrative) ;
- référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché
- recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;
- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Source: OJS 2013/S 210-364576 (2013-10-24)
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