Audits sécurité des denrées alimentaires du secteur restauration et audits microbiologiques des secteurs restauration et blanchisserie du CHU de Nice
CHU de Nice
Audits sécurité des denrées alimentaires du secteur restauration et audits microbiologiques des secteurs restauration et blanchisserie du CHU de Nice.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-16 | Avis de marché |
| 2013-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493725326 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date limite de soumission: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367526
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Audits de sécurité des denrées alimentaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Audits microbiologiques pour le secteur restauration.
Numéro du lot: 3
Brève description: Audits bactériologiques pour la blanchisserie centrale.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012-046-UCP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: offre financière: notée sur 10 (80)
2. Evaluation de l'auditeur: noté sur 10 (20)
3. Pour les lots 2 et 3: offre financière notée sur 10 (100)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice renseignements techniques: Mme Massacrier tél.: +33 492032029 - renseignements administratifs: Mme Pedreno tél.: +33 492034684 ou Mme Allasia tél.: +33 492034252
Courrier électronique: massacrier.v@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice - direction de l'accueil, achats et logistique - unité centrale de production
Adresse postale: rue Emmanuel Pontremoli. La Plaine 1
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Point de contact: Mme Massacrier Valérie
Téléphone: +33 492032020 📞
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice hôpital de Cimiez - cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-046-UCP
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 223-367526 (2012-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, pour chaque lot, il a été déterminé une quantité minimum et une quantité maximum. Ces quantités sont indiquées dans le bordereau de prix correspondant à chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493725326 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date limite de soumission: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367526
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
L'évaluation technique repose sur la base d'échantillons et de documents techniques (voir RC). Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché est fixée au: 18.2.2012. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Audits sécurité des denrées alimentaires du secteur restauration et audits microbiologiques des secteurs restauration et blanchisserie du CHU de Nice.
Numéro du lot: 1
Brève description: Audits de sécurité des denrées alimentaires.
Numéro du lot: 2
Brève description: Audits microbiologiques pour le secteur restauration.
Numéro du lot: 3
Brève description: Audits bactériologiques pour la blanchisserie centrale.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012-046-UCP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC2 - ancien DC5) dûment remplie et signée.
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Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (DC2 ancien DC5). Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC2 ancien DC5). Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR HT et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.
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Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Autres renseignements: accord-cadre au sens des articles 1er 5° et 32 de la Directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: offre financière: notée sur 10 (80)
2. Evaluation de l'auditeur: noté sur 10 (20)
3. Pour les lots 2 et 3: offre financière notée sur 10 (100)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice renseignements techniques: Mme Massacrier tél.: +33 492032029 - renseignements administratifs: Mme Pedreno tél.: +33 492034684 ou Mme Allasia tél.: +33 492034252
Courrier électronique: massacrier.v@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice - direction de l'accueil, achats et logistique - unité centrale de production
Adresse postale: rue Emmanuel Pontremoli. La Plaine 1
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Point de contact: Mme Massacrier Valérie
Téléphone: +33 492032020 📞
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice hôpital de Cimiez - cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-046-UCP
Informations complémentaires
L'évaluation technique repose sur la base d'échantillons et de documents techniques (voir RC). Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché est fixée au: 18.2.2012. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 223-367526 (2012-11-16)
Avis d'attribution de marché (2013-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 510,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-26 📅
Date de publication: 2013-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 061-101736
Se réfère à l'avis: 2012/S 223-367526
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire, 06003 Nice Cedex 1
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: Offre financière : notée sur 10 (80)
2. Evaluation de l'auditeur : noté sur 10 (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: laboratoire Alpa les Capucines
Adresse postale: Montmélian
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-16 📅
Nom: Biofaq laboratoires
Adresse postale: 26 bd du Jeu de Paume
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-19 📅
Nom: laboratoire Protec Lea
Adresse postale: Village d'entreprises St Henri bât. 3 n° 13 rue Anne Gacon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 061-101736 (2013-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 510,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-26 📅
Date de publication: 2013-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 061-101736
Se réfère à l'avis: 2012/S 223-367526
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Critères de choix pour les lots 2 et 3 : Offre financière notée sur 10 : 100 %. Le laboratoire Alpa a été retenu pour le lot n° 1 pour un montant minimum annuel de 3 510 EUR (HT). Le laboratoire Biofaq a été retenu pour le lot n° 2 pour un montant annuel de 41 700 EUR (HT). Le laboratoire Protec Lea a été retenu pour le lot n° 3 pour un montant minimum annuel de 2 032 EUR (HT).
Annonce n° 139, BOAMP 224 B du 20.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.3.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire, 06003 Nice Cedex 1
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: Offre financière : notée sur 10 (80)
2. Evaluation de l'auditeur : noté sur 10 (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-18 📅
Nom: laboratoire Alpa les Capucines
Adresse postale: Montmélian
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-16 📅
Nom: Biofaq laboratoires
Adresse postale: 26 bd du Jeu de Paume
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-19 📅
Nom: laboratoire Protec Lea
Adresse postale: Village d'entreprises St Henri bât. 3 n° 13 rue Anne Gacon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 061-101736 (2013-03-26)
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