ZAC de la font de l'or - fouilles archéologiques préventives (site protohistorique et site médiéval)
SEM du Département de la Loire
Dans le cadre d'un projet d'aménagement de zone d'activités, la SEDL recherche un opérateur archéologique pour réaliser des fouilles prescrites par la DRAC Rhône-Alpes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: espace Fauriel, 35 rue Ponchardier, BP 103
Code postal: 42010
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Téléphone: +33 477492549 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247972
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 01860-Fouilles archéologiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de la font de l'or, 42110 Cleppé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou bien conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 10 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Méthodologie (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM du département de la Loire
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Nom: Société d'équipement et de développement de la Loire
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Point de contact: Mlle Constant Armelle
Courrier électronique: accueil@sedl.fr 📧
Fax: +33 477492548 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4PAX5CkGTF 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01860-Fouilles archéologiques
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Source: OJS 2011/S 149-247972 (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Quantité ou étendue:
Le marché se décompose en 1 tranche ferme (préparation de chantier) et 2 tranches conditionnelles (comprenant: décapage, fouille, remise en état des terrains, établissement d'un rapport de post-fouille. Pour la tranche A: secteur de 30 000 m² environ/ pour la tranche B: secteur de 6 000 m²).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: espace Fauriel, 35 rue Ponchardier, BP 103
Code postal: 42010
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Téléphone: +33 477492549 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247972
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Les questions concernant la consultation devront être adressées par courrier, courriel ou fax au point de contact mentionné plus haut. Une réponse sera ensuite faite à l'ensemble des candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre d'un projet d'aménagement de zone d'activités, la SEDL recherche un opérateur archéologique pour réaliser des fouilles prescrites par la DRAC Rhône-Alpes.
Description des options: Étude géotechnique préliminaire (G11).
Numéro de référence: 01860-Fouilles archéologiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de la font de l'or, 42110 Cleppé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
L'Opérateur archéologique devra bénéficier pour la fouille des agréments de l'etat (L523-8 du code du patrimoine) suivants: néolithique-protohistoire et moyen age.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou bien conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 10 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Méthodologie (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM du département de la Loire
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Nom: Société d'équipement et de développement de la Loire
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Point de contact: Mlle Constant Armelle
Courrier électronique: accueil@sedl.fr 📧
Fax: +33 477492548 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4PAX5CkGTF 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01860-Fouilles archéologiques
Informations complémentaires
Les questions concernant la consultation devront être adressées par courrier, courriel ou fax au point de contact mentionné plus haut. Une réponse sera ensuite faite à l'ensemble des candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Source: OJS 2011/S 149-247972 (2011-08-03)
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