Sélection d'un architecte industriel pour la réalisation d'un HROV

Institut francais de recherche pour l'exploitation de la mer - Ifremer

Sélection d'un Architecte Intégrateur chargé d'assister l'Ifremer pour la conception, la réalisation et l'intégration d'un HROV, ses recettes usines et essais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-01 Avis de marché
2011-09-30 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 155 rue Jean-Jacques Rousseau
Code postal: 92138
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Contact
Courrier électronique: jean.francois.drogou@ifremer.fr 📧
Téléphone: +33 494304839 📞
Fax: +33 494304417 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244915
Numéro JO-S: 147

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sélection d'un Architecte Intégrateur chargé d'assister l'Ifremer pour la conception, la réalisation et l'intégration d'un HROV, ses recettes usines et essais.
Numéro du lot: 1
2
Description des options: Le lot n° 2 - essais - est optionnel.
Durée de l'accord: 32 mois
Numéro de référence: 11/3211693
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La Seyne-sur-Mer.
FR 825.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Ne pas être en état de faillite, de liquidation, de cessation d'activité, de règlement judiciaire ou de concordat préventif ou dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans les législations et réglementations nationales. Le candidat devra apporter la preuve ou fournir une attestation sur l'honneur,
Afficher plus
— Ne pas faire l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant autorité de chose jugée pour un délit affectant sa moralité professionnelle,
— Fournir une déclaration sur l'honneur de non-condamnation de ses dirigeants,
— Fournir un certificat, délivré par les autorités compétentes des Etats dans lesquels ils sont établis, selon lequel il est stipulé qu'ils sont en règle avec leurs obligations relatives au paiement de leurs impôts et taxes ainsi que de leurs cotisations de sécurité sociale selon les dispositions légales de ces mêmes Etats,
Afficher plus
— Fournir un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (Extrait K Bis),
— Fournir une attestation d'assurance Responsabilité Civile à jour.
Situation économique et financière:
Les candidats doivent produire les comptes d'exploitation et de résultat des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Description de l'expérience et des réalisations du candidat pour des prestations d'assistance du même type,
— Description des moyens d'étude et de réalisation (bureau d'étude, capacité de production, moyens d'essais),
— Disposition prises par le candidat en matière d'assurance-qualité,
— Taux d'utilisation de la sous-traitance dans le cadre du projet.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Des cautions de restitution d'avance et d'acomptes seront demandées au candidat retenu. Ces cautions seront fixées lors de la conclusion du contrat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 2011-12-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut francais de recherche pour l'exploitation de la mer - Ifremer
Contact
Point de contact: Jean-François Drogou
Nom: Centre Ifremer de Méditerranée
Adresse postale: zone industrielle et portuaire de Brégaillon, BP 330
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Point de contact: Emmanuel Sargenton
Téléphone: +33 494304819 📞
Courrier électronique: emmanuel.sargenton@ifremer.fr 📧
Fax: +33 494304415 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/3211693

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2011/S 147-244915 (2011-08-01)
Informations complémentaires (2011-09-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-314998
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244915
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2011/S 194-314998 (2011-09-30)
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