Réalisation de pièces mécaniques

ONERA - direction des achats

Tâches d'usinage (entre autres: tour, fraisage, pointage, alésage conventionnels ou à commande numérique, électro-érosion, rectifications, contrôles etc), réalisations d'éléments et d'ensembles de mécanique générale ou de précision liées à l'activité des centres Onera Idf.
Matériaux: matériaux composites et certains matériaux "spéciaux" ou "exotiques": abladur, graphite, nimonic 115, alliage de titane etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-22 Avis de marché
2012-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie mécanique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie mécanique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Onera - direction des achats
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc, BP 72
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: julie.dutault@onera.fr 📧
Téléphone: +33 146733980 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date limite de soumission: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2011-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 248-403425
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les marchés de l'onera ne sont pas soumis au Code des Marchés Publics mais aux dispositions de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et du décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Ces textes sont disponibles sur le site Internet "www.legifrance.gouv.fr". Les candidatures doivent être transmises par courrier uniquement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché sera un marché à bons de commande sans montant maximum, ni montant minimum, reconductible 3 fois par période annuelle.
Les bons de commande seront établis au fur et à mesure des besoins.
Brève description:
Tâches d'usinage (entre autres: tour, fraisage, pointage, alésage conventionnels ou à commande numérique, électro-érosion, rectifications, contrôles etc), réalisations d'éléments et d'ensembles de mécanique générale ou de précision liées à l'activité des centres Onera Idf.
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Matériaux: matériaux composites et certains matériaux "spéciaux" ou "exotiques": abladur, graphite, nimonic 115, alliage de titane etc.
Numéro de référence: Damg/jdut/realisations-meca
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 29 avenue de la Division Leclerc, 92320 Châtillon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures devront être constituées des pièces suivantes (ou documents équivalents pour les candidats d'un autre pays membre):
— lettre de candidature, celle-ci pouvant être formulée selon le modèle (imprimé DC1) disponible sur Internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr rubrique "formulaires" puis "marchés publics",
— la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction à soumissionner,
— les attestations fiscales ou sociales, celles-ci pouvant être faites selon l'imprimé NOTI2 disponible sur le site Internet susvisé,
— la copie du ou des jugements si redressement judiciaire,
— l'attestation d'assurance pour les risques professionnels et les montants couverts.
— lettre de candidature, celle-ci pouvant être formulée selon le modèle (imprimé DC1) disponible sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr rubrique "formulaires" puis "marchés publics",
Le candidat devra en outre déclarer qu'il s'engage, en cas d'obtention du contrat, à produire les attestations prévues en rubrique F (ou G) de l'imprimé NOTI1 disponible sur le site Internet susvisé ainsi qu'une attestation relative au renforcement de la lutte contre le travail illégal "le modèle d'attestation sera joint au contrat".
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Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires associé à des réalisations similaires à celles prévues en objet, sur les 3 derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années,
— extrait du K-Bis et délégation de pouvoir si la candidature n'est pas signée par le responsable légal de l'entreprise,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels par catégories socioprofessionnelles pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— expérience et liste des références professionnelles détaillées du candidat pour des réalisations de même nature au cours des 3 dernières années (références avec montant, date et client),
— "parc machine": déclaration indiquant l'outillage, le matériel, les machines et l'équipement technique dont le candidat dispose,
— contrôle-qualité: description de l'équipement technique, des mesures et moyens employés pour s'assurer de la qualité et pour effectuer les contrôles,
— système qualité: habilitations, certificats, audits,
— capacité à se déplacer sur les sites Onera d'IDF dans les 48h dans les cas de pièces Onera à modifier ou de matière fournie par Onera à récupérer pour usinage.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées sur fonds propres.
Le délai de paiement des sommes dues est fixé à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection:
— références sur prestations similaires,
— "parc machines" et compétences techniques: moyens disponibles en usinage, fraisage, tournage, etc, et contrôle,
— capacité et situation administrative et financière.
Date d'envoi des invitations: 2012-02-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julie Dutault
Nom: par courrier uniquement: Onera - direction des achats

Référence
Dates
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Damg/jdut/realisations-meca
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 111-183204
Informations complémentaires
Les marchés de l'onera ne sont pas soumis au Code des Marchés Publics mais aux dispositions de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et du décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Ces textes sont disponibles sur le site Internet "www.legifrance.gouv.fr".
Les candidatures doivent être transmises par courrier uniquement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 248-403425 (2011-12-22)
Avis d'attribution de marché (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278101
Se réfère à l'avis: 2011/S 248-403425
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Annonce no351, BOAMP 251 B du 28.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Réalisation de la pièce mécanique demandée (tolérances, qualité, délai, prix) (50)
2. Taux horaires proposés (40)
3. Modalités d'actualisation des taux horaires (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: Spema
Adresse postale: rue du Moulin de la Ville
Commune postale: Issoudun
Code postal: 36100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Facons Mecaniques
Adresse postale: 14 rue des Écoles
Commune postale: Olainville La Roche
Code postal: 91340

3️⃣
Nom: Mecanat
Adresse postale: impasse du Tour de Loyre
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2012/S 168-278101 (2012-08-30)
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