Réalisation d'un zonage d'assainissement eaux pluviales sur le territoire du SIVOA
Syndicat mixte de la Vallée de l'Orge
Réalisation d'un zonage d'assainissement eaux pluviales sur le territoire du SIVOA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-01 | Avis de marché |
| 2011-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études de marchés
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études de marchés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 163 route de Fleury
Code postal: 91172
Commune postale: Viry-Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sivoa.fr 🌏
Courrier électronique: sivoa@sivoa.fr 📧
Téléphone: +33 169121540 📞
Fax: +33 169450921 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070981
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Article 46 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Article 46 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (45)
2. note technique (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de la Vallée de l'Orge
Contact
Point de contact: M. le président
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2011/S 043-070981 (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études de marchés
Quantité ou étendue:
Marché à tranche conditionnelle. Marché à bons de commande.Tranche ferme: état des lieux et diagnostic (mini: 150 000 EUR HT/maxi: 350 000 EUR HT).Tranche conditionnelle: programme d'actions et réalisation du zonage (mini: 10 000 EUR HT/maxi: 80 000 EUR HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études de marchés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 163 route de Fleury
Code postal: 91172
Commune postale: Viry-Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sivoa.fr 🌏
Courrier électronique: sivoa@sivoa.fr 📧
Téléphone: +33 169121540 📞
Fax: +33 169450921 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-18 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070981
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Le DCE est consultable et téléchargeable sur le site: www.sivoa.fr (rubrique: marchés publics).
Financement: 10 % agence de l'eau, 15 % région, 30 % département.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'un zonage d'assainissement eaux pluviales sur le territoire du SIVOA.
Quantité ou étendue:
Marché à tranche conditionnelle. Marché à bons de commande.
Tranche ferme: état des lieux et diagnostic (mini: 150 000 EUR HT/maxi: 350 000 EUR HT).
Tranche conditionnelle: programme d'actions et réalisation du zonage (mini: 10 000 EUR HT/maxi: 80 000 EUR HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Article 46 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Article 46 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (45)
2. note technique (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de la Vallée de l'Orge
Contact
Point de contact: M. le président
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est consultable et téléchargeable sur le site: www.sivoa.fr (rubrique: marchés publics).
Financement: 10 % agence de l'eau, 15 % région, 30 % département.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2011/S 043-070981 (2011-03-01)
Avis d'attribution de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 286 568,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238846
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070981
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-05 📅
Adresse postale: 3-5 rue de Metz
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 144-238846 (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 286 568,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238846
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070981
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Annonce n° 285, BOAMP 45 B du 4.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-05 📅
Adresse postale: 3-5 rue de Metz
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 144-238846 (2011-07-27)
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