Réalisation d'audit de certification, de suivi et de renouvellement de type ISO de diverses structures des hôpitaux universitaires de Strasbourg
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
L'appel d'offres est composé d'un lot unique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-21 | Avis de marché |
| 2012-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232950
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'appel d'offres est composé d'un lot unique.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: QUAL_11AO034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS, 67000 Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (maîtrise des normes demandées, expériences d'audit de certification si possible en milieu hospitalier, respect des points demandés dans le cctp paragraphe 4) en % (50)
2. Prix/journée/consultant en % (20)
3. Nombre de jours de prestations proposés pour les audits en % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction de la qualité, de la coordination des risques et des relations avec les usagers
Mme Michèle Wolf
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Commune postale: Strasbourg Cédex
Point de contact: Mme Laetitia Lobjois
Téléphone: +33 369553513 📞
Fax: +33 388115318 📠
Point de contact: PGIL / cellule des marchés
Téléphone: +33 388116009 📞
Fax: +33 388116112 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: PGIL / cellule des marchés - bureau 31
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: QUAL_11AO034
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 140-232950 (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Quantité ou étendue:
La quantité minimale est, pour la durée du marché, de 5 jours de prestations et la quantités maximale de 90 jours de prestations.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232950
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L'appel d'offres est composé d'un lot unique.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: QUAL_11AO034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS, 67000 Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement selon les règles de comptabilité publique (art. 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (maîtrise des normes demandées, expériences d'audit de certification si possible en milieu hospitalier, respect des points demandés dans le cctp paragraphe 4) en % (50)
2. Prix/journée/consultant en % (20)
3. Nombre de jours de prestations proposés pour les audits en % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction de la qualité, de la coordination des risques et des relations avec les usagers
Mme Michèle Wolf
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Commune postale: Strasbourg Cédex
Point de contact: Mme Laetitia Lobjois
Téléphone: +33 369553513 📞
Fax: +33 388115318 📠
Point de contact: PGIL / cellule des marchés
Téléphone: +33 388116009 📞
Fax: +33 388116112 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: PGIL / cellule des marchés - bureau 31
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: QUAL_11AO034
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— Soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— Soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic Travaux (Req no 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du CJA.
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Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005625
Se réfère à l'avis: 2011/S 140-232950
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique en % (maîtrise des normes demandées, expériences d'audit de certification si possible en milieu hospitalier, respect des points demandés dans le CCTP paragraphe 4) (50)
2. Prix/Journée de prestation/consultant en % (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-02 📅
Nom: AFNOR Certification
Adresse postale: 11 rue Francis Pressensé
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93571
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005625
Se réfère à l'avis: 2011/S 140-232950
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu pour une durée de 4 ans à partir de la date de notification. Le prix unitaire par journée de prestation par consultant est de 1 195 EUR (HT). La quantité minimale pour la période du marché est de 5 jours de prestation. La quantité maximale est fixée à 90 jours de prestation.
Annonce no411, BOAMP 144 B du 27.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique en % (maîtrise des normes demandées, expériences d'audit de certification si possible en milieu hospitalier, respect des points demandés dans le CCTP paragraphe 4) (50)
2. Prix/Journée de prestation/consultant en % (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-02 📅
Nom: AFNOR Certification
Adresse postale: 11 rue Francis Pressensé
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93571
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R 551-7 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Source: OJS 2012/S 004-005625 (2012-01-05)
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