Prestations de service de santé au travail (Médecine du travail) pour les agents de la RTM
Le présent marché a pour objet les prestations de service de santé au travail (médecine du travail) pour les agents de la RTM (environ 3450 agents).
Il s'agit d'un marché passé en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 146 et 148 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois (3) fois, par décision écrite de la RTM communiquée avec un préavis de quatre (4) mois par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou par fax ou courriel. Chaque reconduction a une durée de un an. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne peut refuser sa reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-22.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2011-07-22
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Avis de marché
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| 2011-12-07
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Informations complémentaires
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