Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la requalification de l'espace détente de la base de loisirs de Saint-Pierre-de-Boeuf

CC du Pilat Rhodanien

Marché de maîtrise d'oeuvre, en vue de la requalification de l'espace détente de la base de loisirs de Saint Pierre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-20 Avis de marché
2012-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
L'Opération consiste à aménager l'espace détente comprenant la réalisation de stationnement, de cheminements piétons (avec la création de passerelles et de passage à gué), d'aires de jeux, de pique-nique, de pétanque et d'activités diverses (activités privées, pédalos, canoë, jeux d'eau etc..).La mission confiée au titulaire correspond à une mission de base (AVP, PRO, ACT, EXE, DET, AOR) telle que définie par le décret 93-1268 du 29.11.1993, y compris la totalité de la mission Exe. En option, une mission d'OPC.Le montant prévisionnel des travaux est de 963 000 EUR (HT). La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois (8 mois d'études, 5 mois de travaux, 12 mois de GPA).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Pilat Rhodanien
Adresse postale: 9 rue des Prairies
Code postal: 42410
Commune postale: Pélussin
Contact
Adresse Internet: http://www.pilatrhodanien.fr 🌏
Courrier électronique: ccpr@pilatrhodanien.fr 📧
Téléphone: +33 474873013 📞
Fax: +33 474873014 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334439
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics. Renseignements administratifs: Communaute de communes du Pilat Rhodanien, 9 rue des Prairies. 42410 Pelussin Tél: +33 474873013 fax: +33 474873014. Mel: ccpr@pilatrhodanien.fr. Web: http://www.pilatrhodanien.fr. Renseignements techniques: Oxyria, M. Christian Villain, Le Plat Coupy. 42470 Fourneaux Tél: +33 477624857 fax: 0477624864. Mel: oxyria.fourneaux@oxyria.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'oeuvre, en vue de la requalification de l'espace détente de la base de loisirs de Saint Pierre.
Quantité ou étendue:
L'Opération consiste à aménager l'espace détente comprenant la réalisation de stationnement, de cheminements piétons (avec la création de passerelles et de passage à gué), d'aires de jeux, de pique-nique, de pétanque et d'activités diverses (activités privées, pédalos, canoë, jeux d'eau etc..).
Afficher plus
La mission confiée au titulaire correspond à une mission de base (AVP, PRO, ACT, EXE, DET, AOR) telle que définie par le décret 93-1268 du 29.11.1993, y compris la totalité de la mission Exe. En option, une mission d'OPC.
Le montant prévisionnel des travaux est de 963 000 EUR (HT). La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois (8 mois d'études, 5 mois de travaux, 12 mois de GPA).
Durée de l'accord: 25 mois
Numéro de référence: 11fs-0012-T
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base de loisirs - avenue du Rhône, 42520 Saint-Pierre-de-Boeuf.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du code des marchés Publics (Cmp).
A cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et Dc2 téléchargeables sur le site minefe.gouv.fr.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés, conformément à l'article 43 du code des marchés publics.
La forme juridique du candidat.
En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
La lettre de candidature.
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants au stade de la passation du marché.
Pour produire les éléments demandés pour les capacités financières techniques et les références professionnelles citées ci-dessous, le candidat pourra renseigner le cadre de synthèse de présentation des candidatures joint aux pièces de la consultation.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
La composition de l'équipe, répartition des tâches et compétences des différents intervenants; la liste des exécutants de chaque intervenant.
L'indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.
Les compétences pluridisciplinaires à réunir en Vrd et aménagements paysagés.
Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Une liste des principales missions de maîtrise d'oeuvre réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment l'intitulé de l'opération, son montant, le contenu de la mission exercée, l'importance du projet, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé. Cette liste sera accompagnée par une planche graphique au format A3 (couleur ou noir et blanc) illustrant 3 références d'opérations représentatives de la qualité de la production des intervenants au regard de l'opération faisant l'objet de la présente consultation (notamment des références portant sur des aménagements réalisés sur des cours d'eau).
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges. Il sera demandé au titulaire la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire pour couvrir la totalité de l'avance.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
Les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes et d'un solde.
Les prix sont révisables.
Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités sera fixé à 30 jours.
Le mode de paiement est le virement bancaire.
Le financement provient des fonds propres de la communauté de communes (y compris emprunt) ainsi que d'aides attendues du conseil général, du conseil régional, de la CNR et de l'État.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des cotraitants groupés solidaires.
La forme du groupement solidaire sera exigée lors de l'attribution du marché.
Le candidat remettant une candidature, pour la présente consultation, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (45)
2. Prix % (35)
3. Délai d'exécution % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dumas Hubert, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Communaute de communes du Pilat Rhodanien
Commune postale: Pelussin

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fs-0012-T
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics.
Renseignements administratifs:
Communaute de communes du Pilat Rhodanien, 9 rue des Prairies.
42410 Pelussin
Tél: +33 474873013 fax: +33 474873014.
Renseignements techniques:
Oxyria, M. Christian Villain, Le Plat Coupy.
42470 Fourneaux
Tél: +33 477624857 fax: 0477624864.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel après la signature du marché par la personne publique (art L551-13 du code de justice administrative),
— art R 421-1 et3 du CJA: 2 mois à compter de la décision de rejet.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2011/S 205-334439 (2011-10-20)
Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 261 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020369
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-334439
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.loire.fr/e-marchespublics. Annonce no 201, BOAMP 207 B du 25.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: 3d Infrastructures
Adresse postale: parc d'activité Stelytec
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2012/S 013-020369 (2012-01-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍