Marché de maîtrise d'oeuvre - aménagements de voirie; amélioration de performances de lignes de bus structurantes et mise en accessibililté aux personnes handicapées des arrêts sur le territoire de la communauté urbaine
Marché de maîtrise d'oeuvre - aménagements de voirie; amélioration de performances de lignes de bus structurantes et mise en accessibililté aux personnes handicapées des arrêts sur le territoire de la communauté urbaine.
La présente consultation est relative à un marché de maîtrise d'oeuvre pour la conception et le suivi de travaux dans le cadre de l'aménagement de voirie de 11 lignes de bus structurantes, en vue de l'amélioration de leurs performances et de la mise en accessibilité de leurs arrêts et des pôles d'échanges associés.
La procédure préalable à la conclusion du présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 74 Iii-4° du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Le marché n'est pas un marché à bons de commande.
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
— droits de préférence: application de l'article 53.iv 2° et 3° du code des marchés publics: non,
— marchés réservés de l'article 15 du code des marchés publics: non,
— marché de maîtrise d'oeuvre: arrêté du 21.12.1993 - annexe III - ouvrages d'infrastructure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2011-05-25.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-05-25
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Avis de marché
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