Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant, titres repas et chèques cadeaux multi-enseignes pour le SDIS de l'Ain (3 lots)

SDIS de l'Ain

Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant, titres repas et chèques cadeaux multi-enseignes pour le SDIS de l'Ain (3lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Cheque Cadhoc
• Le Chèque Déjeuner CCR

Qui ?

• SDIS de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-11	Avis de marché
2011-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services bancaires et d'investissement
Quantité ou étendue:

Marchés séparés à bons de commande avec mini et maxi. Un opérateur économique par marché, conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois. Montants annuels compris entre: pour le lot n° 1 entre 30 000 et 120 000 titres, pour le lot n° 2 entre 3 000 et 15 000 titres, pour le lot no3 entre 200 et 4 000 chèques, montants identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services bancaires et d'investissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 200 avenue capitaine Dhonne, BP 33
Code postal: 01001
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis01.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051261
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

— retrait papier du DCE et renseignements d'ordre technique: le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement suite à une demande écrite des candidats adressée au service gestion des personnels, tél: +33 437621876, fax: +33 437621346 auprès de Mme Sylvie Merle, — retrait électronique du DCE: se reporter au paragraphe dématérialisation du présent avis, — pour les renseignements d'ordre administratif: service logistique achats, tél. +33 437621879, fax: +33 437621359, auprès de Mme Ricci-Lucchi, — critères de sélection des candidatures: conformité aux articles 43 et 44 CMP - jugement des offres: les dispositions figurent à l'article 5 du RC, — dématérialisation (des dispositions complémentaires sont stipulées à l'article 6.2 du RC): en complément des modalités classiques de retrait du dossier de consultation et d'envoi ou de dépôt des offres, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation et de répondre via le site Internet suivant: sdis01.marches.marcoweb.fr. Le retrait électronique du dossier de consultation n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Accords-cadre au sens des articles premier-5 de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Brève description:

Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant, titres repas et chèques cadeaux multi-enseignes pour le SDIS de l'Ain (3lots).

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de titres restaurant.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de titres repas.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de chèques cadeaux multi-enseignes.
Numéro de référence: 2011-007

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-contractants (formulaire DC1, ancien DC4, disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.minefi.gouv.fr, thème marchés publics - formulaire nationaux), ou forme libre équivalente,

— La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2, ancien DC5, disponible à la même adresse), ou forme libre équivalente.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Liste des principaux services effectués au cours de la ou des dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Article 86 à 111 du code des marchés publics français.

Prix unitaire, révision par ajustement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres et emprunts.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Chaque lot sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valur technique appréciée notamment au regard du mémoire technique et de l'échantillon (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Ain
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-007
Informations complémentaires

— retrait électronique du DCE: se reporter au paragraphe dématérialisation du présent avis,

— pour les renseignements d'ordre administratif: service logistique achats, tél. +33 437621879, fax: +33 437621359, auprès de Mme Ricci-Lucchi,

— critères de sélection des candidatures: conformité aux articles 43 et 44 CMP - jugement des offres: les dispositions figurent à l'article 5 du RC,

— dématérialisation (des dispositions complémentaires sont stipulées à l'article 6.2 du RC): en complément des modalités classiques de retrait du dossier de consultation et d'envoi ou de dépôt des offres, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation et de répondre via le site Internet suivant: sdis01.marches.marcoweb.fr. Le retrait électronique du dossier de consultation n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 031-051261 (2011-02-11)

Avis d'attribution de marché (2011-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 200 avenue Capitaine Dhonne, BP 33

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259002
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051261
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Annonce n° 217, BOAMP 33 B du 16.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Ain.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-01 📅
Adresse postale: 27-29 avenue des Louvresses ZAC des Louvresses, BP 33
Commune postale: Genevilliers Cedex
Code postal: 92234
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 27-29 avenue des Louvresses ZAC des Louvresses - BP 33

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2011/S 156-259002 (2011-08-12)

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