Etudes géotechniques sur des ouvrages de dépollution

Clermont Communauté

Le présent marché d'études géotechniques concerne essentiellement l'opération de traitement des flots d'orages de l'artière et du BEC. Toutefois, si besoin, le maître d'ouvrage pourra utiliser ce marché pour réaliser des essais géotechniques sur d'autres sites, notamment sur l'emplacement prévu pour la construction du traitement des flots d'orages du collecteur nord (quartier des Vergnes à Clermont-Ferrand).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Geotec Rhone Alpes

Qui ?

• Clermont Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-12	Avis de marché
2012-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 15 000,00 EUR HT. Seuil maximum 150 000,00 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Courrier électronique: clermont-communaute@agglo-clermont.fr 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date limite de soumission: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-387718
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Modalites d'obtention du dossier de consultation. Les dossiers (gratuits) peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres (par écrit) à l'adresse mentionnée en en tête en précisant direction commande publique et moyens de services (5ème étage), ou téléchargés gratuitement sur la plate-forme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/. Adresse ou les plis doivent être transmis. Soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Communaute (adresse en en tête) - direction commande publique et moyens des services 5éme étage - (modalités dans RC). Les offres par voie électronique sont autorisées (conditions définies dans les pièces). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
600 000 💰
Brève description:

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-II.6° du CMP): conditions identiques à celles du marché initial.

Numéro de référence: 11s46
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire intercommunal de Clermont Communauté.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Nom: Clermont Communauté: Julie Clark
Adresse postale: direction commande publique & moyens des services Cedex 1
Téléphone: +33 473983461 📞
Courrier électronique: jclark@agglo-clermont.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s46
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.clermontcommunaute.net.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.

Modalites d'obtention du dossier de consultation.

Les dossiers (gratuits) peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres (par écrit) à l'adresse mentionnée en en tête en précisant direction commande publique et moyens de services (5ème étage), ou téléchargés gratuitement sur la plate-forme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/.

Adresse ou les plis doivent être transmis.

Soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Communaute (adresse en en tête) - direction commande publique et moyens des services 5éme étage - (modalités dans RC). Les offres par voie électronique sont autorisées (conditions définies dans les pièces).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand: M. le président
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 1 BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 472847855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 239-387718 (2011-12-12)

Avis d'attribution de marché (2012-05-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 86-141207
Se réfère à l'avis: 2011/S 239-387718
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.clermontcommunaute.net -Date de signature du marché: 12/04/12 -Modalités de consultation: prendre rendez vous auprès de M. Olivier Picandet, directeur de la commande publique et moyens des services de Clermont Communauté, au +33 473983400. Annonce no287, BOAMP 241 B du 14.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-23 📅
Nom: Geotec Rhone Alpes
Adresse postale: 15 rue Lavoisier
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2012/S 086-141207 (2012-05-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)

Services divers d'ingénierie (>20)