Etude diagnostic des réseaux de collecte des eaux usées d'Ambérieu-en-Bugey et des 7 autres communes du périmètre du Steasa
Steasa
Etude diagnostic des réseaux d'assainissement des 8 communes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Hydratec
- • Steasa
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-22 | Avis de marché |
| 2011-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 19 rue René Panhard
Code postal: 01500
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Contact
Courrier électronique: secretariat@steasa.fr 📧
Téléphone: +33 474350716 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133783
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Etude diagnostic des réseaux d'assainissement des 8 communes.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Défini dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: pondération 60 %
2. Prix: pondération 40 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Steasa
Contact
Point de contact: le président, Bernard Pavier
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Dughesclin
Source: OJS 2011/S 081-133783 (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Quantité ou étendue:
158 km avec mise à jour des plans, mesures des débits, mesures de qualité des millieux récepteurs, diagnostic de fonctionnement des réseaux et programme de travaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 19 rue René Panhard
Code postal: 01500
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Contact
Courrier électronique: secretariat@steasa.fr 📧
Téléphone: +33 474350716 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133783
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Retrouver cet avis intégral et l'accès au dossier sur le site http://www.voixdelain.fr (onglet marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Etude diagnostic des réseaux d'assainissement des 8 communes.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ambérieu-en-Bugey et des 7 autres communes du périmètre du Steasa, 01500 Ambérieu-en-Bugey, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Défini dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du syndicat et subvention de l'agence de l'eau RM- paiement à 30 jours par mandat administratif.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: pondération 60 %
2. Prix: pondération 40 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Steasa
Contact
Point de contact: le président, Bernard Pavier
Référence
Informations complémentaires
Retrouver cet avis intégral et l'accès au dossier sur le site http://www.voixdelain.fr (onglet marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Dughesclin
Source: OJS 2011/S 081-133783 (2011-04-22)
Avis d'attribution de marché (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 183 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 19 rue rené Panhard
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288377
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133783
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: immeuble l'Orient, 10 place Charles Beraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 176-288377 (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 183 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 19 rue rené Panhard
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288377
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133783
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Annonce n° 223, BOAMP 83 A. Annonce n° 194, BOAMP 83 B du 28.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: immeuble l'Orient, 10 place Charles Beraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 176-288377 (2011-09-09)
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