Eau-littoral-propreté - suivi de l'évolution du trait de côte - marché à bons de commande - année 2011 - mise en appel d'offres ouvert

Commune de Hyères

Eau-littoral-propreté - suivi de l'évolution du trait de côte - marché à bons de commande - année 2011 - mise en appel d'offres ouvert.
Il s'agit de réaliser des campagnes topo-bathymétrique, des prélèvements et analyses de sédiments ainsi que des contrôles sous-marin d'ouvrage avec, lorsque cela est nécessaire, une analyse comparative des données et une analyse critique sur le mode de gestion communale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Semantic TS

Qui ?

• Commune de Hyères

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-11	Avis de marché
2011-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés bathymétriques
Quantité ou étendue:

Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Minimum annuel (TTC): 10 000 EUR.Maximum annuel (TTC): 50 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés bathymétriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83400
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/ville-hyeres 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-11 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-119877
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: il sera fait application des articles 43, 44, 45 et 52 du CMP et du règlement de la consultation. AAPC et DCE téléchargeable et consultable sur le site https://marches.local-trust.com/ville-hyeres ou sur le site de la ville de Hyères - rubrique "vivre à Hyères", "démarches administratives" onglet "les marchés publics". Offre électronique autorisée sur le même site mais interdite par télécopie. Autre mode de réception des offres: sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention "ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante: mairie d'Hyères - service commande publique - 3 Justificatifs à produire dans l'enveloppe: - documents relatifs à la candidature: -Lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature) (1). -Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer, (2) -La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (2) -présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir (3) (1) Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement. (2) dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.minefe.gouv.fr) (3) Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique. Nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics. Documents relatifs à l'offre: dossier de l'offre comme indiqué dans le règlement de la consultation +Mémoire technique - date prévisionnelle de notification: 3 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2011.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: il sera fait application des articles 43, 44, 45 et 52 du CMP et du règlement de la consultation. AAPC et DCE téléchargeable et consultable sur le site https://marches.local-trust.com/ville-hyeres ou sur le site de la ville de Hyères - rubrique "vivre à Hyères", "démarches administratives" onglet "les marchés publics". Offre électronique autorisée sur le même site mais interdite par télécopie. Autre mode de réception des offres: sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention "ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante: mairie d'Hyères - service commande publique - 3

Justificatifs à produire dans l'enveloppe: - documents relatifs à la candidature: -Lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature) (1). -Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer, (2) -La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (2) -présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir (3) (1) Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement. (2) dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.minefe.gouv.fr) (3) Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique. Nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics. Documents relatifs à l'offre: dossier de l'offre comme indiqué dans le règlement de la consultation +Mémoire technique - date prévisionnelle de notification: 3

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Eau-littoral-propreté - suivi de l'évolution du trait de côte - marché à bons de commande - année 2011 - mise en appel d'offres ouvert.

Il s'agit de réaliser des campagnes topo-bathymétrique, des prélèvements et analyses de sédiments ainsi que des contrôles sous-marin d'ouvrage avec, lorsque cela est nécessaire, une analyse comparative des données et une analyse critique sur le mode de gestion communale.

Quantité ou étendue:

Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:

Minimum annuel (TTC): 10 000 EUR.

Maximum annuel (TTC): 50 000 EUR.

Description des options:

Le marché est un marché à bons de commandes passé pour l'année 2011 et renouvelable par expresse reconduction en 2012, 2013 et 2014 dans un délai de 3 mois avant l'échéance.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO0111
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères, 83400 Hyères, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf rubrique VI.3) Autres informations.
Situation économique et financière: Cf rubrique VI.3) Autres informations.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf rubrique VI.3) Autres informations.
Capacité technique et professionnelle: Cf rubrique VI.3) Autres informations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Neant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: virement bancaire (mandat administratif) - délai global de paiement: 30 jours - modalités de financement: budget communal - fonds propres - avance forfaitaire non prévue.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Le marché est un marché à bons de commandes passé pour l'année 2011 et renouvelable par expresse reconduction en 2012, 2013 et 2014 dans un délai de 3 mois avant l'échéance.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique jugée d'après la grille de notation du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. le maire

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO0111
Informations complémentaires

Justificatifs à produire dans l'enveloppe: - documents relatifs à la candidature: -Lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises) (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature) (1). -Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer, (2) -La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (2) -présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir (3) (1) Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement. (2) dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.minefe.gouv.fr) (3) Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique. Nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics. Documents relatifs à l'offre: dossier de l'offre comme indiqué dans le règlement de la consultation +Mémoire technique - date prévisionnelle de notification: 3

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 073-119877 (2011-04-11)

Avis d'attribution de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 840 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247770
Se réfère à l'avis: 2011/S 73-119877
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Annonce n° 245, BOAMP 75 B du 15.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hyères, 83400 Hyères, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1 - prix des prestations (60)
2. 2 - valeur technique jugée d'après la grille de notation du mémoire technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-23 📅
Adresse postale: 39 chemin de la Buge
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83110
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2011/S 149-247770 (2011-08-03)

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