Dta 2011
OMHLM de Nanterre
Entablissement du dossier technique amiante (DTA) du patrimoine de l'OMHLM de Nanterre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-18 | Avis de marché |
| 2013-03-23 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 93 avenue Juliot-Curie
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Courrier électronique: jphfoucher@ophlm-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147256646 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126804
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: DTA 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: diverses résidences, 92000 Nanterre, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères objectifs de sélection: Il s'agit d'un appel d'offres restreint sans limitation de candidature.
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OMHLM de Nanterre
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Foucher Jean-Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: OMHLM de Nanterre
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_HgP9Uz3Nvt 🌏
Nom: OMHLM de Nanterre (OPH)
Adresse postale: 93 avenue Joliot Curie
Point de contact: M. le directeur des services techniques
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTA 2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139071640 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OMHLM de Nanterre
Adresse postale: 93 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Source: OJS 2011/S 077-126804 (2011-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Quantité ou étendue:
DTA du patrimoine de l'omhlm qui comprend environ 8600 logements répartis sur environ 170 bâtiments.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 93 avenue Juliot-Curie
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Courrier électronique: jphfoucher@ophlm-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147256646 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126804
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
La réalisation du diagnostic technique amiante est prévu sur une durée de 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entablissement du dossier technique amiante (DTA) du patrimoine de l'OMHLM de Nanterre.
Durée de l'accord: 36 mois Numéro de référence: DTA 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: diverses résidences, 92000 Nanterre, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le diagnostic amiante doit être effectué par un opérateur certifié. La certification, doit être délivrée par un des organismes certificateurs agréés par les pouvoirs publics.
DC1.
DC2.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: loyers.
Paiement: mandat administratif selon modalités indiquées aux articles 91 à 98 du code des marchés publics.
Procédure
Critères objectifs de sélection: Il s'agit d'un appel d'offres restreint sans limitation de candidature.
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OMHLM de Nanterre
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Foucher Jean-Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: OMHLM de Nanterre
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_HgP9Uz3Nvt 🌏
Nom: OMHLM de Nanterre (OPH)
Adresse postale: 93 avenue Joliot Curie
Point de contact: M. le directeur des services techniques
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTA 2011
Informations complémentaires
La réalisation du diagnostic technique amiante est prévu sur une durée de 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139071640 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OMHLM de Nanterre
Adresse postale: 93 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Source: OJS 2011/S 077-126804 (2011-04-18)
Informations complémentaires (2013-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Réglementation: Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-23 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-098452
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126804
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2013/S 060-098452 (2013-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Réglementation: Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-23 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-098452
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126804
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2013/S 060-098452 (2013-03-23)
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