Controle periodique et reglementaire des installations techniques-site Saint-Louis

GH Lariboisière-Fernand W-Saint Louis

Les prestations, objet de la présente consultation sont relatives au marché public de prestations intellectuelles pour le contrôle périodique et règlementaire des installations techniques de l'hôpital Saint-Louis.
Ce marché est constitué d'un ensemble de 10 lots techniques. Les soumissionnaires devront obligatoirement chiffrer l'ensemble de ces dix lots, constituant le marché à prix global et forfaitaire. Le présent marché est réputé global pour l'ensemble du parc de l'hôpital.
Lot 1: installations électriques.
— 1a: installations HT et Bt,
— 1b: équipements Bt,
— 1c: installations de protection contre la foudre.
Lot n° 2: ascenseurs et monte charge.
Lot n° 3: tables élévatrices et appareils, accessoires de levage.
Lot n° 4: portes et portails automatiques.
Lot n° 5: installation de gaz medicaux.
— 5a: prises et régulateurs,
— 5b: production de vide médical.
Lot n° 6: équipements sous pression.
— 6a: appareils à vapeur,
— 6b: canalisations de vapeur,
— 6c: air.
Lot n° 7: installations a rayonnements ionisants.
— 7a: contrôle annuel,
— 7b: contrôle triennal,
— 7c: contrôle quinquennal.
Lot n° 8: ateliers et machines dangereuses.
Lot n° 9: systèmes de securite incendie.
Lot n° 10: aires et equipements de jeux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-01 Avis de marché
2012-09-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: GH Lariboisière-Fernand W-Saint Louis
Adresse postale: site Saint-Louis 1 avenue Claude Vellefaux
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: commission.marches@sls.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142499283 📞
Fax: +33 142494839 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-381292
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Retrait de dossiers: Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le Groupe hospitalier Saint-Louis - lariboisière - Fernand Widal, souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet aux soumissionnaires d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE). Dossier gratuit à télécharger sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achats-hopitaux.com ou suite à une demande par télécopieur +33 142494839, à l'adresse suivante: Cellule marchés secteur travaux equipements maintenance du GH Saint-Louis-Lariboisiere-Fernand Widal située. Hôpital Saint-Louis. Bureau des travaux. Porte 17 bis, secteur gris. 1 avenue Claude Vellefaux 75010 Paris, FRANCE 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00. Aucun envoi du dossier de consultation ne sera fait par la poste. Remise des plis: Les plis contenant les offres peuvent être envoyés en recommandé avec avis de réception postal ou être déposés à l'adresse suivante cellule marchés secteur travaux équipements maintenance du GH Saint-Louis-Lariboisiere-Fernand Widal située Hôpital Saint-Louis bureau des travaux porte 17 bis, secteur gris 1 avenue Claude Vellefaux 75010 Paris, FRANCE avant le 23.1.2012, 12:00 les dossiers qui seront remis ou dont l'avis de réception sera délivré après la date et l'heure limites, ne seront pas examinés. Ils seront renvoyés à leur expéditeur. Les plis électroniques peuvent être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006) avant le 23.1.2012, 12:00. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf. L'AP-HP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tout pli contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est réputée n'avoir été jamais reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disques CD ROM 600-800 mega-bytes, disque DVD 4,7 giga-bytes. Le manuel d'utilisation du candidat (ou manuel entreprise) est disponible, dans la rubrique "aide", à l'adresse: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do Il décrit toutes les étapes à suivre afin de procéder au dépôt d'une réponse électronique. Toute question relative au dossier de consultation devra parvenir, au plus tard le 12.1.2012 à 12:00: — Par télécopieur (+33 142494839) à la cellule marchés secteur travaux équipements maintenance du GH Saint-Louis-Lariboisiere-Fernand Widal située Hôpital Saint-Louis bureau des travaux porte 17 bis, secteur gris 1 avenue Claude Vellefaux 75010 Paris, FRANCE, — Ou en posant la question à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com au niveau de cette consultation. Une réponse sera adressée à l'ensemble des candidats ayant retiré le dossier de consultation. Cette réponse sera transmise via la plateforme de dématérialisation au plus tard le 16.1.2012 à 12:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet de la présente consultation sont relatives au marché public de prestations intellectuelles pour le contrôle périodique et règlementaire des installations techniques de l'hôpital Saint-Louis.
Ce marché est constitué d'un ensemble de 10 lots techniques. Les soumissionnaires devront obligatoirement chiffrer l'ensemble de ces dix lots, constituant le marché à prix global et forfaitaire. Le présent marché est réputé global pour l'ensemble du parc de l'hôpital.
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Lot 1: installations électriques.
— 1a: installations HT et Bt,
— 1b: équipements Bt,
— 1c: installations de protection contre la foudre.
Lot n° 2: ascenseurs et monte charge.
Lot n° 3: tables élévatrices et appareils, accessoires de levage.
Lot n° 4: portes et portails automatiques.
Lot n° 5: installation de gaz medicaux.
— 5a: prises et régulateurs,
— 5b: production de vide médical.
Lot n° 6: équipements sous pression.
— 6a: appareils à vapeur,
— 6b: canalisations de vapeur,
— 6c: air.
Lot n° 7: installations a rayonnements ionisants.
— 7a: contrôle annuel,
— 7b: contrôle triennal,
— 7c: contrôle quinquennal.
Lot n° 8: ateliers et machines dangereuses.
Lot n° 9: systèmes de securite incendie.
Lot n° 10: aires et equipements de jeux.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SLS 142-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site Saint-Louis 1 avenue Claude Vellefaux, 75010 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC2 complété.
Situation économique et financière: DC2 complété.
Capacité technique et professionnelle: DC2 complété.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget du Groupe hospitalier Lariboisière-Fernand Widal, et sera régie par le titre IV du code des marchés publics. Il ne sera pas accordé d'avance. Les prix du marché seront invariables les 12 premiers mois puis révisables à chaque date anniversaire du marché. Les prix sont forfaitaires.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Les candidats devront produire les agréments ou habilitations délivrés conformément aux arrêtés ministériels concernant les différents "lots techniques":
— aération et assainissement des locaux de travail: code du travail - article R 4222 - aR 9.10.1987 (JO du 22/10/87),
— risque foudre dans certaines installations classées: (annexe de l'arrêté du 15.1.2008),
— contrôle de qualité externe de certaines installations de radiodiagnostic: décision du 24.9.2007,
— rayonnements ionisants, contrôles en radioprotection. Domaines médical et industriel: articles R. 4452-12 et R. 4452-20 du code du travail, articles R. 1333-95 et R. 1333-97 du code de la santé publique, arrêté du 9.1.2004,
— équipements sous pression en exploitation: décret n° 99-1046 du 13/12/99 relatif aux équipements sous pression: arrêté du 15.3.2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression modifié,
— évaluation de la conformité des équipements sous pression: directive 97/23/ce relative au rapprochement des Etats membres concernant les équipements sous pression,
— installations électriques: décret du 14/11/88 modifié (articles 53 et 54) - aR 22/12/00,
— évaluation de la conformité des ascenseurs et de l'évaluation des systèmes qualités relatifs à la production des ascenseurs: directive ascenseurs 95/16/ce,
— établissements recevant du public, vérifications techniques réglementaires: code de la construction et de l'habitation R-123-14 et R 123-43 - arrêté du 11.12.2007 (JO du 1.3.2008).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix global et forfaitaire (50)
2. cohérence de la répartition du temps passé par poste (40)
3. valeur technique (présentation des moyens humains qui seront mis en place pour pouvoir assurer la mission de contrôle dans les meilleures conditions, organisation de la planification des interventions et des modalités de restitution des rapports) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Cellule marchés secteur travaux équipements maintenance du Groupe hospitalier universitaire Saint-Louis-Lariboisière-Fernand Widal
Adresse postale: située sur le site de l'hôpital Saint-Louis 1 avenue Claude Vellefaux

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SLS 142-2011
Informations complémentaires
Retrait de dossiers:
Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le Groupe hospitalier Saint-Louis - lariboisière - Fernand Widal, souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que l'identification permet aux soumissionnaires d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE).
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Dossier gratuit à télécharger sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achats-hopitaux.com ou suite à une demande par télécopieur +33 142494839, à l'adresse suivante:
Cellule marchés secteur travaux equipements maintenance du GH Saint-Louis-Lariboisiere-Fernand Widal située.
Hôpital Saint-Louis.
Bureau des travaux.
Porte 17 bis, secteur gris.
1 avenue Claude Vellefaux
75010 Paris, FRANCE
9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00.
Aucun envoi du dossier de consultation ne sera fait par la poste.
Remise des plis:
Les plis contenant les offres peuvent être envoyés en recommandé avec avis de réception postal ou être déposés à l'adresse suivante cellule marchés secteur travaux équipements maintenance du GH Saint-Louis-Lariboisiere-Fernand Widal située Hôpital Saint-Louis bureau des travaux porte 17 bis, secteur gris 1 avenue Claude Vellefaux 75010 Paris, FRANCE avant le 23.1.2012, 12:00 les dossiers qui seront remis ou dont l'avis de réception sera délivré après la date et l'heure limites, ne seront pas examinés. Ils seront renvoyés à leur expéditeur.
Afficher plus
Les plis électroniques peuvent être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006) avant le 23.1.2012, 12:00. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf.
Afficher plus
L'AP-HP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tout pli contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est réputée n'avoir été jamais reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disques CD ROM 600-800 mega-bytes, disque DVD 4,7 giga-bytes.
Afficher plus
Le manuel d'utilisation du candidat (ou manuel entreprise) est disponible, dans la rubrique "aide", à l'adresse: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
Il décrit toutes les étapes à suivre afin de procéder au dépôt d'une réponse électronique.
Toute question relative au dossier de consultation devra parvenir, au plus tard le 12.1.2012 à 12:00:
— Par télécopieur (+33 142494839) à la cellule marchés secteur travaux équipements maintenance du GH Saint-Louis-Lariboisiere-Fernand Widal située Hôpital Saint-Louis bureau des travaux porte 17 bis, secteur gris 1 avenue Claude Vellefaux 75010 Paris, FRANCE,
Afficher plus
— Ou en posant la question à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com au niveau de cette consultation.
Une réponse sera adressée à l'ensemble des candidats ayant retiré le dossier de consultation. Cette réponse sera transmise via la plateforme de dématérialisation au plus tard le 16.1.2012 à 12:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 235-381292 (2011-12-01)
Avis d'attribution de marché (2012-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: site Saint Louis, 1 avenue Claude Vellefaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305528
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-381292
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Annonce no414, BOAMP 236 B du 7.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Saint Louis, 1 avenue Claude Vellefaux, 75010 Paris, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global et forfaitaire (50)
2. Cohérence de la répartition du temps passé par poste (40)
3. Valeur technique (Présentation des moyens humains qui seront mis en place pour pouvoir assurer la mission de contrôle dans les meilleures conditions, Organisation de la planification des interventions et des modalités de restitution des rapports) (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: Veritas
Adresse postale: 21/23 rue des Ardennes
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 186-305528 (2012-09-25)