Accord-Cadre relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre auprès d'établissements pour la région Poitou-Charentes
Conseil régional Poitou Charentes
Sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence pour une mission de maîtrise d'oeuvre auprès d'établissements pour la région Poitou-Charentes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atelier Neyrat-Michelet
- • Ateliers Montarou & Associes
- • Bet Lesage
- • Bureau d'Etudes PHR
- • Cabinet A. Ingenierie
- • Cabinet Axe Ingenierie
- • Cabinet C2j Ingenierie
- • Cabinet Maret
- • Cabinet Nicolas Genaud
- • Cabinet Og2l
- • Cabinet Orgatec
- • Cabinet Sferi
- • Cabinet Th2i
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-21 | Avis de marché |
| 2012-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Poitou Charentes
Adresse postale: direction de la commande publique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, BP 575
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@cr-poitou-charentes.fr 📧
Téléphone: +33 549384732 📞
Fax: +33 549558296 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 184-301443
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Charente.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charente-Maritime.
Numéro du lot: 3
Brève description: Deux-Sevres.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vienne.
Description des options: Durée: 1 an reconductible 3 fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Ate 2011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mis en oeuvre et schéma d'organisation pour la mission % (40)
2. La composition et la cohérence de l'équipe proposée % (30)
3. La proposition d'honoraires % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Royal Ségolène, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ate 2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 184-301443 (2011-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Poitou Charentes
Adresse postale: direction de la commande publique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, BP 575
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@cr-poitou-charentes.fr 📧
Téléphone: +33 549384732 📞
Fax: +33 549558296 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 184-301443
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.poitou-charentes.fr.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.nombre de titulaires: 5 maximum par lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence pour une mission de maîtrise d'oeuvre auprès d'établissements pour la région Poitou-Charentes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Charente.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charente-Maritime.
Numéro du lot: 3
Brève description: Deux-Sevres.
Numéro du lot: 4
Brève description: Vienne.
Description des options: Durée: 1 an reconductible 3 fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Ate 2011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens mis en oeuvre et schéma d'organisation pour la mission % (40)
2. La composition et la cohérence de l'équipe proposée % (30)
3. La proposition d'honoraires % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Royal Ségolène, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ate 2011
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.poitou-charentes.fr.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.nombre de titulaires: 5 maximum par lot.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Poitiers:
— d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,
— d'un recours en plein contentieux, conformément au même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la signature du contrat.
Avis d'attribution de marché (2012-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041709
Se réfère à l'avis: 2011/S 184-301443
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-26 📅
Nom: Cabinet A. Ingenierie
Adresse postale: 127 rue de Royan
Commune postale: Saint-Yrieix
Code postal: 16710
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Atelier Neyrat-Michelet
Adresse postale: 10 rue de la Gâtine
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
3️⃣
Nom: Cabinet Nicolas Genaud
Adresse postale: 5 place du Palet
4️⃣
Nom: Cabinet C2j Ingenierie
Adresse postale: 7 place de la Mairie
Commune postale: Saint-Groux
Code postal: 16230
5️⃣
6️⃣
Nom: Cabinet Th2i
Adresse postale: 1 ter rue des Écoles
Commune postale: Périgny
Code postal: 18172
7️⃣
Nom: Cabinet Orgatec
Adresse postale: 9 avenue de la Charente
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
8️⃣
Nom: Bet Lesage
Adresse postale: 13 avenue Marcel Dassault
9️⃣
Nom: Cabinet Sferi
Adresse postale: ZAE Bessines
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Cabinet Maret
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Parthenay
Code postal: 79200
1️⃣2️⃣
Nom: Cabinet Og2l
Adresse postale: 7 rue Ernest Pérochon
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
1️⃣3️⃣
Nom: Ateliers Montarou & Associes
Adresse postale: 8 boulevard de Lattre de Tassigny
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
1️⃣4️⃣
Nom: Bureau d'Etudes PHR
Adresse postale: 19 bis Grand'Rue
Commune postale: Jaunay-Clan
Code postal: 86130
1️⃣5️⃣
Nom: Cabinet Axe Ingenierie
Adresse postale: 10 route de la Torchaise
Commune postale: Vouneuil-sous-Biard
Code postal: 86580
Source: OJS 2012/S 026-041709 (2012-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041709
Se réfère à l'avis: 2011/S 184-301443
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.poitou-charentes.fr.
Annonce no 242, BOAMP 186 B du 24.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-26 📅
Nom: Cabinet A. Ingenierie
Adresse postale: 127 rue de Royan
Commune postale: Saint-Yrieix
Code postal: 16710
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Atelier Neyrat-Michelet
Adresse postale: 10 rue de la Gâtine
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
3️⃣
Nom: Cabinet Nicolas Genaud
Adresse postale: 5 place du Palet
4️⃣
Nom: Cabinet C2j Ingenierie
Adresse postale: 7 place de la Mairie
Commune postale: Saint-Groux
Code postal: 16230
5️⃣
6️⃣
Nom: Cabinet Th2i
Adresse postale: 1 ter rue des Écoles
Commune postale: Périgny
Code postal: 18172
7️⃣
Nom: Cabinet Orgatec
Adresse postale: 9 avenue de la Charente
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
8️⃣
Nom: Bet Lesage
Adresse postale: 13 avenue Marcel Dassault
9️⃣
Nom: Cabinet Sferi
Adresse postale: ZAE Bessines
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Cabinet Maret
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Parthenay
Code postal: 79200
1️⃣2️⃣
Nom: Cabinet Og2l
Adresse postale: 7 rue Ernest Pérochon
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
1️⃣3️⃣
Nom: Ateliers Montarou & Associes
Adresse postale: 8 boulevard de Lattre de Tassigny
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
1️⃣4️⃣
Nom: Bureau d'Etudes PHR
Adresse postale: 19 bis Grand'Rue
Commune postale: Jaunay-Clan
Code postal: 86130
1️⃣5️⃣
Nom: Cabinet Axe Ingenierie
Adresse postale: 10 route de la Torchaise
Commune postale: Vouneuil-sous-Biard
Code postal: 86580
Source: OJS 2012/S 026-041709 (2012-02-06)
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