Accord cadre pour des prestations de formation professionnelle pour le Conseil général des Alpes de Haute-Provence - relance

Conseil général des Alpes de Haute-Provence

Accord cadre pour des prestations de formation professionnelle pour le Conseil général des Alpes de Haute-Provence - relance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Alpes de Haute-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-02	Avis de marché
2011-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum par lot) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, BP 216
Code postal: 04003
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Téléphone: +33 492300400 📞
Fax: +33 492300505 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246663
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre pour des prestations de formation professionnelle pour le Conseil général des Alpes de Haute-Provence - relance.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Langues étrangères
Brève description: Cours individuels, collectifs, par téléphoen, e-learning, anglais, italien.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Développement local
Brève description: Urbanisme, foncier, activité économique et tourisme.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Génie technique
Brève description: Bâtiments, routes, ouvrages d'art, réseaux.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Culture
Brève description:

Archives, bibliothèque, conservation du patrimoine, archéologie et développement culturel, documentation.

Numéro de référence: 11RH004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes de Haute-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Ceux listés dans le règlement de la consultation.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Qualité (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes de Haute-Provence
Contact
Point de contact: M. Bianco Jean-Louis, président du Conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute-Provence
Point de contact: Service développement des ressources humaines
Mme Marie-José Sery
Téléphone: +33 492300646 📞
Point de contact: Unité marchés publics
Téléphone: +33 492300529 📞
URL des documents: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cg04.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11RH004

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, FRANCE- tél.: +33 491134830 - télécopieur: +33 491811387.

Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 code justice administrative.

Pour les différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP: préfecture de région, bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE.

Source: OJS 2011/S 148-246663 (2011-08-02)

Avis d'attribution de marché (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil gal des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu - BP 216

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397462
Se réfère à l'avis: 2011/S 148-246663
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Annonce no253, BOAMP 152 B du 6.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Telelangue
Adresse postale: 9 rue Maurice Grandcoing
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94854
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Adfirmo Conseil Formation
Adresse postale: 58 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75017

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-02 📅
Nom: ideal connaissances
Adresse postale: 93 avenue de Fontainebleau
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Code postal: 94276

4️⃣

5️⃣
Nom: 2 easy group
Adresse postale: 46 rue de la Télématique
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

6️⃣
Nom: learnship networks
Adresse postale: 5 rue Saint-Germain l'Auxerrois
Code postal: 75001

7️⃣
Nom: english et cetera
Adresse postale: 453 avenue JP Coste
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100

8️⃣
Nom: Ecsplicite
Adresse postale: BP 124 - 300 avenue du Col de l'Ange
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13881

9️⃣
Nom: Proximum
Adresse postale: 21 rue du Forez
Commune postale: Saint-Cyprien
Code postal: 42160

1️⃣0️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP: Préfecture de Région bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE.

Source: OJS 2011/S 245-397462 (2011-12-20)

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