Accord-cadre de maitrise d'oeuvre voirie - réseaux souples - assainissement

Nantes Métropole

Réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre (voirie - réseaux souples - assainissement EU et EP) pour la réalisation d'ouvrages d'infrastructure et pour des opérations dont le montant des travaux n'excèdera pas 1 000 000 EUR HT. Seront toutefois exclus du périmètre de l'accord-cadre, les missions de maitrise d'oeuvre qui, bien que relevant d'opérations dont le montant des travaux sera inférieur à 1 000 000 EUR HT, présentent une technicité particulière et exigent une polyvalence disciplinaire marquée.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-16 Avis de marché
2012-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
“Chacun des marchés subséquents sera constitué de l'un ou de plusieurs des éléments de mission évoqués par la loi modifiée nº 85-704 du 12.7.1985 relative à...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396394
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

“Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.”
Source: OJS 2011/S 244-396394 (2011-12-16)
Avis d'attribution de marché (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161157
Se réfère à l'avis: 2011/S 244-396394
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

“Accord-cadre multi attributaires. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Metropole direction de la commande publique - service des marchés...”    Afficher plus
Source: OJS 2012/S 097-161157 (2012-05-21)