011039 - audit de la gestion sociale
SIH du Centre Manche
Réalisation d'un audit de la gestion sociale aux centres hospitaliers de Saint-Lô et de Coutances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-15 | Avis de marché |
| 2011-09-15 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: centre hospitalier mémorial France Etats-Unis
Code postal: 50009
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Courrier électronique: eco@ch-stlo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 76-124871
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres hospitaliers de Saint-Lô et de Coutances, 50009 Saint-Lô Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIH du centre manche
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: direction des services économiques
Mme Durand, attachée d'administration hospitalière
Nom: Centre hospitalier mémorial France Etats Unis
Adresse postale: 715 rue Dunant
Téléphone: +33 233063380 📞
Fax: +33 233063460 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.ch-stlo.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 011039
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Source: OJS 2011/S 076-124871 (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: centre hospitalier mémorial France Etats-Unis
Code postal: 50009
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Courrier électronique: eco@ch-stlo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 76-124871
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Le dossier de marché est téléchargeable sur le site Internet du centre hospitalier de Saint-Lô: www.ch-stlo.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'un audit de la gestion sociale aux centres hospitaliers de Saint-Lô et de Coutances.
Numéro de référence: 011039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres hospitaliers de Saint-Lô et de Coutances, 50009 Saint-Lô Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du code des marchés publics: DC1.
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005: DC2.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Le candidat devra attester de sa capacité, appréciée au regard des moyens techniques et en personnel, ainsi que des services effectuées, pour la réalisation de prestations de nature et d'importance comparables à celles objet du ou des lots auxquels il répond.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Code des marchés publics, articles 86 et suivants, décrets no2002-231 et no2002-232 et dispositions propres au contrat. Financement par fonds propres et emprunts. Modalités de règlement des comptes: système informatique emagh2. Le délai global de paiement est de 50 jours.
Afficher plus
Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques. Si le candidat attributaire est un groupement, il optera pour la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIH du centre manche
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: direction des services économiques
Mme Durand, attachée d'administration hospitalière
Nom: Centre hospitalier mémorial France Etats Unis
Adresse postale: 715 rue Dunant
Téléphone: +33 233063380 📞
Fax: +33 233063460 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.ch-stlo.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 011039
Informations complémentaires
Le dossier de marché est téléchargeable sur le site Internet du centre hospitalier de Saint-Lô: www.ch-stlo.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Source: OJS 2011/S 076-124871 (2011-04-15)
Informations complémentaires (2011-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-293698
Se réfère à l'avis: 2011/S 76-124871
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2011/S 181-293698 (2011-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-293698
Se réfère à l'avis: 2011/S 76-124871
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2011/S 181-293698 (2011-09-15)
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