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2016-06-28   Exécution de missions de maitrise d'œuvre sur la voirie départementale (Conseil général de la Haute-Loire)
Le présent accord-cadre concerne la réalisation des missions de maitrise d'œuvre suivant la loi MOP dans le domaine de la voirie sur l'ensemble du département de la Haute-Loire. Les missions seront choisies suivant les besoins des marchés subséquents dans la liste suivante: — avant-Projet (AVP, AVS et APD), — projet (PRO), — assistance au maitre d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT), — études d'exécution (EXE) ou examen des études d'exécution (VISA), — direction de l'exécution des … Voir la passation de marché »
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