2019-06-13Émission et livraison de titres restaurant sur support papier pour les agents de la collectivité (Ville de Nieppe)
La commune, le Centre communal d'action sociale et la résidence autonomie «Les Myosotis» de Nieppe (59850) se sont associés en groupement de commandes en vue de confier à un titulaire unique les missions suivantes:
— émission et livraison de titres-restaurant sur support papier pour l'ensemble des agents territoriaux.
La valeur faciale du titre-restaurant est de 7,00 EUR TTC.
Les quantités minimales et maximales pour 1 an sont les suivantes:
— quantité minimale: 20 000 titres,
— quantité maximale: 35 000 …
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2015-03-17Marché de fourniture de titres restaurant (Centre de gestion de la FPT du Rhône)
Le présent contrat-cadre a pour objet, la fourniture, la livraison et le conditionnement de titres restaurant aux collectivités et établissement publics locaux du Rhône et de la métropole de Lyon.
L'adhésion de ces bénéficiaires au contrat-cadre leur permet d'émettre des bons de commande au fur et à mesure de la survenance de leurs besoins, dans le respect des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
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