Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Thierry Semenoux est mentionné
2011-12-30Mission de prestations intellectuelles pour la restauration de l'orgue de tribune (CLMH) de l'église Saint-Paul -... (Ville de Bordeaux)
Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu pour une période de 66 mois à compter de sa notification.
Il s'en suivra plusieurs marchés subséquents pour répondre aux besoins relatifs à cet accord-cadre correspondant à une mission de diagnostic et ensuite sur la maîtrise d'œuvre.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
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