Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Sol Froment est mentionné
2021-02-2621mc0026aoo Fourniture de matériaux pour l'entretien des terrains synthétiques — PR-HZ (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il a en charge la …
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