21mc0026aoo Fourniture de matériaux pour l'entretien des terrains synthétiques — PR-HZ

Toulouse Métropole

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Lieu(x) d'exécution: stade des Pradettes. Les prestations sont réparties en trois lots:
— lot 1: fourniture et pose de gazon synthétique et accessoire;
— lot 2: fourniture et pose de matériaux de remplissage;
— lot 3: fourniture et pose de matériaux de remplissage à fibre organique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-26 Avis de marché
2021-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Numéro de référence: 21mc0026aoo/Jo-Pr-Hz
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1 — Commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Lieu(x) d'exécution: stade des Pradettes. Les prestations sont réparties en trois lots: — lot 1: fourniture et pose de gazon synthétique et accessoire; — lot 2: fourniture et pose de matériaux de remplissage; — lot 3: fourniture et pose de matériaux de remplissage à fibre organique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'engazonnement 📦
Gazon artificiel 📦
Produits artificiels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107041
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Le montant estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre: 17 000 EUR HT. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
— Commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Lieu(x) d'exécution: stade des Pradettes. Les prestations sont réparties en trois lots:
— lot 1: fourniture et pose de gazon synthétique et accessoire;
— lot 2: fourniture et pose de matériaux de remplissage;
— lot 3: fourniture et pose de matériaux de remplissage à fibre organique.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de gazon synthétique et accessoire
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Gazon synthétique et accessoire.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires:
Le montant estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre: 17 000 EUR HT. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction du marché.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de matériaux de remplissage
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Matériaux de remplissage.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre: 60 000 EUR HT. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction du marché.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de matériaux de remplissage à fibre organique
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Matériaux de remplissage à fibre organique.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre: 20 000 EUR HT. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2025.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: la direction des sports et des bases de loisirs exige pour le lot 2: un échantillon de 20 cl est exigé pour l'ensemble des fournitures citées dans ce lot (avec un certificat de conformité au test en laboratoire NPF 90-112). Pour le lot 3: il est exigé un échantillon de 20 cl avec certificat de conformité au test en laboratoire NPF 90-112, pour la seule fourniture de ce lot. Les modalités de remise des échantillons sont les suivantes: la remise des échantillons est obligatoire au moins cinq jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats peuvent les envoyer par courrier postal ou les remettre en main propre à l'adresse suivante: mairie de Toulouse, direction des sports et bases de loisirs, ateliers Thibaud, 2 rue Jean Grandjean, 31000 Toulouse. Contact pour la remise des échantillons: Emilie Meric, téléphone +33 531229442 — courriel: emilie.meric@mairie-toulouse.fr — Hugo Bastien, téléphone +33 562274312 — courriel: hugo.bastien@mairie-toulouse.fr — Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21mc0026aoo.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 043-107041 (2021-02-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Commune de Toulouse, Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole . Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Lieu(X) d'exécution : Stade des Pradettes Les prestations sont réparties en 3 lot(s) : Lot 1 - fourniture et pose de gazon synthétique et accessoire, Lot 2 - fourniture et pose de matériaux de remplissage, Lot 3 - fourniture et pose de matériaux de remplissage à fibre org
Afficher plus
Valeur totale du marché: 109 068 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-393702
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-107041
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
le montant estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : 17 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est identique pour chaque période de reconduction du marché

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et pose de gazon synthétique et accessoire
Brève description: gazon synthétique et accessoire
Informations complémentaires:
le montant estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : 17 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est identique pour chaque période de reconduction du marché
Intitulé du lot: fourniture et pose de matériaux de remplissage
Brève description: matériaux de remplissage
Informations complémentaires:
le montant estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : 60 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est identique pour chaque période de reconduction du marché
Intitulé du lot: fourniture et pose de matériaux de remplissage à fibre organique
Brève description: matériaux de remplissage à fibre organique
Informations complémentaires:
le montant estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : 20 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est identique pour chaque période de reconduction du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom: sol Froment
Adresse postale: 39 Bd De La Ganoue
Commune postale: Meymac
Code postal: 19250
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 109 068 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse

Référence
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 148-393702 (2021-07-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Sable Meubles (y compris les meubles de... Aménagements Aménagements divers Produits artificiels Gazon artificiel Machines industrielles