Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne des petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales (comme les parcs et jardins, cimetières, cours d'écoles, serres). Elle vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale démarrant à la date de notification jusqu'au 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chomat Arrosage
• Groupement Coiro Forez/Coiro Entreprise mandataire Coiro Forez
• Rozieres
• Sol Froment

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Bâtiments préfabriqués › Serres
• Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux d'irrigation
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
• Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-10	Avis de marché
2020-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Numéro de référence: 19aoo-140
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées 📦
Travaux d'irrigation 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Serres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date limite de soumission: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Date de début: 2020-03-13 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-015451
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification (date prévisionnelle : mars 2020) jusqu'au 31.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Petits travaux de maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 43 750 EUR HT.

Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification (date prévisionnelle : mars 2020) jusqu'au 31.12.2020.

Intitulé du lot: Petits travaux de serrurerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 8 400 EUR HT.

Intitulé du lot: Petits travaux de voirie
Numéro du lot: 3
Brève description:

À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 208 400 EUR HT.

Intitulé du lot: Petits travaux d'arrosage
Numéro du lot: 4
Brève description:

À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 24 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Petits travaux de sols amortissants
Numéro du lot: 5
Brève description:

À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 37 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Petits travaux de réparation d'abris de serres et tunnels
Numéro du lot: 6
Brève description:

À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 16 700 EUR HT.

Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12. 2023.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (DC1). Si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (DC2),

— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants des attestations de bonne exécution (DC2),

— certificats de qualifications professionnelles : preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) en cas de cotraitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 4 — petits travaux d'arrosage, Qualipaysage A510 ou équivalent si l'opérateur économique ne dispose pas de cette qualification ou équivalent, sa candidature ne sera pas admise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— aucune retenue de garantie,

— aucune avance n'est prévue,

— financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne

— prix révisables pour les prix unitaires du bordereau et ajustables pour les prix catalogue,

— cession et nantissement selon les formes prévues au code de la commande publique,

— aucune forme de groupement n'est imposée.

— lot 3: l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est amenée, pour l'exécution du marché, à choisir une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cet engagement représente un nombre d'heures d'insertion obligatoires sur le lot 3 de 140 heures/an.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention en cas d'urgence
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

—- capacités professionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 009-015451 (2020-01-10)

Avis d'attribution de marché (2020-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales (comme les parcs et jardins, cimetières, cours d'écoles, serres). Elle vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R.2162-2 al 2, R. 2162-4 3

Valeur totale du marché: 1 355 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: Hôtel de ville
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-24 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-402071
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-015451
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification (date prévisionnelle : mars 2020 jusqu'au 31.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

A titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 43 750 EUR (H.T.).

Informations complémentaires:

L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification (date prévisionnelle : mars 2020 jusqu'au 31.12.2020.

Brève description:

A titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 8 400 euros (H.T.).

Informations complémentaires:

L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification (date prévisionnelle : mars 2020 jusqu'au 31.12. 2020.

Brève description:

A titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à…

… 208 400 EUR (H.T.).

… 24 000 EUR (H.T.).

… 37 500 EUR (H.T.).

… 16 700 EUR (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-18 📅
Nom: Groupement Coiro Forez/Coiro Entreprise mandataire Coiro Forez
Adresse postale: 81 Rue Jean-Huss
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Nom: Rozieres
Adresse postale: 4 rue Simone-De-Beauvoir
Commune postale: L'Étrat
Code postal: 42580
Valeur totale du marché: 33 600 EUR 💰
Adresse postale: 81 Ruer Jean Huss
Valeur totale du marché: 833 600 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-13 📅
Nom: Chomat arrosage
Adresse postale: 182 Rte de Bonson
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Nom: Sol froment
Adresse postale: 39 BD de La Ganoue
Commune postale: Meymac
Code postal: 19250
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
66 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
1

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public. Les montants indiqués correspondent à une estimation pour la durée totale du marché.

Source: OJS 2020/S 167-402071 (2020-08-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes (>20)

Travaux de revêtement divers (>20)

Travaux de revêtement de routes (16)