2020-04-17   Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du volet immobilier du plan collèges du département... (Conseil départemental de la Meuse)
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du volet immobilier du plan collèges du département de la Meuse. Voir la passation de marché »
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2018-03-12   Consultation pour la recherche d'un concessionnaire visant à aménager une zone d'habitat sur le ban communal... (Communaute d'agglomération du Val de Fensch)
Concession d'aménagement en application de l'ordonnance nº 2016-65 du 29.1.2016 et du décret nº 2016-86 du 1.2.2016, et conforme aux dispositions des articles R. 300-4 à R. 300-9 du code de l'urbanisme, avec transfert de risque de la zone d'aménagement concerté de «La Paix» à Algrange. La procédure pour la concession d'aménagement envisagée est soumise aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et son décret d'application nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Il s'agit … Voir la passation de marché »
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2015-07-21   Concession d'aménagement pour la Réalisation d'une Zone d'habitat (Commune de Freyming-Merlebach)
Il s'agit de sélectionner l'aménageur avec lequel la Ville de Freyming-Merlebach signera une concession d'aménagement en application des articles L 300-4 et suivants et R 300-4 à R 300-10 du Code de l'urbanisme pour la réalisation d'une zone d'habitat sur le site dit du « Parc à Bois » sur une surface d'environ 8 hectares le contrat de concession portera notamment sur l'acquisition de terrains, la réalisation de travaux et équipements, selon le programme de construction défini et la commercialisation des … Voir la passation de marché »
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2015-01-12   Conduite d'opération pour la construction du pôle culturel de Micheville a Villerupt (Communauté de communes du Pays-Haut Val d'Alzette)
La présente consultation a pour objet l'assistance à maitrise d'ouvrage pour une mission de conduite d'opération relative à la construction du pôle culturel de Micheville à Villerupt, comprenant des prestations: — d'assistance générale à caractère administratif, technique et financier, — d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière juridique, — d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière d'OPC ordonnancement, pilotage, coordination, — la mission est détaillée à l'article VIII du cahier des clauses … Voir la passation de marché »
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